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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 323.3 (85)
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Le point plus particulièrement sur la publication des décrets relatifs aux fichiers des renseignements généraux en mars 1990 et sur la protection des données informatiques dans le cadre de la CEE.texte imprimé
Dans ce rapport, le rôle de la Commission apparaît essentiel et se traduit par une augmentation significative du nombre des plaintes et demandes de conseils.texte imprimé
CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT DES JOURNALISTES, Auteur | Paris : CFPJ | Les guides du Centre de formation et de perfectionnement des journalistes, ISSN 0768-2441 | 1994Sous un volume réduit et dans un langage simple, l'essentiel des connaissances sur le cadre institutionnel de la presse en France, sur les limites fixées tant en ce qui concerne l'ordre public que le respect des personnes et sur les droits et de[...]texte imprimé
Proposition d'actions visant la prévention et la création d'environnements propices à la réinsertion sociale pour protéger et améliorer la santé des populations vulnérables et de celles qui vivent dans des situations marginales.texte imprimé
DROIT DE L'HOMME ET SOLIDARITE, Éditeur scientifique | Paris : Bayard Editions-Centurion | Droits de l'homme et solidarité | 1983texte imprimé
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Au-delà des deux grands engagements successifs, le communisme et le gaullisme, Malraux a cherché dans l'action politique à la fois une source d'inspiration littéraire et un moyen de vaincre l'absurde et la mort. Cet ouvrage présente son action e[...]texte imprimé
Le problème des relations entre les médias et le pouvoir politique est un sujet crucial dans toutes les démocraties d'Europe occidentale et orientale. Le système juridique doit-il se contenter de garantir la liberté des médias en espérant que la[...]texte imprimé
Cet essai sur Michael Walzer, l'un des chefs de file du communautarisme américain, se présente comme une discussion critique de la conception spécifiquement communautarienne de l'auteur des $$Sphères de justice$$. Pour le philosophe et ethicien [...]texte imprimé
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Solange Passaris, Auteur ; Guy Raffi, Auteur | Paris : La Découverte | Repères, ISSN 0993-7625 | 1984texte imprimé
Les associations d'Alsace et de Moselle sont soumises à un régime spécifique, composé de règles de droit allemand qui étaient applicables dans les trois départements de l'est de la France durant la période d'annexion (1871-1918) et qui ont été m[...]texte imprimé
Différents régimes juridiques et fiscaux des organismes à but non lucratif dans les pays de la CEE : approche comparative, institutions de la CEE et principes applicables aux associations...texte imprimé
Une méthodologie d'audit, des techniques et des outils d'analyse et d'évaluation adaptés aux spécificités du monde associatif et fondés sur de nombreuses missions réalisées dans des associations appartenant aux secteurs animation, culturel, form[...]texte imprimé
Kristina Borjesson, Auteur ; Jean-Bernard Dahmoune, Éditeur scientifique ; Mehdi Ba, Adaptateur | Paris : Ed. des Arènes | 2003Dresse l'état des lieux du journalisme aux Etats-Unis et présente les pressions qui s'exercent derrière la scène des grands médias américains par l'Etat central en prenant l'exemple de plusieurs affaires ou scandales célèbres, notamment l'affair[...]texte imprimé
Françoise Barret-Ducrocq, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Institut d'anglais Charles V | 1990Le séminaire Interdits et libertés s'est tenu de 1986 à 1989 dans le cadre du Centre de recherche sur les îles britanniques. Ce numéro des Cahiers reprend des études sur le fonctionnement des interdits et des libertés dans le domaine institutio[...]texte imprimé
Une véritable typologie littéraire et affective révélatrice de l'évolution des mentalités : Dieu, l'au-delà, la crémation, le suicide, le sida...texte imprimé
COMITÉ LYONNAIS DE SOUTIEN À CESARE BATTISTI, Auteur | Cognac (Charente) : Le Temps qu'il fait | 2004Après s'être engagée à le protéger dès les années 1980, la France veut aujourd'hui livrer Cesare Battisti à la justice italienne. L'ouvrage plaide pour son innocence, pour l'indépendance de la justice vis-à-vis du politique et le respect des dro[...]texte imprimé
Hugues Kéraly, Auteur ; Alain Sanders, Auteur ; Jean Nerle, Auteur ; Francis Bergeron, Auteur | Bouère (Mayenne) : Dominique Martin Morintexte imprimé
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Citoyen, consommateur, usager des transports ou du téléphone, assuré, salarié, demandeur d'emploi, allocataire du RMI, emprunteur... Quelle que soit la situation dans laquelle il se trouve, l'individu bénéficie désormais des services rendus par [...]texte imprimé
