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346 Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.31 (607)
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CONFÉDÉRATION DE LA CONSOMMATION, DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE, Auteur | Paris : De Vecchi | CLCV-De Vecchi | 2001Apporte toutes les informations, tous les conseils juridiques et techniques nécessaires, pour gérer efficacement une copropriété.
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Vise à offrir le répertoire des situations et des questions rencontrées lors du dépôt d'une demande d'autorisation de construire ou d'utiliser le sol, assorties de la réponse du juge.
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Paris : Economica 1986Panorama de la politique foncière menée en France depuis 1945. Une soixantaine de concepts clés sont analysés, de A comme AFU à Z comme ZUP.
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CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE DES NOTAIRES DE PARIS, Auteur | Paris : Ed. du Mécène | Document d'actualité | 2006Etat des lieux de la situation de crise immobilière en Ile-de-France, de l'action gouvernementale, et des mesures à prendre pour favoriser l'accession à la propriété en IDF.
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Fabienne Hohl, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 1986Comprend : la notion d'accessoire, l'étude de la garantie fournie par les accessoires, l'extinction de la qualité d'accessoire et la garantie.
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FEDERATION NATIONALE DE LA PROPRIETE AGRICOLE, Auteur | Paris : Maxima | Concrètement que dois-je faire? Les Réponses du conseiller | 1999Gérer, faire fructifier et transmettre ses biens ruraux nécessite de bonnes notions juridiques, fiscales et financières. Ce guide permet de sélectionner, de rassembler et de rendre accessibles les informations nécessaires à la gestion courante d[...]
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Nouvelle collection de guides pratiques, simples à manipuler et rigoureux dans leurs informations. Ici, l'achat d'un logement, qu'il soit déjà existant ou qu'on le fasse construire.
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François Collart Dutilleul, Auteur ; Bernard Magois, Auteur | Paris : Dalloz | Immobilier, construction et urbanisme | 2006Présente le droit de la vente immobilière depuis le début jusqu'à la fin de la réalisation de l'opération, en essayant de couvrir la plupart des situations que l'on rencontre dans la pratique. A jour des derniers textes législatifs sur les diagn[...]
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François Collart Dutilleul, Auteur ; Bernard Magois, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2004Présente le droit de la vente immobilière depuis le début jusqu'à la fin de la réalisation de l'opération, en essayant de couvrir la plupart des situations que l'on rencontre dans la pratique.
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François Collart Dutilleul, Auteur ; Bernard Magois, Auteur | Paris : Delmas | Immobilier, construction et urbanisme | 2002Présente le droit de la vente immobilière depuis le début jusqu'à la fin de la réalisation de l'opération, en essayant de couvrir la plupart des situations que l'on rencontre dans la pratique.
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Albert Loustaunau, Auteur ; Philippe Barbier, Auteur ; Gilles-Antoine Sillard, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Les Guides interjuris | 1990Le Minitel, la radio, les journaux, développent la publicité pour le marché immobilier devant les tribunaux, appelé vente par adjudication judiciaire. Ce guide éclaircit le vendeur et l'acheteur sur les démarches à entreprendre.
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Repères pour choisir, acheter, posséder ou revendre sa résidence secondaire.
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Nicolas Delecourt, Auteur ; Guillaume Duprez, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Guide qui propose des conseils, des astuces, des recommandations pour les personnes souhaitant se lancer dans toute opération immobilière : trouver un bien, le financer, le rénover, mettre son bien sur le marché, maîtriser la fiscalité.
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Est-ce le bon moment d'acheter ? A quel taux emprunter ? Comment négocier ? Ce guide répond à ces questions et donne toutes les informations pour permettre d'acheter son logement de façon réfléchie et sereine, de mesurer les risques du surendett[...]
