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Détail de l'auteur
Auteur FRANCE |
Documents disponibles écrits par cet auteur (224)
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en décembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Conventions collectives des 12 mars 1993 (étendue par arrêté au 21 juillet 1993) et 10 mars 1966. A jour en décembre 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Conventions collectives des 12 mars 1993 (étendue par arrêté au 21 juillet 1993) et 10 mars 1966. A jour en mai 2000.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique ; COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DE L'AIDE A DOMICILE, Éditeur scientifique ; COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DES EMPLOYES DE MAISON, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Prospective, formation, emploi | 2000Fournit une analyse du secteur et de ses pratiques professionnelles, des éléments de prospective et des hypothèses de travail qui ont pour objectif de donner les moyens à tous les partenaires de la profession d'anticiper et d'agir en matière de [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Sueur, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Ce rapport propose un dispositif permettant la mise en oeuvre d'une nouvelle prestation : l'aide personnalisée à l'autonomie, destinée aux personnes âgées dépendantes, vivant à domicile. La première partie présente les principes qui justifient c[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. A jour en mars 2001.![]()
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L'ensemble de la réglementation relative à l'amiante selon trois axes principaux : la protection des populations, des salariés et de l'environnement. Les textes relatifs à l'indemnisation des victimes ainsi que ceux applicables aux travailleurs [...]![]()
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Professionnaliser les activités, mettre en place une filière de formation professionnelle, initiale et continue, représentent les principaux enjeux de la branche de l'animation socioculturelle. Cette analyse fournit les moyens d'agir en matière [...]![]()
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Cet annuaire recense les missions locales et les permanences d'accueil, d'information et d'orientation qui constituent un réseau au service des jeunes. Elles apportent des réponses à l'ensemble des difficultés qu'ils rencontrent, avec une priori[...]![]()
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L'ensemble des données chiffrées sur la santé, l'action et la protection sociales.![]()
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L'ensemble des données chiffrées sur la santé, l'action et la protection sociales.![]()
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L'ensemble des données chiffrées sur la santé, l'action et la protection sociales.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Conventions collectives nationales du personnel des cabinets d'avocats du 20 février 1979 (étendue par arrêté du 13 novembre 1979) et des cabinets d'avocats (avocats salariés) du 17 février 1995 (étendue par arrêté du 10 juin 1996). A jour en ja[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels à jour en décembre 2000.![]()
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INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; FRANCE, Auteur ; LIAISONS SOCIALES, Auteur | Paris : Liaisons | Les dossiers thématiques, ISSN 1264-0085 | 2002La part des salariés à bas salaires s'est accrue depuis 20 ans. Cela est dû, en partie, aux coups de pouce donnés au SMIC par les gouvernements successifs, qui ont pour effet de rattraper périodiquement les timides remises à niveau contractuelles.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels. Mise à jour de novembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective régionale du 28 juin 1993, étendue par arrêté du 9 décembre 1993. À jour en août 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels sur le régime de retraite complémentaire des ouvriers du bâtiment et des travaux publics et sur leur formation.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels sur le régime de retraite complémentaire des ouvriers du bâtiment et des travaux publics et sur leur formation. A jour en mai 1999.![]()
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INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | 1997Un panorama sur vingt-cinq ans des évolutions économiques et sociales de la France qui les compare à celles des principaux partenaires européens. Comment se sont modifiés les liens entre croissance, emploi et chômage ? Comment s'est transformée [...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels pour les salariés de la Bourse.![]()
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Recueil de textes de lois.![]()
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Au sommaire notamment : Emploi, formes d'emploi, durée du travail, mouvements de main-d'oeuvre ; Les aides à l'emploi ; Le marché du travail, demandes et offres d'emploi ; Salaires et gains ; Conflits du travail.![]()
