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Auteur FRANCE |
Documents disponibles écrits par cet auteur (224)
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en décembre 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Conventions collectives des 12 mars 1993 (étendue par arrêté au 21 juillet 1993) et 10 mars 1966. A jour en décembre 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Conventions collectives des 12 mars 1993 (étendue par arrêté au 21 juillet 1993) et 10 mars 1966. A jour en mai 2000.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique ; COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DE L'AIDE A DOMICILE, Éditeur scientifique ; COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DES EMPLOYES DE MAISON, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Prospective, formation, emploi | 2000Fournit une analyse du secteur et de ses pratiques professionnelles, des éléments de prospective et des hypothèses de travail qui ont pour objectif de donner les moyens à tous les partenaires de la profession d'anticiper et d'agir en matière de [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Sueur, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Ce rapport propose un dispositif permettant la mise en oeuvre d'une nouvelle prestation : l'aide personnalisée à l'autonomie, destinée aux personnes âgées dépendantes, vivant à domicile. La première partie présente les principes qui justifient c[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. A jour en mars 2001.texte imprimé
L'ensemble de la réglementation relative à l'amiante selon trois axes principaux : la protection des populations, des salariés et de l'environnement. Les textes relatifs à l'indemnisation des victimes ainsi que ceux applicables aux travailleurs [...]texte imprimé
Professionnaliser les activités, mettre en place une filière de formation professionnelle, initiale et continue, représentent les principaux enjeux de la branche de l'animation socioculturelle. Cette analyse fournit les moyens d'agir en matière [...]texte imprimé
Cet annuaire recense les missions locales et les permanences d'accueil, d'information et d'orientation qui constituent un réseau au service des jeunes. Elles apportent des réponses à l'ensemble des difficultés qu'ils rencontrent, avec une priori[...]texte imprimé
L'ensemble des données chiffrées sur la santé, l'action et la protection sociales.texte imprimé
L'ensemble des données chiffrées sur la santé, l'action et la protection sociales.texte imprimé
L'ensemble des données chiffrées sur la santé, l'action et la protection sociales.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Conventions collectives nationales du personnel des cabinets d'avocats du 20 février 1979 (étendue par arrêté du 13 novembre 1979) et des cabinets d'avocats (avocats salariés) du 17 février 1995 (étendue par arrêté du 10 juin 1996). A jour en ja[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels à jour en décembre 2000.texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; FRANCE, Auteur ; LIAISONS SOCIALES, Auteur | Paris : Liaisons | Les dossiers thématiques, ISSN 1264-0085 | 2002La part des salariés à bas salaires s'est accrue depuis 20 ans. Cela est dû, en partie, aux coups de pouce donnés au SMIC par les gouvernements successifs, qui ont pour effet de rattraper périodiquement les timides remises à niveau contractuelles.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels. Mise à jour de novembre 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective régionale du 28 juin 1993, étendue par arrêté du 9 décembre 1993. À jour en août 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels sur le régime de retraite complémentaire des ouvriers du bâtiment et des travaux publics et sur leur formation.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels sur le régime de retraite complémentaire des ouvriers du bâtiment et des travaux publics et sur leur formation. A jour en mai 1999.texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | 1997Un panorama sur vingt-cinq ans des évolutions économiques et sociales de la France qui les compare à celles des principaux partenaires européens. Comment se sont modifiés les liens entre croissance, emploi et chômage ? Comment s'est transformée [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels pour les salariés de la Bourse.texte imprimé
Recueil de textes de lois.texte imprimé
Au sommaire notamment : Emploi, formes d'emploi, durée du travail, mouvements de main-d'oeuvre ; Les aides à l'emploi ; Le marché du travail, demandes et offres d'emploi ; Salaires et gains ; Conflits du travail.texte imprimé
Texte officiel de la loi n°2000-37 du 19 janvier 2000 relative à la réduction du temps de travail accompagné de ses décrets.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale du 15 décembre 1987 étendue par arrêté du 13 avril 1988. A jour au 13 juillet 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 15 décembre 1987 étendue par arrêté du 13 avril 1988. A jour en juillet 1999.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective du 20 décembre 1977, étendue par arrêté du 12 juillet 1978. A jour en juin 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels mis à jour en janvier 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 28 août 1998, étendue par arrêté du 20 décembre 1999. À jour en septembre 2000.texte imprimé
