GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 342.1 (196)
texte imprimé
Donne l'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle au travers des commentaires des "grandes décisions" retenues par les auteurs comme illustrant les principales données du droit constitutionnel jurisprudentiel et les secteurs couverts par [...]texte imprimé
Donne l'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle au travers des commentaires des "grandes décisions" retenues par les auteurs comme illustrant les principales données du droit constitutionnel jurisprudentiel et les secteurs couverts par [...]texte imprimé
Donne l'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle au travers des commentaires des 48 "grandes décisions" retenues par les auteurs comme illustrant les principales données du droit constitutionnel jurisprudentiel et les secteurs couverts pa[...]texte imprimé
Ce guide présente et rappelle les grands principes et définitions qui constituent le civisme : comment fonctionnent les pouvoirs exécutif, législatif, judiciaire, comment se sont constitués les droits et les devoirs pour préserver et améliorer l[...]texte imprimé
Riche en conseils pratiques, montre aux acheteurs publics, aux fournisseurs et aux étudiants comment se conformer et utiliser la nouvelle réglementation qui entrera en vigueur au tout début 2003.texte imprimé
Traite de la gradation des fonctions normatives de l'Etat (typologie des fonctions normatives de l'Etat, hiérarchie des fonctions normatives de l'Etat), et de la traduction de la hiérarchie des fonctions dans la hiérarchie des normes (en cas de [...]texte imprimé
L'ouvrage nous rappelle les racines anciennes et nous montre les nombreux éléments modernes des institutions de l'Ancien Régime dont nous sommes les successeurs directs.texte imprimé
texte imprimé
Cette étude est concentrée sur certains points essentiels : la situation de l'administration au sein de l'Etat et ses aménagements locaux ; l'impératif service de la justice; le service indispensable des finances qui assure la vie matérielle de [...]texte imprimé
Présente une approche du système juridique français à partir de son histoire dans la formation du droit privé comme du droit public. Derrière la rupture idéologique de la Révolution reparaissent les continuités institutionnelles remontant haut d[...]texte imprimé
Réflexions et analyses sur l'évolution contemporaine du droit privé et sur l'importance croissante de notions héritées du droit féodal comme le corporatisme professionnel, le rôle du juge, la parcellisation du droit et de ses sources, etc.texte imprimé
Les Etats d'Afrique se trouvent confrontés à la difficulté d'opérer une conciliation entre deux ordres d'exigences : entrer dans le concert international des nations en se dotant d'institutions comparables, et donner à ces institutions un caratè[...]texte imprimé
Index des volumes de la série E-NL parus de 2000 à 2004. Dans cette série les Nations Unies publient les textes de lois et les règlements relatifs au contrôle des stupéfiants, des substances psychotropes et des précurseurs, qui ont été communiqu[...]texte imprimé
En plein régime de Vichy, Marcel Waline va donner une conférence sur l'individualisme et le droit dans laquelle il va défendre farouchement les libertés individuelles et s'opposer publiquement au national-socialisme. Il va proposer un système ju[...]texte imprimé
Tente de faire la synthèse sur une discipline essentielle, et pourtant souvent niée, puisqu'elle concerne les personnes publiques : l'Etat et les collectivités locales, la région, le département, la commune. S'adresse en priorité à des non-initi[...]texte imprimé
André Legrand, Auteur ; Céline Wiener, Auteur | Paris : Documentation française | Formation administration concours, ISSN 1152-4235 | 2003Présente les notions fondamentales en droit public pour se préparer aux concours administratifs de catégories A et B. Cette présentation est divisée en quatre parties : droit constitutionnel, droit administratif, finances publiques, institutions[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
31 fiches express sur l'essentiel en droit public.texte imprimé
Ouvrage issu d'une thèse de droit public présentée le 18 décembre 2004 à l'université de Montpellier.texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Examine les cas de responsabilité pénale ainsi que les différents dispositifs de protection des élus locaux.texte imprimé
Le tribunal constitutionnel a succédé en 1982 au Conseil de la révolution, dirigé par des militaires et issu de la révolution des oeillets de 1974. Ses spécificités sont l'objet de contributions d'auteurs français et portugais.texte imprimé
Marc-Olivier Baruch, Metteur en scène, réalisateur ; Vincent Duclert, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Complexe | Histoire du temps présent | 2002Rapporte l'histoire de la première partie du XXe siècle à travers quelques-unes de ses principales crises afin de faire se rencontrer histoire de l'Etat, histoire du droit, histoire de la preuve et de la vérité et plus largement histoire sociale[...]