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Texte officiel de la loi n°2000-37 du 19 janvier 2000 relative à la réduction du temps de travail accompagné de ses décrets.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale du 15 décembre 1987 étendue par arrêté du 13 avril 1988. A jour au 13 juillet 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 15 décembre 1987 étendue par arrêté du 13 avril 1988. A jour en juillet 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective du 20 décembre 1977, étendue par arrêté du 12 juillet 1978. A jour en juin 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels mis à jour en janvier 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 28 août 1998, étendue par arrêté du 20 décembre 1999. À jour en septembre 2000.![]()
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Après avoir fait le point sur la situation récente du cancer en France, ce rapport propose une description détaillée et standardisée de vingt et une localisations cancéreuses sélectionnées avant tout pour leur fréquence ou leur accessibilité à l[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil des textes officiels, à jour en juin 2001.![]()
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INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; LIAISONS SOCIALES, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Liaisons | Les dossiers thématiques, ISSN 1264-0085 | 2000Un point de vue sur les modifications de l'organisation du travail dues aux contraintes économiques et techniques, notamment celles soumises à l'introduction et à la diffusion de l'informatique et des moyens de communication en général.![]()
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FRANCE, Auteur ; ALGOE, Auteur | Paris : Documentation française | Prospective, formation, emploi | 1999Cette étude présente dans une première partie les données de cadrage de la chaussure-maroquinerie-ganterie à travers les données économiques de chacun des sous-secteurs, les chiffres de l'emploi et les besoins en formation. Elle propose, dans un[...]![]()
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77 fiches classées classées par grands thèmes qui donnent les statistiques essentielles pour l'ensemble des départements français dans le domaine sanitaire et social.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels, mis à jour en février 2002.![]()
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Les résultats de deux enquêtes permettent de comprendre comment les élus appréhendent les problèmes que pose le chômage et quelle en est leur connaissance, d'une part, quelles sont les actions et les initiatives développées par les collectivités[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Giusto Barisi, Secrétaire | Paris : Documentation française | Cahier travail et emploi | 2001Présente les dispositifs législatifs liés à la mise en place des comités d'entreprise européens et à leur impact sur la dynamique des relations sociales d'entreprise.![]()
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Textes officiels, à jour en septembre 2001.![]()
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Ce secteur professionnel représente aujourd'hui un poids très important dans le commerce et dans l'ensemble des activités. Ceci à pour conséquences la disparition du petit commerce traditionnel.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, mis à jour en avril 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels à jour en août 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Convention collective nationale du 29 mai 1969, étendue par arrêté du 27 avril 1973. Textes mis à jour en février 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 29 mai 1969, étendue par arrêté du 27 avril 1973. Textes mis à jour en juillet 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil d'articles à jour en mai 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en février 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Contient la convention collective nationale du 13 mars 1969 étendue par arrêté du 2 novembre 1970. A jour en juillet 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective régionale, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels, édition de février 1995, réimprimé en mars 1999.![]()
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FRANCE, Auteur ; Annie Fenina, Secrétaire ; Yves Geffroy, Secrétaire | Paris : Documentation française | Etudes et statistiques | 2001Description et interprétation des dépenses de santé en France. On remarque que le secteur qui contribue le plus à l'augmentation des dépenses est le secteur du médicament, suivi du secteur hospitalier et des soins ambulatoires.![]()
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Ce tableau de bord des dépenses sanitaires et des comptes nationaux de la santé permet d'analyser chaque année les tendances du secteur.![]()
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FRANCE, Auteur ; Gérard Abramovici, Secrétaire ; Marie-Odile Rattier, Secrétaire | Paris : Documentation française | Etudes et statistiques | 2001Le compte de la protection sociale est un des comptes satellites de la comptabilité nationale. Il décrit les flux annuels de dépenses et de recettes des régimes de protection sociale. Il fournit également la description détaillée des prestations[...]![]()
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Epreuves écrites des concours 1998 à 2001 en biologie, chirurgie et odontologie, médecine, radiologie et imagerie médicale, pharmacie, psychiatrie.![]()
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Epreuves écrites des concours 1996 à 1999 en biologie, chirurgie et odontologie, médecine, radiologie et imagerie médicale, pharmacie, psychiatrie.![]()
