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346 Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.2 (64)
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60 lettres types qui permettent de réagir aux problèmes de tous les jours, accompagnées de toutes les explications nécessaires.
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Jean-Marc Mousseron, Auteur ; Michel Guibal, Auteur ; Daniel Mainguy, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Traités pratiques | 2001Aborde pas à pas tous les aspects juridiques de cette période, que le contrat envisagé soit un contrat de droit privé ou de droit administratif.
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Marie-Laure Mathieu-Izorche, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 1996Traite de l'affirmation de la valeur juridique et du régime juridique de l'engagement unilatéral.
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Dans cette étude, issue d'une thèse soutenue à l'Université de Paris en 1997, l'auteur donne dans une première partie la définition de la cause en rapport avec le type, pose les bases de la dichotomie d'un contrôle qui est décrit dans une deuxiè[...]
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La théorie de l'abus de droit peut constituer l'instrument d'une lutte efficace contre les clauses abusives. Sont abordées ici l'applicabilité et l'application de cette théorie en matière de clauses abusives.
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Moustapha Ndoye, Éditeur scientifique ; Doudou Ndoye, Éditeur scientifique | Paris : Ed. juridiques africaines | Les Codes EDJA | 1997Les règles générales du droit des obligations, les contrats spéciaux, les garanties des créanciers (sûretés, privilèges, règlement judiciaire et liquidation des biens).
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Propose pour chaque terme du vocabulaire du droit des obligations, une définition, la réglementation juridique fondamentale avec les références textuelles ainsi qu'un éclairage doctrinal et jurisprudentiel. Avec des tableaux thématiques, synopti[...]
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Source des obligations : responsabilité délictuelle, responsabilité spéciale (accidents de la circulation, théorie des contrats), régime des obligations (extinction des obligations, obligations complexes, circulation de l'obligation). Edition mi[...]
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Source des obligations : responsabilité délictuelle, responsabilité spéciale (accidents de la circulation, théorie des contrats), régime des obligations (extinction des obligations, obligations complexes, circulation de l'obligation). Edition mi[...]
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L'obligation est soumise à un ensemble de règles qui en organise la mise en oeuvre et l'extinction. Ces règles définissent un régime homogène du rapport d'obligation, quelle que soit sa source : acte ou fait juridique. Cet ouvrage expose les règ[...]
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Source des obligations : responsabilité délictuelle, responsabilité spéciale (accidents de la circulation, théorie des contrats), régime des obligations (extinction des obligations, obligations complexes, circulation de l'obligation). Edition mi[...]
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Expose le régime général de l'obligation, c'est-à-dire les règles qui lui sont applicables quelle que soit sa source. L'obligation comme lien. L'obligation comme bien. Mécanismes tels que le paiement, la cession de créance, la compensation, la s[...]
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Ce qui caractérise une obligation avant tout, c'est qu'elle porte sur une activité, un service de la personne. Trois aspects du droit des obligations sont étudiés ici : les contrats, les engagements qui se forment sans convention et le régime gé[...]
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Présente les principaux contrats prévus par le code civil : vente, échange, louage (bail et entreprise), prêt à usage et de consommation, dépôt, mandat, jeu et pari, rente viagère, transaction, ainsi que certaines conventions relatives à un liti[...]
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Expose le droit des obligations, qui comprend un régime général ainsi que des obligations d'origine volontaire (contrat) et légale.
