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Le Contrat de construction d'une maison individuelle : loi n°60-1129 du 19 décembre 1990, décrets n°91-1201 et 91-1202 du 27 novembre 1991, commentaires, textes, formules

Jean Hugot, Auteur ; Daniel Sizaire, Auteur | Paris : Litec | 1992

Constructeurs et candidats à la maison individuelle se trouvent concernés par le nouveau régime des contrats portant sur la construction de maisons individuelles.

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