Après avoir fait le point sur la situation récente du cancer en France, ce rapport propose une description détaillée et standardisée de vingt et une localisations cancéreuses sélectionnées avant tout pour leur fréquence ou leur accessibilité à l[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil des textes officiels, à jour en juin 2001.texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; LIAISONS SOCIALES, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Liaisons | Les dossiers thématiques, ISSN 1264-0085 | 2000Un point de vue sur les modifications de l'organisation du travail dues aux contraintes économiques et techniques, notamment celles soumises à l'introduction et à la diffusion de l'informatique et des moyens de communication en général.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; ALGOE, Auteur | Paris : Documentation française | Prospective, formation, emploi | 1999Cette étude présente dans une première partie les données de cadrage de la chaussure-maroquinerie-ganterie à travers les données économiques de chacun des sous-secteurs, les chiffres de l'emploi et les besoins en formation. Elle propose, dans un[...]texte imprimé
77 fiches classées classées par grands thèmes qui donnent les statistiques essentielles pour l'ensemble des départements français dans le domaine sanitaire et social.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels, mis à jour en février 2002.texte imprimé
Les résultats de deux enquêtes permettent de comprendre comment les élus appréhendent les problèmes que pose le chômage et quelle en est leur connaissance, d'une part, quelles sont les actions et les initiatives développées par les collectivités[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Giusto Barisi, Secrétaire | Paris : Documentation française | Cahier travail et emploi | 2001Présente les dispositifs législatifs liés à la mise en place des comités d'entreprise européens et à leur impact sur la dynamique des relations sociales d'entreprise.texte imprimé
Textes officiels, à jour en septembre 2001.texte imprimé
Ce secteur professionnel représente aujourd'hui un poids très important dans le commerce et dans l'ensemble des activités. Ceci à pour conséquences la disparition du petit commerce traditionnel.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, mis à jour en avril 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels à jour en août 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Convention collective nationale du 29 mai 1969, étendue par arrêté du 27 avril 1973. Textes mis à jour en février 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 29 mai 1969, étendue par arrêté du 27 avril 1973. Textes mis à jour en juillet 1999.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil d'articles à jour en mai 1999.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en février 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Contient la convention collective nationale du 13 mars 1969 étendue par arrêté du 2 novembre 1970. A jour en juillet 1999.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective régionale, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels, édition de février 1995, réimprimé en mars 1999.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Annie Fenina, Secrétaire ; Yves Geffroy, Secrétaire | Paris : Documentation française | Etudes et statistiques | 2001Description et interprétation des dépenses de santé en France. On remarque que le secteur qui contribue le plus à l'augmentation des dépenses est le secteur du médicament, suivi du secteur hospitalier et des soins ambulatoires.texte imprimé
Ce tableau de bord des dépenses sanitaires et des comptes nationaux de la santé permet d'analyser chaque année les tendances du secteur.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Gérard Abramovici, Secrétaire ; Marie-Odile Rattier, Secrétaire | Paris : Documentation française | Etudes et statistiques | 2001Le compte de la protection sociale est un des comptes satellites de la comptabilité nationale. Il décrit les flux annuels de dépenses et de recettes des régimes de protection sociale. Il fournit également la description détaillée des prestations[...]texte imprimé
Epreuves écrites des concours 1998 à 2001 en biologie, chirurgie et odontologie, médecine, radiologie et imagerie médicale, pharmacie, psychiatrie.texte imprimé
Epreuves écrites des concours 1996 à 1999 en biologie, chirurgie et odontologie, médecine, radiologie et imagerie médicale, pharmacie, psychiatrie.texte imprimé
Epreuves écrites des concours 1997 à 2000 en biologie, chirurgie et odontologie, médecine, radiologie et imagerie médicale, pharmacie, psychiatrie.texte imprimé
