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Xavier Larrouy-Castera, Auteur ; Jean-Paul Ourliac, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2004Analyse et commente le cadre juridique (prévention, législation, responsabilités, contentieux) relatif aux risques naturels, industriels et technologiques. A jour de la loi du 30 juillet 2003 sur la prévention des risques technologiques et naturels.texte imprimé
Place de ce schéma de cohérence territoriale dans la hiérarchie des normes d'urbanisme : incidence de son absence, contenu, procédure d'élaboration, dispositions transitoires.texte imprimé
Jean-Pierre Boivin, Auteur ; Jacques Ricour, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2006Présente les circonstances de remise en état et les sites concernés, les objectifs et les outils techniques de définition de remise en état, les débiteurs de l'obligation de remise en état, les moyens procéduraux et financiers, le traitement du [...]texte imprimé
Joseph-Emmanuel Caro, Auteur ; Jacques Séverin Abbatucci, Auteur ; Bertrand Sablier, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2002Tient compte de la réglementation et de la jurisprudence les plus récentes.texte imprimé
Analyse et commente l'ensemble des textes relatifs aux équipements commerciaux afin d'offrir aux responsables des réponses juridiques adaptées aux enjeux économiques qu'engendre toute implantation ou évolution de magasin de commerce.texte imprimé
Sylvain Demeure, Auteur ; Jean-Yves Martin, Auteur ; Michel Ricard, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2004Présente la ZAC et son articulation avec les nouveaux documents et procédures d'urbanisme et face aux autres modes d'aménagement. Etudie les étapes de sa réalisation, depuis les études préalables, opérationnelles et d'urbanisme jusqu'au dossier [...]