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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 351.53 (108)
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Reprend les dispositions de l'arrêté de janvier 1985 modifié notamment par l'arrêté de mai 1991.![]()
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Reprend les dispositions de l'arrêté d'avril 1983 modifié par les arêtés de janvier 1984 et de février 1993. Ces dispositions concernent les règles de construction, d'aménagement, de désenfumage, d'éclairage, ainsi que les moyens de secours et l[...]![]()
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Reprend les règles techniques relatives à la construction et aux aménagements intérieurs, les mesures relatives aux moyens de secours et les obligations de l'exploitant. Edition à jour au 13 août 1996.![]()
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Reprend les dispositions de l'arrêté du 6 janvier 1983 qui complète le règlement de sécurité du 25 juin 1980.![]()
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Reprend l'arrêté du 20 février 1983 modifié par les arrêtés de mars 1987 et de février 1993.![]()
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Règlements officiels à jour au 2 février 1993.![]()
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Recueil de textes législatifs et réglementaires à propos des risques d'incendie et de panique dans les ERP.![]()
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Recueil des textes législatifs et réglementaires relatifs aux risques d'incendie et de panique dans les ERP (établissements recevant du public).![]()
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Une réimpression d'un recueil mis à jour au 29 août 1996. Cet arrêté de 1965 précise les conditions d'application des règles de prévention et de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP.![]()
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Reprend les dispositions de l'arreté de juin 1982 modifié par les arrêtés de septembre 1989 et de février 1993.![]()
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Réglementation officielle.![]()
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Reprend les dispositions de l'arrêté du 18 novembre 1987 qui complète le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public en instituant les dispositons relatives aux salles d'expositions.![]()
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Cette brochure regroupe des dispositions générales d'une part, et, d'autre part, des dispositions s'appliquant à certaines catégories de bâtiments, de véhicules, à certaines installations et aux forêts.