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Droit des obligations |
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Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2007Exposé des principales règles concernant le contrat, le quasi-contrat et la responsabilité civile délictuelle. Chacun des thèmes est complété d'une décision de jurisprudence fixant un principe et d'un ou plusieurs arrêts récents l'illustrant ou [...]texte imprimé
Ce manuel traite dans ce premier volume des actes juridiques en présentant le contrat et les actes juridiques unilatéraux et collectifs en tant que source d'obligation, puis des faits juridiques avec les quasi-contrats et les conditions de la re[...]texte imprimé
Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2003Expose les principales règles concernant le contrat, le quasi-contrat et la responsabilité civile délictuelle. Chacun des thèmes est complété d'une décision de jurisprudence fixant un principe et d'un ou plusieurs arrêts récents l'illustrant ou [...]texte imprimé
Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2006Traite de la responsabilité délictuelle et quasi délictuelle. Développe les thèmes de la responsabilité du fait personnel, la responsabilité pour fait d'autrui, la responsabilité du fait des choses, l'action en responsabilité, et les illustre pa[...]