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Epreuves écrites des concours 1997 à 2000 en biologie, chirurgie et odontologie, médecine, radiologie et imagerie médicale, pharmacie, psychiatrie.![]()
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Présente toutes les questions posées, de 1999 à 2002, aux épreuves écrites anonymes de connaissances pratiques et théoriques dans les disciplines suivantes : biologie, chirurgie et odontologie, médecine, radiologie et imaginerie médicale, pharma[...]![]()
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Présente toutes les questions posées de 2000 à 2003 aux épreuves écrites de connaissances pratiques et théoriques dans les disciplines suivantes : biologie ; chirurgie et odontologie ; médecine, radiologie et imagerie médicale ; pharmacie ; psyc[...]![]()
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Présente toutes les questions posées de 2001 à 2004 aux épreuves écrites de connaissances pratiques et théoriques dans les disciplines suivantes : biologie ; chirurgie et odontologie ; médecine, radiologie et imagerie médicale ; pharmacie ; psyc[...]![]()
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Présente toutes les questions posées de 2002 à 2005 aux épreuves écrites de connaissances pratiques et théoriques dans les disciplines suivantes : biologie ; chirurgie et odontologie ; médecine, radiologie et imagerie médicale ; pharmacie ; psyc[...]![]()
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Des congés payés aux congés de maternité, en passant par les absences pour convenances personnelles ou pour formation, ce guide expose les principales règles à connaître en la matière, éclairées d'exemples pratiques et complétées par des fiches [...]![]()
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Décline les statuts possibles pour la femme qui travaille dans l'entreprise de son conjoint ou concubin et la situation spécifique de celle qui l'aide en dehors de tout statut légal existant. Développe les droits et les obligations de la conjoin[...]![]()
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L'objectif du présent guide est de rappeler les règles essentielles visant tant à assurer la sécurité et la santé qu'à fournir de bonnes conditions de travail lors de la construction ou de l'aménagement de lieux de travail.![]()
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Au travers des données recueillies par les services de contrôle, cette étude retrace l'activité des principaux acteurs de la formation professionnelle que sont les organismes de formation et les organismes collecteurs de fonds. A partir des dysf[...]![]()
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Au travers des données recueillies par les services de contrôle, cette étude retrace l'activité des principaux acteurs de la formation professionnelle que sont les organismes de formation et les organismes collecteurs de fonds. A partir des dysf[...]![]()
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Rend compte de l'activité des services de contrôle de la formation professionnelle continue en France de 1998 à 2000 au niveau national et régional.![]()
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Ce volume examine les aspects juridiques et pratiques liés à l'exercice de la fonction de coordonnateur de chantiers.![]()
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Face aux mutations de la cellule familiale, quels points de repère se donner pour construire la politique de la famille dont le pays a besoin ? En matière de filiation, d'autorité parentale, de mariage, de divorce, de concubinage, de succession [...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels de la convention collective du 10 juillet 1961, étendue par arrêté du 29 novembre 1982 et à jour en mai 2000.![]()
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Analyse de nos connaissances concernant les mécanismes généraux de l'adduction, en une leçon sur la neurochimie de la dépendance.Ce livre met en garde notamment contre l'ensemble des drogues : aucune n'est dépourvue de toxicité, et toutes sont s[...]![]()
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Au travers de cinquante propositions se dessine un projet global pour la ville de demain prenant en compte à la fois les questions liées à l'urbanisme, à l'architecture, à l'aménagement de l'espace, à la mobilité, à la mixité sociale, au logemen[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Sueur, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce volume contient les comptes rendus des auditions et les contributions des membres de la Commission.![]()
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Issu d'une annexe au projet de loi de financement de la sécurité sociale, cet ouvrage a pour but d'offrir une analyse sélective et synthétique de la situation sanitaire et sociale de la France à partir de données chiffrées.![]()
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Reprise de l'annexe du projet de loi de financement de la Sécurité sociale présenté au Parlement en 1997, voici une approche de la situation sanitaire et sociale de la population française. Etat de santé de la population, constat sur l'offre de [...]![]()
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Une approche synthétique et sélective de la situation sanitaire et sociale des Français à partir de données chiffrées.![]()
