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Auteur CONSEIL DE L'EUROPE |
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CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Rencontres environnement | 2002Si dans l'art ou la science le concept de paysage est connu et accepté, il est encore à promouvoir en matière politique, administrative ou juridique. Réflexions sur les politiques à mener en matière de conservation et de protection du paysage en[...]texte imprimé
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CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur ; Jean-Paul Koune, Secrétaire | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Sauvegarde de la nature | 2001Les champignons jouent un rôle écologique très important, mais ne sont que rarement pris en compte dans les projets de conservation de la diversité biologique. Ce rapport établit le bilan des menaces qui pèsent sur les champignons de l'espace eu[...]texte imprimé
CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ ROBERT SCHUMAN, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Langues régionales ou minoritaires | 2003Les contributions à ce colloque traitent de l'application de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires en France. Après un inventaire de la diversité linguistique en France et un exposé des principes de la charte et des positio[...]texte imprimé
Présente les conclusions du Comité européen des droits sociaux institué en vertu de l'article 25 de la charte sociale européenne adoptée en mars 2001.texte imprimé
Examine les rapports nationaux relatifs à la deuxième partie du 15e cycle de contrôle soumis par l'Espagne, la Norvège, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, le Royaume-Uni et la Suède.texte imprimé
Pour connaître la Charte sociale européenne et comprendre ses mécanismes de contrôle. Le texte rend compte de l'évolution des adoptions et des ratifications par un nombre croissant de pays européens. A jour des informations et des développements[...]texte imprimé
Pour connaître la Charte sociale européenne et comprendre ses mécanismes de contrôle. Le texte rend compte de l'évolution des adoptions et des ratifications par un nombre croissant de pays européens.texte imprimé
Présente la Charte sociale européenne et son mécanisme de contrôle ; décrit les procédures internes de la Charte ; dessine les grandes lignes de la jurisprudence du Comité européen des droits sociaux.texte imprimé
Par un examen précis, et des discussions sur le présent et sur l'avenir de la Charte sociale européenne, ce colloque a abordé certaines des questions essentielles pour une garantie effective des droits de l'homme : le rôle d'une charte des droit[...]texte imprimé
Classification des substances aromatisantes en fonction de l'acceptabilité de leur utilisation dans les denrées alimentaires et de leur structure chimique.texte imprimé
Ce code européen conçu pour servir de modèle aux législations nationales énonce les règles d'éthique devant s'appliquer aux services de police afin de respecter l'Etat de droit et les limites à imposer aux pouvoirs de police afin de protéger les[...]texte imprimé
Jason Nickless, Auteur ; CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2002A pour objectif d'informer sur le contenu et la signification des normes du Conseil de l'Europe sur la sécurité sociale, d'exposer les concepts qui les sous-tendent et de les situer dans le contexte des diverses approches de la sécurité sociale.texte imprimé
CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur ; Rod Morgan, Secrétaire ; Malcolm Evans, Secrétaire | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2002Bien que n'étant pas un organe judiciaire le Comité européen pour la prévention de la torture emet des rapports et des recommandations sur les conditions de vie et le traitement des détenus.texte imprimé
Présente des informations sur les séminaires, les conférences et autres activités auxquelles le Commissaire aux droits de l'homme a participé.