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Présente de façon concrète les droits et obligations des architectes dans leurs relations tout au long d'une opération de construction.
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Présentation de la réforme de la réglementation française qui a eu lieu à l'été 2005, concernant les conventions publiques d'aménagement. Celle-ci instaure un régime concurrentiel entre les règles des marchés publics et les régles des délégation[...]
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Christian Cucchiarini, Auteur ; Xavier Bezançon, Auteur ; José-Michael Chenu, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2003Définit l'entreprise générale de bâtiment en termes d'organisation, de fonctionnement et de potentialités. Décrit son approche globale des projets grâce à des types de procédures et de contrats particuliers, dans le contexte français et européen[...]
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Catherine Delarc, Éditeur scientifique | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2005L'expertise construction a pour objet d'analyser l'état d'une construction. Cette analyse peut se faire lors de la réalisation de l'ouvrage ou tout au long de sa vie. L'expertise répond à un besoin du propriétaire, de l'acquéreur ou encore de l'[...]
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Présentation du droit et de sa mise en oeuvre pour la cotraitance de marchés de travaux. Détail des risques et des obligations de chaque protagoniste et modèles de conventions (statut de sociétés en participation, lettre de délégation de pouvoir[...]
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Christian Cucchiarini, Auteur ; Xavier Bezançon, Auteur ; José-Michael Chenu, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2005L'entreprise générale de bâtiment en termes d'organisation, de fonctionnement et de potentialités. Décrit l'approche globale des projets, les types de procédures et de contrats particuliers, en France et en Europe. Traite des rapports de l'entre[...]
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Martine Caillaud, Auteur ; Bernard Aubert, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2003Présente sous forme de questions réponses les nouvelles règles et nouvelles démarches concernant la loi sur le renouvellement urbain. Différencie l'ancienne réglementation des apports de la loi SRU et les modifications introduites par la loi de [...]
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Après un exposé sur les politiques et les acteurs de la lutte contre le bruit, dresse un panorama complet et exhaustif de toutes les sources de bruit, présente les réglementations particulières visant à protéger les occupants de logements et les[...]
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Des impératifs juridiques jalonnent l'activité de l'entrepreneur à chaque étape d'un chantier. Ce guide fournit à travers l'analyse synthétique de 44 notions et procédures des réponses immédiates et complètes à la gestion quotidienne du risque j[...]
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GROUPE DE RECHERCHE ET D'ÉTUDES DE DROIT IMMOBILIER, DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION, Auteur ; Jean-Louis Bergel, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2006Guide qui énumère et étudie toutes les missions de chacun des acteurs de la construction. A travers une série de contributions présentant les réponses appropriées en fonction de situations concrètes. Du régime judiciaire de responsabilité du lot[...]
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Présente l'ensemble de la réglementation applicable aux comités interprofessionnels du logement (CIL), selon une méthodologie fondée sur la nature des activités et les types de structures existants. L'ouvrage intègre les dernières dispositions r[...]
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Le nouveau cadre juridique de la maîtrise d'oeuvre. L'ouvrage présente le droit des marchés publics et le droit des marchés privés de maîtrise d'oeuvre, en offrant un éclairage sur le statut et l'avenir de cette fonction dans les autres pays de [...]
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Dominique Thavez-Pipard, Auteur ; Alain Maillard, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2003De nombreuses lois vouées à l'aménagement du territoire exigent désormais une concertation entre les représentants de l'intérêt général (élus, administration) et les acteurs privés (aménageurs, citoyens, bureaux d'études, associations). Cet ouvr[...]
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Jean-Pierre Boivin, Auteur ; Manuel Pennaforte, Auteur ; Yvan Vérot, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2002Enchaînement de fiches retraçant les étapes de la vie des installations classées de leur création à leur fermeture en passant par tous les aléas de leur existence.
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Aborde le nouveau cadre juridique de la maîtrise d'oeuvre en présentant à la fois le droit des marchés publics et des marchés privés de maîtrise d'oeuvre et en offrant un éclairage sur le statut et l'avenir de cette fonction dans les autres pays[...]