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Reprend l'annexe du projet de loi de financement de la Sécurité sociale présenté au Parlement à l'automne 1998. Elle constitue une approche fine de la situation sanitaire et sociale de la population française. Etat de santé de la population, off[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Anne Evans, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Etudes et statistiques | 2001Données sur la situation sanitaire et sociale en France (2001) permettant de distinguer les problèmes et les caractéristiques sociosanitaires de la population, avec une synthèse sur les professions et les établissements de santé à travers l'anal[...]![]()
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Les résultats de 1998 proviennent de la quatrième enquête sur les conditions de travail (1978, 1984, 1991, 1998) qui détaillent les efforts physiques et les risques professionnels et les facteurs de charge mentale.![]()
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Propose les chiffres relatifs aux évolutions récentes des prestations sociales en 2000. Présente le modèle de microsimulation INES appliqué à une évaluation de l'effet redistributif de 3 réformes engagées sur le revenu des ménages : baisse trien[...]![]()
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Au sommaire : Les systèmes de tarification et évolutions de la variabilité des coûts hospitaliers en France et aux Etats-Unis (E. Delattre, B. Dormont, M. M. Clellan, C. Milcent) ; La tarification à la pathologie des services hospitaliers : la m[...]![]()
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Panorama du droit relatif à la durée du travail réparti en 7 chapitres et 22 fiches, pour une utilisation pratique dans la vie professionnelle. Cette nouvelle édition explique les modifications intervenues récemment, qu'elles soient relatives au[...]![]()
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En sept chapitres et 21 fiches pratiques, cette édition est à jour de la loi sur les 35 heures du 19 janvier 2000, informe de façon claire, précise et concrète les employeurs comme les salariés.![]()
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Pour mieux comprendre les dispositifs juridiques dans lesquels s'intègrent les nouvelles dispositions de la loi, l'ensemble de ces mesures a été replacé dans le contexte général du code du travail. Une présentation codifiée qui simplifie la lect[...]![]()
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Quelle est la durée légale du travail ? Quelles sont les modalités de la réduction du temps de travail ? Comment aménager le temps de travail ? Le temps de travail, pour qui ? Quels sont les différents types de repos possibles ?![]()
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Présente différents indicateurs de la durée du travail dont l'évolution est analysée sur un siècle (1896-1997) et projetée sur les cinquante prochaines années. L'espérance apparente de vie professionnelle a diminué pour les hommes depuis 100 ans[...]![]()
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Le principe de l'égalité de traitement entre les hommes et les femmes est inscrit dans la Constitution française. Ce volume présente en trois volets le dispositif existant : l'interdiction des discriminations fondées sur le sexe et obligation d'[...]![]()
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Un guide destiné aux partenaires sociaux qui fournit les repères (situation actuelle, cadre juridique, aides de l'Etat) indispensables pour mener à bien les négociations sur l'égalité de rémunération femmes-hommes.![]()
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Ce guide renseigne sur le contrat de travail, le salaire, la protection sociale, la démarche de professionnalisation, les représentants du personnel, la création de son entreprise.![]()
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Ce guide renseigne sur le contrat de travail, le salaire, la protection sociale, la démarche de professionnalisation, les représentants du personnel, la création de son entreprise.![]()
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La loi n°97-940 du 16 octobre 1997 a un double projet : celui de développer de nouvelles activités correspondant à des besoins émergents ou non satisfaits et les pérenniser tout en permettant à des jeunes d'accéder à ces nouveaux métiers d'ici à[...]![]()
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Applicable en octobre 1997, le programme "Nouveaux services, emplois jeunes" vise à favoriser l'emploi des jeunes et la création d'activités dans la Fonction publique d'Etat, dans la Fonction publique territoriale et dans les associations. Quels[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Textes officiels mis à jour le 15 septembre 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Recueil de textes officiels à jour en septembre 1998.![]()
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Cette étude menée auprès des pouponnières a permis de mettre à jour les difficultés et les souffrances de l'enfant et de ses parents dans la séparation, la mission de la pouponnière face aux évolutions de ces dernières années dans le cadre légis[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 21 juin 1999, étendue par arrêté du 5 juillet 2000, à jour en octobre 2000.![]()
