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Auteur Philippe Conte |
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Philippe Conte, Metteur en scène, réalisateur ; Joël Monéger, Metteur en scène, réalisateur | Paris : JurisClasseur | Juris compact, ISSN 1631-9923 | 2002Répond aux besoins quotidiens des commerçants depuis la création d'entreprise jusqu'à la vente du fonds de commerce en passant par le bail commercial, les assurances, la fiscalité, la comptabilité, les règles de concurrence, l'emploi, le statut [...]texte imprimé
Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 2004Etudie les règles de droit pénal général et de procédure pénale, les qualifications pénales fondamentales (vol, escroquerie, abus de confiance, recel de choses et blanchiment, faux, corruption), le droit pénal des sociétés, la fraude fiscale, le[...]texte imprimé
Philippe Conte, Auteur ; Patrick Maistre du Chambon, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 2004Présente les principes généraux du droit pénal : la détermination matérielle (le crime et le criminel) et formelle (le crime et la loi) des infractions, la définition de l'infraction (incrimination et sanction pénale). Intègre les nouvelles réfo[...]texte imprimé
Etudie, après une introduction au droit pénal des sociétés commerciales, les infractions qui peuvent les concerner depuis leur financement et leur gestion, jusqu'à leur liquidation. A jour des deux ordonnances du 25 mars et du 24 juin 2004 qui d[...]texte imprimé
Le droit pénal spécial est constitué de la totalité des infractions contre la personne ou les biens composant l'arsenal répressif. Il a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles.[...]texte imprimé
Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur ; Anne-Marie Larguier, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2005Présente l'essentiel des infractions prévues et réprimées par le Code pénal. Etudie les infractions contre l'intégrité corporelle, les intérêts moraux et les libertés individuelles, les biens, la liberté sexuelle, l'enfant et la famille, certain[...]texte imprimé
Le droit pénal spécial est constitué de la totalité des infractions contre la personne ou les biens composant notre arsenal représsif. Il a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles.texte imprimé
Philippe Conte, Auteur ; Bruno Petit, Auteur | Saint-Martin-d'Hères (Isère) : PUG | Le droit en plus | 1995Présente le droit des incapacités en montrant que, bien que fort technique, il est soucieux d'aménager des règles peu contraignantes. Ce mélange paradoxal de rigidité et de souplesse est l'un des caractères majeurs du droit civil contemporain.texte imprimé
Philippe Conte, Auteur ; Bruno Petit, Auteur | Saint-Martin-d'Hères (Isère) : PUG | Le droit en plus | 1992Présente le statut des deux types d'acteurs juridiques (personnes physiques et personnes morales) de manière aussi simple que possible, à travers les règles relatives à l'existence, aux attributs et aux droits essentiels des hommes et des regrou[...]texte imprimé
Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2005La procédure civile est chargée de garantir la paix sociale et la valeur des droits. L'ouvrage expose les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation et compétences), ainsi que le déroulement des procès au long d[...]texte imprimé
Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2003La procédure civile est chargée de garantir la paix sociale et la valeur des droits. Expose les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation et compétences), ainsi que le déroulement de procès au long de ses diver[...]texte imprimé
Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2000Expose les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation, compétence) dans une première partie; la seconde décrit le déroulement de procès au long de ses diverses étapes.texte imprimé
Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 1998Expose les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation, compétence) dans une première partie; la seconde décrit le déroulement de procès au long de ses diverses étapes. Rend compte des dernières réformes législat[...]texte imprimé
Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2006Développe l'ensemble de la procédure pénale française et les différentes phases du procès. Etudie la juridiction pénale, l'organisation judiciaire et la compétence pénale.texte imprimé
Philippe Conte, Auteur ; Patrick Maistre du Chambon, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 2002Aborde les sources et le rôle de la procédure pénale, ses principes directeurs, les acteurs du procès pénal, ainsi que les différentes phases de la procédure pénale.