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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 342.1 (196)
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Marie-Dominique Charlier-Dagras, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2002Analyse de droit comparé des relations Eglises-Etat dans les pays de l'Union européenne montrant que la laïcité républicaine française, qui affirma la liberté des citoyens quant à leurs convictions religieuses en 1905, n'est plus en phase avec l[...]![]()
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Anne-Marie Le Pourhiet, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION FRANCAISE DES CONSTITUTIONNALISTES, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE RENNES 1, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 2004Textes issus d'un colloque tenu à Rennes en décembre 2000. Quatre parties : La constitutionnalisation de la langue française ; Unilinguisme ou multilinguisme officiel en droit comparé (exemples du Canada, de la Suisse, de l'Espagne notamment) ; [...]![]()
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Comprend quinze leçons données par Léon Duguit en 1926 à la Faculté de droit de l'université égyptienne sur les sciences sociales, l'ordonnancement juridique et le droit public.![]()
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Remise à jour des textes fondamentaux relatifs aux distinctions honorifiques.![]()
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Recueil des textes en vigueur relatifs à la liberté religieuse et au régime des cultes en droit français. Chacun des chapitres thématiques comporte une partie législative (décisions de principe), une partie réglementaire (applications administra[...]![]()
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Montre comment les mouvements sectaires se distinguent des cultes et sont donc susceptibles de connaître un régime juridique spécifique ainsi qu'en témoigne la loi du 12 juin 2001 qui renforce la prévention des atteintes sectaires aux droits de [...]![]()
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Dominique Deporcq, Auteur ; Philippe Schmidt, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002La loi Démocratie de proximité marque une nouvelle étape de la décentralisation. La présente étude a pour but de clarifier les enjeux de la démocratie participative et de donner des orientations pratiques pour favoriser la mise en oeuvre d'une t[...]![]()
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Un véritable traité de droit public français.![]()
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Suite à l'accord de Nouméa, l'Etat a consenti à un important transfert de compétences au profit des institutions locales, parmi lesquelles figure l'élaboration des lois du pays par le Congrès de la Nouvelle-Calédonie. Les contours de la loi du p[...]![]()
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En hommage à Franck Moderne : une série de contributions sur les thèmes du droit public, administratif ou constitutionnel du droit français ou d'autres droits.![]()
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Jean-Michel Galabert, Éditeur scientifique ; Marcel-René Tercinet, Éditeur scientifique | Saint-Martin-d'Hères (Isère) : PUG | 1996Ce recueil regroupe un ensemble d'études d'une grande diversité sur le droit public. Elles temoignent des avancées actuelles mais aussi des obstacles que rencontre le droit public français et international.![]()
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Présente un recueil d'articles en hommage au professeur T. Fleiner. Aborde notamment les institutions de quelques Etats, la question du fédéralisme et du régionalisme en Europe, la démocratie en Afrique, les droits sociaux ou les minorités natio[...]![]()
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Comporte les 384 notes d'arrêts publiées par Marcel Waline de 1926 à 1982. Elles sont rassemblées selon le plan choisi par M. Waline lui-même.![]()
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Traite notamment les affaires courantes, les marchés publics, la loi communale.![]()
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Analyse et commentaires, article par article, des nouvelles dispositions applicables et de la réforme des zones d'aménagement différé.![]()
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Chacun des quinze pays de l'Union européenne fait aujourd'hui l'expérience d'un pluralisme confessionnel large et diversifié. Le présent ouvrage recherche dans l'histoire, parfois ancienne mais plus souvent récente, ce qui explique ressemblances[...]![]()
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Catherine Prebissy-Schnall, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit public, ISSN 0520-0288 | 2002Analyse le passage d'une responsabilité civile à une responsabilité pénale en matière de droit des marchés publics. Ceci s'inscrit dans le mouvement de modernisation de la fonction publique qui passe par une responsabilisation des fonctionnaires[...]![]()
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Au sommaire notamment : Quelques réflexions sur les fondements politiques du droit à la vie (C. Apostolidis) ; Les OGM et l'évolution du droit international (J. Beurier) ; Le juge en matière électorale et les actes détachables (G. Brovelli) ; L[...]![]()
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La Constitution de 1958, les institutions qu'elle a mises en place et leur fonctionnement.![]()
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Rassemble une trentaine d'articles portant sur la spécialité de ce juriste réputé, le droit public, fondateur par ailleurs de la revue $$Pouvoirs$$, président à partir de 1993 de l'Université Paris II. Quatre thèmes : Cadres constitutionnels et [...]![]()
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Paris : Frison-Roche 1999Conscient que le droit ne doit pas se faire l'humble servante de l'économie, G. Farjat a toujours cherché à identifier la part d'utopie dont sont porteurs les systèmes juridiques. En tentant d'approfondir ses questionnements sur l'organisation d[...]