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INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Liaisons | Les dossiers thématiques, ISSN 1264-0085 | 2000Même si, généralement, les jeunes diplômés sont moins touchés par le chômage et la précarité, le diplôme reste plus une condition nécessaire qu'une condition suffisante. L'augmentation de la proportion de sur-diplômés entraîne un processus de dé[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Textes officiels à jour en novembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 29 mai 1969, mise à jour au 1er février 1972, modifiée par l'avenant n°6 du 29 mai 1972. A jour en janvier 2000.![]()
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L'auteur, réalisateur de films documentaires, parcourt un siècle d'évolution du monde du travail et de l'entreprise à travers les milliers de films commandités par les entreprises et les institutions depuis La sortie des usines Lumière. Il y a d[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective du 1er janvier 1984, étendue par arrêté du 4 janvier 1994. A jour en juillet 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en octobre 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 7 décembre 1976, étendue par arrêté du 5 juillet 1977. A jour en mai 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels, à jour en juin 2002.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, à jour en mars 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Accords nationaux professionnels concernant le personnel intérimaire et le personnel permanent. Mis à jour en août 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Accords nationaux professionnels concernant le personnel intérimaire et le personnel permanent. Mis à jour au 2 mars 2001.![]()
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Guide traitant des questions relatives aux dispositifs d'épargne salariale après la loi du 19 février 2001 et ses textes d'application.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels à jour en avril 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 4 février 1983, à jour en juillet 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en février 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels, à jour en mai 2000.![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Martine Loiseau, Metteur en scène, réalisateur | Rennes : Ed. ENSP | Rapports du Conseil supérieur du travail social | 2001L'exercice du travail social nécessite-t-il la définition de règles propres aux professionnels ? Si, oui, il convient de les formaliser dans un code de déontologie, puis de désigner une instance chargée de réguler les différentes questions pouva[...]![]()
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Serge Paugam, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Cahier travail et emploi | 1999Ce travail comparatif réalisé auprès de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Allemagne, des Pays-Bas, de la Belgique, des pays scandinaves, de l'Espagne et de l'Italie permet de distinguer trois modes de régulation de la pauvreté en Europe : s[...]![]()
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INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : INSEE | Synthèses, ISSN 1262-8069 | 2002Evolution des salaires jusqu'en 1999 dans le secteur privé et les entreprises publiques, dans la fonction publique d'Etat, dans la fonction publique hospitalière et dans le secteur nationalisé.![]()
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France, Auteur ; FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Monique Cerisier Ben Guiga, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Alors que la loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions s'est imposée dans l'Hexagone, les mesures qu'elle préconise ne sont pas applicables hors de France en raison du principe de territorialité. Ce rapport bouleverse les [...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 17 décembre 1985 étendue par arrêté du 24 avril 1986. A jour en novembre 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels de la convention collective nationale du 14 janvier 1986, étendue par arrêté du 28 mai 1986. A jour au 24 avril 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels de la convention collective nationale du 1er janvier 1986, à jour en mai 2000.![]()
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FRANCE, Auteur ; CREGE MANAGEMENT INTERNATIONAL, Secrétaire | Paris : Documentation française | Prospective, formation, emploi | 1998Dans le secteur de l'ameublement, en butte à des difficultés, l'amélioration de la productivité, l'innovation et le développement de l'exportation, constituent des pistes de croissance. Dans ce contexte, les partenaires sociaux sont convenus d'e[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 7 juin 1969 modifiée les 5 décembre 1972 et 27 avril 1982 et par avenants numéro 1 du 20 juillet 1982, numéro 2 du 9 octobre 1982 et numéro 3 du 10 novembre 1982. Edition à jour en juin 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 11 décembre 1979, étendue par arrêté du 15 avril 1981. Textes mis à jour en juillet 1999.![]()
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Jean-Michel Denis, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Cahier travail et emploi | 2001Retrace l'histoire des organisations syndicales autonomes, force alternative au modèle confédéral.![]()
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Conçu pour les jeunes intéressés par cette formation, ce guide a pour ambition de leur expliquer le plus concrètement possible tout ce qu'ils doivent savoir avant d'entrer en apprentissage.![]()
