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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 342.1 (196)
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Paris : LGDJ 2004Au sommaire notamment : La promotion constitutionnelle du droit de l'environnement : une avancée symbolique (P. Jan) ; Observations d'un privatiste sur la Charte de l'environnement (G. J. Martin) ; Sectes et laïcité (D. Latournerie) ; L'insertio[...]![]()
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Bruxelles : De Boeck 2005Au sommaire : Gouvernance et responsabilité des régulateurs privés (F. Cafaggi) ; Collectif ou collusif ? A propos de l'application du droit des ententes aux justifications officielles de qualité (E. Raynaud, E. Valceschini) ; L'amicus curiae da[...]![]()
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Des articles sur le bicamérisme néerlandais, l'organisation de la vie politique locale, la rénovation de la région.![]()
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Quelle peut être, dans une démocratie moderne, consciente et respectueuse des droits de l'homme, la part de transparence acceptable ou souhaitable ? Telle est la question posée sous deux rubriques : secrets d'intérêt public (secret défense, secr[...]![]()
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Cyrille Duvert, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2004Pose la question du droit des sectes en termes de libertés, publiques et privées. Examine la rédaction du droit intéressant les sectes par rapport à la notion de liberté individuelle, de santé (médecines parallèles, refus de la médecine) ou d'ar[...]![]()
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Issu d'une thèse, cet ouvrage recherche quelles normes peuvent être opposées au phénomène sectaire. Une puissance publique dont l'objectif se limite à la recherche des délits sectaires (droit interne français) est d'abord envisagée, puis un Etat[...]![]()
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Ouvrage issu d'une thèse présentée et soutenue en septembre 2004 à l'université Panthéon-Sorbonne (Paris 1).![]()
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Cours portant sur les conceptions juridiques des notions de souveraineté nationale et de libertés publiques.![]()
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Une analyse précise et détaillée des institutions et de la vie politique qu'elles encadrent, et ceci dans la pratique quotidienne contemporaine mais aussi de l'évolution historique.![]()
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Ceci est un ouvrage nouveau plutôt que la nouvelle édition d'un manuel devenu classique.![]()
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En trois parties : les textes concernant la 5e République, les Constitutions antérieures à 1958, et les Constitutions d'Etats étrangers (Etats-Unis, RFA, Italie, Grande-Bretagne, URSS).![]()
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Yves Gaudemet, Auteur ; André de Laubadère, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Traité | 2002Etudie l'organisation de l'administration et de la juridiction administrative, celle de l'action administrative à travers les actes administratifs unilatéraux et contractuels, le service public, la police, et la responsabilité administrative.![]()
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Etudie le service public, la loi, les lois particulières, l'acte administratif, le contentieux administratif, la responsabilité.![]()
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Claude Leclercq, Auteur ; Pierre-Henri Chalvidan, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2002Une série de fiches, organisées autour d'un thème, permettront aux étudiants de mettre à jour leurs connaissances.![]()
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Analyse de la notion d'urgence, dédoublement, autonomie, des pouvoirs d'urgence, procédures, mesures, exécution, et de son rôle : ses dangers, les contrepoids et les fondements.![]()
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Etablit une typologie des mécanismes juridiques employés par le législateur, puis examine les conditions de constitutionnalité des validations législatives en fonction de cette typologie.![]()
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Une réflexion qui, à partir d'une approche théorique et conceptuelle de l'Etat et du droit, tend à approfondir la connaissance du droit positif constitutionnel. A cet effet, l'auteur développe une théorie juridique de l'Etat moderne, dont l'Etat[...]![]()
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Dominique Perrin, Auteur ; Brigitte Du Tanney, Auteur ; Avoine, Illustrateur | Paris : Hermé | Guides Hermé | 1991Ce qu'il faut savoir pour éviter d'être condamné à des amendes parfois fort lourdes par ignorance de la législation en vigueur, et pour protéger vos droits et vos libertés.