Présente toutes les questions posées, de 1999 à 2002, aux épreuves écrites anonymes de connaissances pratiques et théoriques dans les disciplines suivantes : biologie, chirurgie et odontologie, médecine, radiologie et imaginerie médicale, pharma[...]texte imprimé
Présente toutes les questions posées de 2000 à 2003 aux épreuves écrites de connaissances pratiques et théoriques dans les disciplines suivantes : biologie ; chirurgie et odontologie ; médecine, radiologie et imagerie médicale ; pharmacie ; psyc[...]texte imprimé
Présente toutes les questions posées de 2001 à 2004 aux épreuves écrites de connaissances pratiques et théoriques dans les disciplines suivantes : biologie ; chirurgie et odontologie ; médecine, radiologie et imagerie médicale ; pharmacie ; psyc[...]texte imprimé
Présente toutes les questions posées de 2002 à 2005 aux épreuves écrites de connaissances pratiques et théoriques dans les disciplines suivantes : biologie ; chirurgie et odontologie ; médecine, radiologie et imagerie médicale ; pharmacie ; psyc[...]texte imprimé
Des congés payés aux congés de maternité, en passant par les absences pour convenances personnelles ou pour formation, ce guide expose les principales règles à connaître en la matière, éclairées d'exemples pratiques et complétées par des fiches [...]texte imprimé
Décline les statuts possibles pour la femme qui travaille dans l'entreprise de son conjoint ou concubin et la situation spécifique de celle qui l'aide en dehors de tout statut légal existant. Développe les droits et les obligations de la conjoin[...]texte imprimé
L'objectif du présent guide est de rappeler les règles essentielles visant tant à assurer la sécurité et la santé qu'à fournir de bonnes conditions de travail lors de la construction ou de l'aménagement de lieux de travail.texte imprimé
Au travers des données recueillies par les services de contrôle, cette étude retrace l'activité des principaux acteurs de la formation professionnelle que sont les organismes de formation et les organismes collecteurs de fonds. A partir des dysf[...]texte imprimé
Au travers des données recueillies par les services de contrôle, cette étude retrace l'activité des principaux acteurs de la formation professionnelle que sont les organismes de formation et les organismes collecteurs de fonds. A partir des dysf[...]texte imprimé
Rend compte de l'activité des services de contrôle de la formation professionnelle continue en France de 1998 à 2000 au niveau national et régional.texte imprimé
Ce volume examine les aspects juridiques et pratiques liés à l'exercice de la fonction de coordonnateur de chantiers.texte imprimé
Face aux mutations de la cellule familiale, quels points de repère se donner pour construire la politique de la famille dont le pays a besoin ? En matière de filiation, d'autorité parentale, de mariage, de divorce, de concubinage, de succession [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels de la convention collective du 10 juillet 1961, étendue par arrêté du 29 novembre 1982 et à jour en mai 2000.texte imprimé
Analyse de nos connaissances concernant les mécanismes généraux de l'adduction, en une leçon sur la neurochimie de la dépendance.Ce livre met en garde notamment contre l'ensemble des drogues : aucune n'est dépourvue de toxicité, et toutes sont s[...]texte imprimé
Au travers de cinquante propositions se dessine un projet global pour la ville de demain prenant en compte à la fois les questions liées à l'urbanisme, à l'architecture, à l'aménagement de l'espace, à la mobilité, à la mixité sociale, au logemen[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Sueur, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce volume contient les comptes rendus des auditions et les contributions des membres de la Commission.texte imprimé
Issu d'une annexe au projet de loi de financement de la sécurité sociale, cet ouvrage a pour but d'offrir une analyse sélective et synthétique de la situation sanitaire et sociale de la France à partir de données chiffrées.texte imprimé
Reprise de l'annexe du projet de loi de financement de la Sécurité sociale présenté au Parlement en 1997, voici une approche de la situation sanitaire et sociale de la population française. Etat de santé de la population, constat sur l'offre de [...]texte imprimé
Une approche synthétique et sélective de la situation sanitaire et sociale des Français à partir de données chiffrées.texte imprimé
Reprend l'annexe du projet de loi de financement de la Sécurité sociale présenté au Parlement à l'automne 1998. Elle constitue une approche fine de la situation sanitaire et sociale de la population française. Etat de santé de la population, off[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Anne Evans, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Etudes et statistiques | 2001Données sur la situation sanitaire et sociale en France (2001) permettant de distinguer les problèmes et les caractéristiques sociosanitaires de la population, avec une synthèse sur les professions et les établissements de santé à travers l'anal[...]texte imprimé