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Ce guide pratique sadresse aux employeurs faisant appel à des artistes ou des techniciens étrangers pour travailler temporairement en France. Il décrit les obligations sociales à respecter par les entrepreneurs de spectacles, quils soient établi[...]![]()
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Cinquante fiches qui répondent aux questions telles que : comment embaucher un employé de maison ? Quelles formalités accomplir ? Quelles sont les aides financières ouvertes au particulier employeur ?![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil des textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 17 décembre 1979 étendue par arrêté du 2 juillet 1980. Edition à jour en mai 1999.![]()
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Les hôtels, restaurants et cafés représentent un secteur économique majeur en France avec plus de 160.000 entreprises et 800.000 actifs. Caractérisé par un professionnalisme élevé des emplois, il doit faire face à une profonde mutation des métie[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels mis à jour en janvier 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. Mise à jour de novembre 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Texte de la convention collective nationale du personnel de l'immobilier du 9 septembre 1988, étendue par arrêté du 24 février 1989. A jour en septembre 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. A jour en mars 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels mis à jour en oct. 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels mis à jour en décembre 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en octobre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels à jour en mai 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 29 juin 1999, étendue par arrêté du 26 avril 2000. Mise à jour en octobre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels s'appliquant aux salariés de ce secteur. A jour en avril 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 6 juillet 1989 étendue par arrêté du 11 mai 1990. A jour en janvier 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 30 décembre 1952 étendue par arrêté du 13 novembre 1956. A jour en juillet 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, mis à jour en avril 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective du 18 mai 1994, étendue par arrêté du 13 octobre 1994. A jour en juin 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels mis à jour en août 2001.![]()
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La loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusions du 29 juillet 1998 a réformé le cadre juridique de l'insertion par l'activité économique. Quels sont les publics concernés ? Comment évalue-t-on leurs difficultés ? Comment sont-ils [...]![]()
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Jean-Louis Robert, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1998Une première partie aborde la question des discours et des débats autour de l'inspection du travail. Une deuxième partie traite des inspecteurs, de leurs origines et de leur carrière. Le rôle social de l'Inspection sous la IIIe et la IVe Républ[...]![]()
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Ce rapport donne une vision globale de l'évolution de la réglementation et délivre les chiffres clés de l'activité de l'inspection du travail pour 1996.![]()
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Ce rapport donne une vision globale de l'évolution de la réglementation et délivre les chiffres clés de l'activité de l'inspection du travail pour 1997.![]()
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Ce rapport donne une vision globale de l'évolution de la réglementation et délivre les chiffres clés de l'activité de l'inspection du travail pour 1998. Il constitue aussi une source d'informations des nouveaux textes parus.![]()
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Donne des indications statistiques sur l'activité de ce service dans les différents domaines de sa compétence : réglementation du travail, fonctionnement des institutions représentatives du personnel, santé, sécurité au travail et emploi. C'est [...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels mis à jour en juin 1999.![]()
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INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; FRANCE, Auteur ; LIAISONS SOCIALES, Auteur | Paris : Liaisons | Les dossiers thématiques, ISSN 1264-0085 | 2001Aborde le sujet sous plusieurs angles : les formes d'emploi temporaire du côté des salariés, leur parcours, les possibilités de passer d'un emploi temporaire à un emploi stable, mais aussi du côté des entreprises : où, quand, pourquoi, en termes[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 1er novembre 1976 étendue par arrêté du 2 février 1988. A jour en février 2000.![]()
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FRANCE, Auteur ; Marie-Thérèse Geffroy, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Premier bilan de la politique de lutte contre l'illettrisme (chiffres statistiques). Recommandations pratiques. Présentation de la création sous forme d'un groupement d'intérêt public, de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Accord collectif national du 18 juillet 1963, mis à jour par accord du 24 septembre 1984 et étendu par arrêté du 25 avril 1985. À jour en septembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. 12e édition, octobre 2000. Réimpression de juin 2001.![]()
