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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.13 (230)
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L'auteur, se référant à la Coutume de Normandie (1583), aux écrits des commentateurs et jurisconsultes, aux arrêts du Parlement de Rouen, expose le contenu original de ce régime dit dotal imposé par la coutume à tous les couples et qui réserve à[...]![]()
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Jacques Foyer, Metteur en scène, réalisateur ; Catherine Labrusse-Riou, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Famille, droit et société | 1986Points de vue du notaire, de l'avocat et du juge quant au changement de régime matrimonial (fondé désormais sur la notion d'intérêt de la famille) et à la liquidation du régime matrimonial par suite de divorce.![]()
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S'adresse en particulier aux notaires, avocats, magistrats et à ceux qui s'intéressent au choix d'un régime matrimonial conventionnel.![]()
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Présente les principes des régimes matrimoniaux à savoir les règles qui organisent les rapports des époux entre eux et avec les tiers sur le plan patrimonial et économique. Sont successivement étudiés : le régime primaire impératif (droits et po[...]![]()
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Présente les règles communes à tous les époux, le régime légal et les régimes conventionnels (communautés conventionnelles, séparation de biens, participation aux acquêts).![]()
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Examine les règles générales qui définissent les droits des époux entre eux et avec les tiers puis s'intéresse aux régimes matrimoniaux eux-même comme la communauté légale ou les communautés conventionnelles.![]()
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Les régimes matrimoniaux sont enseignés en maîtrise de droit privé. Ce manuel, très utile en période d'examen, permet d'approfondir les techniques de méthodologie et de réviser les thèmes proposés.![]()
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Le mariage entraîne des effets patrimoniaux importants. La vie quotidienne oblige à un minimum de communauté entre les époux, mais les mentalités contemporaines recherchent la préservation d'une large part d'indépendance au sein du mariage.![]()
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Etudie en droit belge les conventions matrimoniales, les contrats conclus pour régir les rapports pécuniaires des personnes mariées, tant avant que pendant le mariage.![]()
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Andrea Bonomi, Éditeur scientifique ; Marco Steiner, Éditeur scientifique | Genève (Suisse) : Droz | Comparativa | 2006Etudes comparant les régimes matrimoniaux internationaux : la possibilité de choix de régimes offerte aux époux, les rattachements en cas de non choix, les considérations fiscales en matière de choix, etc.![]()
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Après une analyse du régime primaire impératif des époux, présente et explique les obligations qui incombent à la fois au couple et aux époux séparément. Puis, commente les différents régimes matrimoniaux : régime légal, régimes communautaires, [...]