Présenté dans la première partie du rapport, le bilan chiffré de l'activité de la Commission est complété par des développements relatifs à l'évolution du cadre juridique de la protection des données personnelles dans la deuxième partie. Enfin, [...]texte imprimé
Montre, à travers des cas réels, comment la CNIL intervient concrètement pour résoudre les problèmes qui lui sont soumis. Souligne la dimension européenne et internationale de son activité. Expose la volonté de la CNIL d'infléchir ses modes d'in[...]texte imprimé
Tous les textes officiels concernant l'audiovisuel.texte imprimé
L'auteur, agitateur politique au Québec depuis de nombreuses années, lutte contre toute décision provenant de l'Etat. Il revendique ici haut et fort le droit de porter des armes, en apportant toutes les justifications possibles.texte imprimé
Aujourd'hui encore, en Europe, des enfants subissent des sévices de tous ordres : travaux lourds et dangereux, discrimination raciale... Le rapport présente l'une des institutions majeures du Conseil de l'Europe en matière de protection de l'enf[...]texte imprimé
Ce résultat du travail d'un groupe de réflexion né en 1985 est consacré à la citoyenneté. Celle-ci est pensé sans réduction à la politique considérée comme une appartenance parmi d'autres (famille, profession, religion, quartier, monde...) du $$[...]texte imprimé
Examine les jurisprudences de la Commission et de la Cour européenne des droits de l'homme en matière de liberté des religions.texte imprimé
Jean-Claude Escarras, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 1988En Italie, c'est à la Cour constitutionnelle, qu'il a appartenu d'élaborer un statut de la grève et de son droit.texte imprimé
Essais sur la liberté, ses dévoiements, les relations paradoxales entre liberté, censure, servitude et despotisme, les libertés dans les sociétés démocratiques, etc.texte imprimé
Stéphane Callens, Auteur | Villeneuve-d'Ascq (Nord) : Presses universitaires du Septentrion | Savoirs mieux, ISSN 1292-4385 | 2002Vidéosurveillance généralisée, logiciels de reconnaissance faciale, drones équipés de caméras, ou systèmes de localisation implantables interrogent la liberté du XXIe siècle. A l'aune d'un démocratie réflexive, plaçant les initiatives citoyennes[...]texte imprimé
La liberté d'expression n'existe plus dans les pays dits démocratiques, seule la pensée unique, officielle, a le droit d'exister, pense cet avocat, ancien magistrat consulaire.texte imprimé
Paris : Economica 1988Fait un bilan et s'interroge sur la pertinence de la loi Informatique et libertés en fonction aussi bien des exigences actuelles de la société française que de son environnement international.texte imprimé
Traite, de façon exhaustive, des lois, règles et normes relatives à la publicité, l'objectivité, la télédistribution, les redevances, le statut de la RTBF... Fait, en outre, une étude panoramique des institutions privées et publiques, nationales[...]texte imprimé
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Arthur Schopenhauer, Auteur ; Didier Raymond, Éditeur scientifique | Paris : Rivages | Rivages-Poche, ISSN 1152-1325 | 1992Le philosophe est avant tout un désillusionniste et sa philosophie une chasse aux illusions. Dans cet essai, publié pour la première fois en 1841, il s'attaque à l'illusion de la liberté, liberté dont il nie l'existence.texte imprimé
En quatre parties : Genèse et fondement de la loi du 1er juillet 1901; De l'usage de la loi du 1er juillet 1901; Associations et société; Rôle et place de la vie associative : enjeux et propositions.texte imprimé
Bruno Etienne, Auteur | La Tour-d'Aigues (Vaucluse) : Ed. de l'Aube | Monde en cours, ISSN 1158-6869 | 1999Fils d'un résistant fusillé par les nazis, Bruno Etienne, spécialiste du monde arabe et de l'islam, retrace son parcours d'intellectuel marqué à jamais par la guerre d'Algérie, explicite sa vision républicaine de la politique et plaide en faveur[...]texte imprimé
Paradoxe de l'humanisme des Lumières et de la Révolution. La notion des droits de l'homme, qui semble impliquer une idée élevée de l'humanité, est une conception très réductrice de l'être humain, élaborée par des philosophes de sexe masculin. L'[...]texte imprimé
Un pamphlet de Voltaire sur la liberté de conscience et la censure, et divers articles issus du $$Dictionnaire philosophique$$, sur la liberté d'imprimer, les livres ou le fanatisme, précédés d'un article du metteur en scène H. Loichemol initial[...]texte imprimé
J. Frayssinet, professeur à la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille et consultant auprès d'entreprises et d'administrations, expose concrètement la portée et le contenu des règles à respecter. Il analyse la jurisprudence réce[...]texte imprimé
Ioulia Zaretskaia-Balsente, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques politiques, ISSN 1159-6589 | 2001L'URSS s'est effondrée en 1991 après un longue période de totalitarisme. Comment ce pays si puissant a-t-il pu s'écrouler aussi rapidement. Selon l'hypothèse de départ privilégiée dans cet ouvrage, ces changements proviennent essentiellement de [...]texte imprimé
