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Auteur CONSEIL DE L'EUROPE |
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CONFÉRENCE DES PROCUREURS GÉNÉRAUX D'EUROPE (2002), Auteur ; CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2002Examine le rôle du ministère public dans le système de justice pénale, en particulier ses rapports avec les juges, ainsi que l'éthique individuelle et la responsabilité de ses membres.texte imprimé
CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Nouvelles technologies de l'information | 2001En 1998 à l'instigation du Comité de la culture du Conseil de l'Europe, un premier texte soulignait l'importance de la mise en place d'un cadre politique pour l'application des NTIC, dans les secteurs de la culture et de l'éducation. Les règles [...]texte imprimé
Présente en détail les nombreux aspects de la contribution du Conseil de l'Europe à la construction européenne au cours de l'année 1998.texte imprimé
Présente en détail les nombreux aspects de la contribution du Conseil de l'Europe à la construction européenne au cours de l'année 1999.texte imprimé
Présente en détail les nombreux aspects de la contribution du Conseil de l'Europe à la construction européenne au cours de l'année 2000.texte imprimé
Présente en détail les nombreux aspects de la contribution du Conseil de l'Europe à la construction européenne au cours de l'année 2001.texte imprimé
Présente de nombreux aspects de la contribution du Conseil de l'Europe à la construction européenne. Propose le compte-rendu du Conseil de l'Europe de l'année 2002. Les sujets exposés soulignent la préoccupation des 44 pays européens pour la déf[...]texte imprimé
Présente de nombreux aspects de la contribution du Conseil de l'Europe à la construction européenne. Propose le compte-rendu des activités du Conseil de l'Europe de l'année 2003, notamment la poursuite du processus d'élargissement à la Serbie-Mo[...]texte imprimé
Présente de nombreux aspects de la contribution du Conseil de l'Europe à la construction européenne. Propose le compte-rendu des activités du Conseil de l'Europe de l'année 2004, notamment la poursuite du processus d'élargissement avec Monaco (4[...]texte imprimé
Proposition d'actions visant la prévention et la création d'environnements propices à la réinsertion sociale pour protéger et améliorer la santé des populations vulnérables et de celles qui vivent dans des situations marginales.texte imprimé
Ian Young, Secrétaire ; CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique ; ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2005Le nombre d'enfants obèses est en constante augmentation. Face à ce risque sanitaire, le rôle de l'école et de tous les professionnels est primordial. La question de l'alimentation à l'école concerne non seulement l'apprentissage, mais aussi la [...]texte imprimé
Recommandation visant à l'amélioration de la réglementation européenne concernant l'application des sanctions pénales au sein des pays membres du Conseil de l'Europe.texte imprimé
CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur ; Rob H.G. Jongman, Secrétaire ; Ib Kristiansen, Secrétaire | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Sauvegarde de la nature | 2002Etudie le concept de réseau écologique relevant de la conservation de la nature, présente les expériences menées dans 17 pays européens et souligne la nécessité de mettre en pratique les mesures écologiques dans les paysages, en les intégrant au[...]texte imprimé
COLLOQUE DE DROIT EUROPEEN (2002), Auteur ; CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 1993Interrogation sur le concept de privatisation : les définitions, notamment la notion de propriété d'Etat, les motivations, les modalités, le processus de décision, ainsi que les conséquences.texte imprimé
CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Rencontres environnement | 2002Si dans l'art ou la science le concept de paysage est connu et accepté, il est encore à promouvoir en matière politique, administrative ou juridique. Réflexions sur les politiques à mener en matière de conservation et de protection du paysage en[...]texte imprimé
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CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur ; Jean-Paul Koune, Secrétaire | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Sauvegarde de la nature | 2001Les champignons jouent un rôle écologique très important, mais ne sont que rarement pris en compte dans les projets de conservation de la diversité biologique. Ce rapport établit le bilan des menaces qui pèsent sur les champignons de l'espace eu[...]texte imprimé
CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ ROBERT SCHUMAN, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Langues régionales ou minoritaires | 2003Les contributions à ce colloque traitent de l'application de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires en France. Après un inventaire de la diversité linguistique en France et un exposé des principes de la charte et des positio[...]texte imprimé
Présente les conclusions du Comité européen des droits sociaux institué en vertu de l'article 25 de la charte sociale européenne adoptée en mars 2001.texte imprimé
Examine les rapports nationaux relatifs à la deuxième partie du 15e cycle de contrôle soumis par l'Espagne, la Norvège, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, le Royaume-Uni et la Suède.texte imprimé
Pour connaître la Charte sociale européenne et comprendre ses mécanismes de contrôle. Le texte rend compte de l'évolution des adoptions et des ratifications par un nombre croissant de pays européens. A jour des informations et des développements[...]texte imprimé
Pour connaître la Charte sociale européenne et comprendre ses mécanismes de contrôle. Le texte rend compte de l'évolution des adoptions et des ratifications par un nombre croissant de pays européens.texte imprimé
Présente la Charte sociale européenne et son mécanisme de contrôle ; décrit les procédures internes de la Charte ; dessine les grandes lignes de la jurisprudence du Comité européen des droits sociaux.texte imprimé
Par un examen précis, et des discussions sur le présent et sur l'avenir de la Charte sociale européenne, ce colloque a abordé certaines des questions essentielles pour une garantie effective des droits de l'homme : le rôle d'une charte des droit[...]