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Le contexte de la négociation collective et l'analyse de son contenu, notamment l'association de l'emploi, de la réduction de la durée et de l'aménagement du temps de travail confirment une tendance des partenaires sociaux à forger de nouveaux c[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1998Ce volume liste avec exhaustivité les accords de branches signés en matière de salaires, de temps de travail, de formation professionnelle ou encore de protection sociale complémentaire. A ce titre, il permet une meilleure compréhension de la vi[...]![]()
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Répond aux questions qu'un jeune peut se poser en ce qui concerne les contrats et conditions de travail, le salaire, la protection sociale, la professionnalisation, la représentation du personnel, les conditions d'embauche et de départ de l'entr[...]![]()
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Le programme nouveaux services, emplois jeunes, a pour but de créer des activités utiles socialement et de donner du travail à 350.000 jeunes. Ce guide juridique présente les différentes facettes du programme.![]()
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Ce guide juridique présente le programme Nouveaux services, emplois jeunes, lancé en 1997, de l'initiative du projet à la conclusion d'une convention pluriannuelle avec l'Etat et à la signature d'un contrat de travail avec un jeune.![]()
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A partir de l'expérience de plusieurs structures, dans des domaines aussi variés que la récupération des déchets médicaux, les services de proximité et de médiation sociale, cette étude propose des pistes de réflexion, des outils et des méthodes[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Remise à jour des textes officiels relatifs aux organismes de formation.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels mis à jour en février 2000.![]()
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FRANCE, Auteur ; COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DES ORGANISMES DE FORMATION, Auteur ; INTERFACE, Auteur | Paris : Documentation française | Prospective, formation, emploi | 1998Le contrat d'études prospectives des organismes privés de formation a été réalisé de 1995 à 1997 dans le cadre d'une convention signée par le ministère de l'emploi et de la solidarité et la fédération de la formation professionnelle. Ce rapport [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; GROUPE D'ETUDES SOCIALES, TECHNIQUES ET ECONOMIQUES, Secrétaire | Paris : Documentation française | Prospective, formation, emploi | 2000En charge de l'information et de l'accueil des touristes, les organismes locaux de tourisme jouent un rôle majeur pour le développement de l'activité touristique en France, qui représente un gisement d'emplois. Le profil de l'emploi y est atypiq[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 5 janvier 1994, à jour en août 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, à jour en mai 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 13 août 1999, à jour en septembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale du 3 décembre 1997, étendue par arrêté du 13 août 1998. A jour en mai 2000.![]()
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Permet de mesurer le chemin parcouru depuis le conseil européen de Lisbonne de mars 2000, qui pour la première fois avait mentionné la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale comme un défi commun et appelé à une action européenne. Dans c[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels sur les conventions collectives du secteur industriel de la plasturgie, à jour en mai 2002.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, à jour en juin 2001.![]()
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Le rapport analyse les politiques suivies en matière de prestations familiales, d'aide fiscale, leur mode de financement et les conséquences qu'elles ont sur le niveau de vie des ménages. Il propose des éléments de réflexion de nature à infléchi[...]![]()
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Guide des dispositifs de la politique de la ville dans sa dimension économique avec une présentation des principaux acteurs publics et privés des structures locales d'insertion et de développement et des formations destinées aux intervenants locaux.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels à jour en décembre 1999.![]()
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Du contrat de travail à la Sécurité sociale, en passant par les congés, la vie dans l'entreprise et la formation, ce guide traite de tous les aspects du statut de salarié.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Recueil de textes officiels à jour en novembre 1997.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Mise à jour au 19 février 2001.![]()
