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Auteur Jean-Yves Faberon |
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Jean-Yves Faberon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Les études de la Documentation française, ISSN 1763-6191 | 1997Différents universitaires de Nouméa et de métropole, ainsi que des hommes politiques appartenant, soit au FLNKS, soit au RPCR, ont apporté leur contribution aux réflexions sur le statut de la Nouvelle-Calédonie en 1998.texte imprimé
Jean-Yves Faberon, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Monde européen et international | 2006Un ensemble de contributions cherchant à déterminer les choix qui se présentent aux collectivités françaises d'Outre-mer relatifs à leur identité institutionnelle, qu'elle concerne le développement durable, les relations aux populations, les réa[...]texte imprimé
Paul de Deckker, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Yves Faberon, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 2003Communications émanant de juristes, politistes et anthropologues sur l'affirmation des différences en droit. Les approches institutionnelles de la différence sont analysées dans divers Etats, sur divers continents : Yougoslavie, Algérie, Fidji, [...]texte imprimé
Jean-Yves Faberon, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-François Auby, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 1999Etudie les compromis institutionnels, pratiques et juridiques sur le statut des départements d'outre-mer : les structures et les compétences ; l'adaptation des règles fiscales ; l'interventionnisme économique et social ; le régime général des re[...]texte imprimé
Jean-Yves Faberon, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 2001La loi d'orientation pour l'outre-mer apporte-t-elle une réponse satisfaisante à la situation aujourd'hui de l'outre-mer départemental et de Saint-Pierre-et-Miquelon ? Les textes ici rassemblés examinent si cette loi va changer durablement les l[...]texte imprimé
Jean-Yves Faberon, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | 2001Analyse le régime des activités et des espaces en mer outre-mer, en mettant en évidence l'expression du droit français sur ce sujet.texte imprimé
Jean-Yves Faberon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Les études de la Documentation française, ISSN 1763-6191 | 2004Propose d'étudier l'évolution des collectivités d'outre-mer au regard de la Constitution de 1946 et plus particulièrement à travers les effets de révision constitutionnelle du 28 mars 2003. Met l'accent sur les mesures en matière de décentralisa[...]texte imprimé
Contient la réglementation administrative française des activités maritimes.texte imprimé
Jean-Yves Faberon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 1994Une analyse du régime législatif du territoire de la Nouvelle-Calédonie.texte imprimé
Jean-Yves Faberon, Metteur en scène, réalisateur ; Guy Agniel, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Les études de la Documentation française, ISSN 1763-6191 | 2000L'accord de Nouméa, conclu entre les deux principales familles politiques de Nouvelle-Calédonie et le Gouvernement français en 1998, remet en cause, sous l'appellation de "souveraineté partagée", les plus grands principes républicains. Il existe[...]texte imprimé
Jean-Yves Faberon, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 1996A travers une analyse juridique et pluridisciplinaire du statut de la Polynésie, explique le passé, le présent et le futur de ce territoire français.