GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (10)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
JOURNÉE JEAN-BERNARD BLAISE (2001), Auteur ; Jacqueline Dutheil de La Rochère, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Panthéon-Assas | Droit privé | 2002L'explosion des nouvelles technologies (internet, industries de réseau, multimédia...) se traduit en droit par la succession rapide et la superposition de textes aux plans national, européen et international et crée un paysage particulier pour l[...]
texte imprimé
Gérard Cohen-Jonathan, Metteur en scène, réalisateur ; Jacqueline Dutheil de La Rochère, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit & justice | 2003S'interroge sur les enjeux d'une Constitution européenne, aborde les travaux de la Convention, le projet Pénélope. Pose le problème du pouvoir contraignant de la Charte des droits fondamentaux lorsqu'elle sera intégrée à la future Constitution, [...]
texte imprimé
Jacqueline Dutheil de La Rochère, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Les études de la Documentation française, ISSN 1763-6191 | 1998Ces contributions, tout en faisant le point sur la situation actuelle de l'application du droit communautaire de l'environnement (pollutions de l'air, de l'eau, déchets, protection de la nature), notamment en France, s'interrogent également sur [...]
texte imprimé
Jacqueline Dutheil de La Rochère, Auteur | Paris : Hachette Education | Droit, sciences politiques | 2001Une mise au point sur les principes de l'unification européenne : les marchandises, les personnes, les travailleurs et les capitaux circulent librement. Des législations qui s'harmonisent tant bien que mal, une concurrence réglementée.
texte imprimé
Une série d'études, présentées de façon ordonnée, qui s'efforcent de mettre l'accent sur les développements les plus récents de ce secteur du droit.
texte imprimé
Jacqueline Dutheil de La Rochère, Auteur | Paris : Hachette Supérieur | Droit, sciences politiques | 2006Présente l'état de la législation européenne dans tous les domaines de compétence de l'Union en intégrant l'ensemble des réglements et directives intervenus depuis 2001 et tout particulièrement les nombreuses évolutions du droit de la concurrenc[...]
texte imprimé
Jacqueline Dutheil de La Rochère, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Vandamme, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE DE DROIT INTERNATIONAL EUROPEEN ET COMPARE, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION D'ETUDES POLITIQUES TRANSEUROPEENNES, Éditeur scientifique | Paris : Pedone | 1988Constitue la synthèse d'une réflexion menée à partir d'un colloque qui a réuni des professeurs, des praticiens du droit communautaire et des représentants des autorités publiques nationales et communautaires.
texte imprimé
Jacqueline Dutheil de La Rochère, Auteur | Paris : Hachette Supérieur | Droit, sciences politiques | 2006Introduction au droit de l'Union renouvelé par les traités de Maastricht (1993) et d'Amsterdam (1999) : intègre tout ce qui concerne les compétences des organes de l'Union, les mécanismes de décision et les questions soulevées depuis l'élargisse[...]
texte imprimé
texte imprimé
Michel de Juglart, Auteur ; Emmanuel Du Pontavice, Auteur ; Jacqueline Dutheil de La Rochère, Auteur ; GgeorgetteM. Miller, Auteur | Paris : LGDJ | 1992Consacré principalement à la limitation de la réparation dans le transport aérien, des parties au procès, de la compétence juridictionnelle et de la prescription de l'action ainsi que de la responsabilité des préposés du transporteur.