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Conçu comme un outil professionnel pour l'ensemble des acteurs, ce guide propose une méthodologie pour interroger des structures d'accueil au regard de la place de l'enfant, du jeune et de leurs parents, du rôle des professionnels et de l'organi[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Elisabeth Courdurier, Secrétaire ; Guy Tapie, Secrétaire | Paris : Documentation française | Prospective, formation, emploi | 2003Présentation des besoins de formation dans le secteur de la maîtrise d'oeuvre sur les marchés du bâtiment et génie civil. Cette étude prospective a pour objectif de permettre à la profession de définir les actions à mener pour accompagner les é[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels mis à jour en février 2001.![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Anicet Le Pors, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Première étude globale réalisée en France et en Europe sur les salariés saisonniers des métiers du tourisme, ce rapport formule un ensemble de trente et une propositions pour améliorer leurs conditions de travail et de vie. Il constitue le socle[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; BIPE CONSEIL, Secrétaire | Paris : Documentation française | Prospective, formation, emploi | 2000A partir d'une étude approfondie de la branche et de ses pratiques professionnelles, cette étude démontre la nécessité de mobiliser tous les partenaires de la profession autour de la notion de service au client et de la professionnalisation des [...]![]()
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Cette synthèse constitue une base d'informations homogènes sur les systèmes de protection sociale en Europe. Le risque vieillesse constitue le plus gros poste de dépenses et la santé constitue le second poste de dépenses dans l'ensemble des pays[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Christine Daniel, Metteur en scène, réalisateur ; Bruno Palier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 2001Les questions de la protection sociale telles que la lutte contre le chômage, la pauvreté, les transformations du travail ou encore les évolutions des structures familiales en Europe sont mises en parallèle avec la situation française afin de po[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001D'après la convention collective nationale du 18 décembre 1978 étendue par arrêté du 28 février 1979. A jour en septembre 2001.![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1999Ce rapport fait le point sur l'impact des rayonnements ionisants sur la santé et sur l'organisation de la radioprotection et de la surveillance nationale des pathologies en rapport avec une exposition naturelle, industrielle ou médicale des trav[...]![]()
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Ce bilan montre les effets favorables et substantiels en matière d'emploi de la loi sur l'aménagement et la réduction du temps de travail, décrit comment les négociations ont trouvé des réponses pragmatiques aux sujets les plus complexes, met en[...]![]()
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Présente des axes de travail et des exercices de remédiation en français pour des apprentis de niveau V, en début de formation. Cette remédiation propose de "réactiver" les démarches intellectuelles défaillantes dans le but de faciliter l'acquis[...]![]()
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RENCONTRES NATIONALES SUR L'ABUS DES DROGUES ET LA TOXICOMANIE (1997), Auteur ; Patrick Aeberhard, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1998Ces actes traitent de la prévention, des soins, du social, de la souffrance psychique des toxicomanes et proposent quatre-vingt recommandations.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels mis à jour en février 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en février 2001.![]()
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FRANCE, Auteur ; INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : INSEE | Synthèses, ISSN 1262-8069 | 1999La première partie décrit l'évolution des prestations de protection sociale et de leur financement de 1981 à 1997; la seconde partie retrace de façon détaillée l'évolution des prestations pour chaque domaine couvert par le système de protection [...]![]()
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Point sur les textes nationaux en vigueur (avec renvoi aux directives européennes) et sur les obligations réglementaires qui s'imposent aux employeurs. Ce guide rappelle les définitions des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la repr[...]![]()
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Apporte des réponses concrètes aux questions que l'on peut se poser sur le salaire : Comment le calculer ? Où, quand et comment le payer ?...![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, mis à jour en novembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur ; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES QUALIFICATIONS, Auteur | Paris : Documentation française | Prospective, formation, emploi | 2000Au cours des deux dernières décennies, les métiers du secrétariat ont profondément évolué sous l'effet conjugué du développement de la société de l'information et des changements d'organisation. Cet ouvrage présente une analyse de ce métier, pré[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Gérard Podevin, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES QUALIFICATIONS, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE RENNES 1, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Prospective, formation, emploi | 2003Après avoir présenté l'organisation du travail des activités de pêche et le fonctionnement du marché du travail, cette étude dresse le diagnostic de la situation de l'emploi et de la formation professionnelle, présente des éléments de prospectiv[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en octobre 2001.