Les résultats de 1998 proviennent de la quatrième enquête sur les conditions de travail (1978, 1984, 1991, 1998) qui détaillent les efforts physiques et les risques professionnels et les facteurs de charge mentale.texte imprimé
Propose les chiffres relatifs aux évolutions récentes des prestations sociales en 2000. Présente le modèle de microsimulation INES appliqué à une évaluation de l'effet redistributif de 3 réformes engagées sur le revenu des ménages : baisse trien[...]texte imprimé
Au sommaire : Les systèmes de tarification et évolutions de la variabilité des coûts hospitaliers en France et aux Etats-Unis (E. Delattre, B. Dormont, M. M. Clellan, C. Milcent) ; La tarification à la pathologie des services hospitaliers : la m[...]texte imprimé
Panorama du droit relatif à la durée du travail réparti en 7 chapitres et 22 fiches, pour une utilisation pratique dans la vie professionnelle. Cette nouvelle édition explique les modifications intervenues récemment, qu'elles soient relatives au[...]texte imprimé
En sept chapitres et 21 fiches pratiques, cette édition est à jour de la loi sur les 35 heures du 19 janvier 2000, informe de façon claire, précise et concrète les employeurs comme les salariés.texte imprimé
Pour mieux comprendre les dispositifs juridiques dans lesquels s'intègrent les nouvelles dispositions de la loi, l'ensemble de ces mesures a été replacé dans le contexte général du code du travail. Une présentation codifiée qui simplifie la lect[...]texte imprimé
Quelle est la durée légale du travail ? Quelles sont les modalités de la réduction du temps de travail ? Comment aménager le temps de travail ? Le temps de travail, pour qui ? Quels sont les différents types de repos possibles ?texte imprimé
Présente différents indicateurs de la durée du travail dont l'évolution est analysée sur un siècle (1896-1997) et projetée sur les cinquante prochaines années. L'espérance apparente de vie professionnelle a diminué pour les hommes depuis 100 ans[...]texte imprimé
Le principe de l'égalité de traitement entre les hommes et les femmes est inscrit dans la Constitution française. Ce volume présente en trois volets le dispositif existant : l'interdiction des discriminations fondées sur le sexe et obligation d'[...]texte imprimé
Un guide destiné aux partenaires sociaux qui fournit les repères (situation actuelle, cadre juridique, aides de l'Etat) indispensables pour mener à bien les négociations sur l'égalité de rémunération femmes-hommes.texte imprimé
Ce guide renseigne sur le contrat de travail, le salaire, la protection sociale, la démarche de professionnalisation, les représentants du personnel, la création de son entreprise.texte imprimé
Ce guide renseigne sur le contrat de travail, le salaire, la protection sociale, la démarche de professionnalisation, les représentants du personnel, la création de son entreprise.texte imprimé
La loi n°97-940 du 16 octobre 1997 a un double projet : celui de développer de nouvelles activités correspondant à des besoins émergents ou non satisfaits et les pérenniser tout en permettant à des jeunes d'accéder à ces nouveaux métiers d'ici à[...]texte imprimé
Applicable en octobre 1997, le programme "Nouveaux services, emplois jeunes" vise à favoriser l'emploi des jeunes et la création d'activités dans la Fonction publique d'Etat, dans la Fonction publique territoriale et dans les associations. Quels[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Textes officiels mis à jour le 15 septembre 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Recueil de textes officiels à jour en septembre 1998.texte imprimé
Cette étude menée auprès des pouponnières a permis de mettre à jour les difficultés et les souffrances de l'enfant et de ses parents dans la séparation, la mission de la pouponnière face aux évolutions de ces dernières années dans le cadre légis[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 21 juin 1999, étendue par arrêté du 5 juillet 2000, à jour en octobre 2000.texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Liaisons | Les dossiers thématiques, ISSN 1264-0085 | 2000Même si, généralement, les jeunes diplômés sont moins touchés par le chômage et la précarité, le diplôme reste plus une condition nécessaire qu'une condition suffisante. L'augmentation de la proportion de sur-diplômés entraîne un processus de dé[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Textes officiels à jour en novembre 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 29 mai 1969, mise à jour au 1er février 1972, modifiée par l'avenant n°6 du 29 mai 1972. A jour en janvier 2000.texte imprimé
L'auteur, réalisateur de films documentaires, parcourt un siècle d'évolution du monde du travail et de l'entreprise à travers les milliers de films commandités par les entreprises et les institutions depuis La sortie des usines Lumière. Il y a d[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective du 1er janvier 1984, étendue par arrêté du 4 janvier 1994. A jour en juillet 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en octobre 2001.