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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.13 (230)
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Lucie Guchet, Auteur ; Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Un guide complet sur la législation du divorce tenant compte de la loi du 26 mai 2004 (applicable au 1er janvier 2005) qui a pour objectif de faciliter les séparations en accordant plus d'importance à la volonté de chacun des époux et en tenant [...]![]()
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Adeline Daste, Auteur ; Aude Morgen-Guillemin, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2006Aborde les cas de divorce possibles, les procédures correspondant à chacun d'eux, les conséquences patrimoniales et familiales, notamment pour les enfants. Développements spécifiques concernant la séparation des couples non-mariés. Dresse un bil[...]![]()
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Adeline Daste, Auteur ; Aude Morgen-Guillemin, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2005Aborde les cas de divorce possibles, les procédures correspondant à chacun d'eux, les conséquences patrimoniales et familiales, notamment pour les enfants. Développements spécifiques concernant la séparation des couples non mariés. Propose de ri[...]![]()
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Guy Bodenmann, Éditeur scientifique ; Meinrad Perrez, Éditeur scientifique | Berne (Suisse) : H. Huber | Freiburger Beiträge zur Familienforschung | 1996Ces contributions dressent un historique du divorce, présentent le droit suisse de ce domaine avant et après 1995, tentent de désigner les causes de l'importance du phénomène et d'évaluer les conséquences sur les enfants, la santé et les finance[...]![]()
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Propose un guide pratique présentant les différentes formules juridiques pour aider à choisir une solution adaptée à sa situation particulière et personnelle. Aborde également la séparation de corps, les conséquences fiscales du divorce ou les m[...]![]()
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Un livre sur la question du divorce "sans faute" : l'un des époux n'a pas à reprocher à l'autre l'adultère, ou son caractère difficile ; ou "contentieux" : on fait appel à des témoins de la faute pour la cerner, et accabler le présumé coupable, [...]![]()
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UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Auteur ; Léon Raucent, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Patrimoine | 1987Répond à tous les problèmes juridiques qui peuvent se poser en matière de régimes matrimoniaux et droits de succession.![]()
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John Milton, Auteur ; Christophe Tournu, Éditeur scientifique | Paris : Belin | Littérature et politique | 2005En 1643, J. Milton rédige le premier ouvrage moderne à prôner le divorce pour incompatibilité d'humeur avec autorisation de remariage pour les deux parties. S'il s'appuie sur l'Ecriture sainte, il démontre néanmoins le pouvoir de la raison car n[...]![]()
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Examine les règles juridiques des donations entre époux. Certaines donations qui peuvent être déclarées nulles ou révocables devraient être abrogées. Par contre, les règles qui favorisent les droits des conjoints comme les donations des biens à [...]![]()
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Martin Stettler, Auteur ; Lucia Germani, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1999L'étude des dispositions qui établissent le cadre juridique de l'union conjugale (art. 159 à 170 CC) est suivie de l'analyse de celles qui ont été retenues par le législateur pour assurer la protection de l'institution (art. 171 à 180 CC).![]()
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Destiné aux étudiants en droit, mais devrait intéresser les professionnels du secteur public ou privé concerné par l'application du droit matrimonial (juges, avocats, notaires, praticiens de l'action sociale...). Nombreuses références bibliograp[...]