L'auteur, docteur en socio-économie et chargé de recherches à l'IFAR de Lille, après avoir rappelé la lutte pour obtenir le droit de vote des femmes, établit un historique du combat pour le droit des étrangers. Il montre aussi les manipulations [...]texte imprimé
Comment vivent les journaux? Quels sont les rapports des rédactions parisiennes avec le président de la République, le Premier ministre et les partis politiques? Qui est vraiment Robert Hersant?texte imprimé
Dénonçant à la fois le communautarisme qui tend à s'imposer, une législation particulièrement restrictive (en matière de protection de la vie privée notamment), une presse et une justice "gardiennes du mensonge", Thierry Pfister s'attaque aux en[...]texte imprimé
La transformation du statut de l'enfant est aussi irréversible que la démocratie, qu'elle accompagne. Et ouvre un nouveau débat. L'enfant traditionnel, incapable de parler, n'était pas l'égal de l'adulte. Avec l'amoindrissement de la différence [...]texte imprimé
Echange fructueux sur l'un des droits de l'homme fondamentaux les plus anciens, qui défie à la fois le travail juridique préparatoire et la pratique courante.texte imprimé
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Aux confins du droit public et du droit privé, l'attrait d'un tel sujet tient à ce que les convictions du travailleur mettent en jeu une philosophie des droits de l'homme ; car, absolue dans son principe, la liberté d'opinion et d'expression fig[...]texte imprimé
Paris : Economica 1984L'ensemble des contributions ici présentées s'opposent résolument aux tentatives visant à favoriser la réglementation des organes d'information par l'Etat.texte imprimé
Jacqueline Lalouette, Auteur | Paris : Albin Michel | Bibliothèque Albin Michel de l'histoire, ISSN 1158-6443 | 1997Apparus en 1848, les libres penseurs ont connu leur âge d'or sous la troisième République. Actifs partisans du progrès, ils ont combattu toutes les religions et milité pour la laïcisation, au point d'inventer, eux aussi, de nouveaux rituels et u[...]texte imprimé
Paris : Publications de la Sorbonne Histoire de la France aux XIXe et XXe siècles, ISSN 1243-0269 1998L'auteur s'interroge sur la permanence du phénomène des manifestations, pratique minoritaire, antinomique au système parlementaire, longtemps dépourvue de tout statut juridique, sur son poids, son extension politique, sociale et géographique.texte imprimé
Retrace le parcours d'hommes et de femmes engagés dans les mouvements de défense des droits de l'homme, depuis l'époque du protectorat jusqu'à l'arrivée du gouvernement d'alternance de Abderrahmane Youssoufi en mars 1998.texte imprimé
Danièle Lochak, Metteur en scène, réalisateur | Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) : Presses universitaires de Paris 10 | 2007Etudes sur l'évolution contemporaine de la protection des droits de l'homme, les effets de la mondialisation sur leur conception et leur définition, l'impact de la rédéfinition des prérogatives des Etats sur les mécanismes de protection des droi[...]texte imprimé
Brigitte Hayoz Koller, Auteur ; Dannielle Plisson, Auteur ; Nicole Zellweger, Auteur | Paris : Syros jeunesse | 1986La Charte de l'ONU des droits de l'enfant. Un album abondamment illustré.texte imprimé
A l'heure où l'information s'internationalise, le particularisme français s'affirme à rebours, et fait régresser le droit de savoir. Les procédures d'urgence pénalisent d'une façon irrémédiable et disproportionnée des articles, ouvrages et image[...]texte imprimé
La parité pour quoi faire ? Comment ? Est-elle nécessaire à la rénovation de notre système politique et juridique ? Permettra-t-elle de faire reculer les inégalités entre hommes et femmes ? Permettra-t-elle de faire avancer la parité sociale ? D[...]texte imprimé
UNION DES CLUBS DE PRESSE DE FRANCE (1991), Auteur | La Tour-d'Aigues (Vaucluse) : Ed. de l'Aube | Regards croisés, ISSN 0990-3410 | 1991Les difficultés auxquelles s'affronte la presse pour défendre son espace de liberté. On y voit à l'oeuvre des censures officielles, des terreurs policières...texte imprimé
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Un livre sur l'inventeur du discount en France.texte imprimé
Une prise de position inattendue, de la part de cet avocat général près de la Cour d'appel de Paris, en faveur d'une presse très décriée : selon lui, le moyen de limiter les excès commis par cette dernière (en matière de violation de la vie priv[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Dinah Derycke, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Rapports sur les textes examinés par la délégation au cours de l'année 2000, et réflexion sur la prostitution en France.texte imprimé
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Formée des dix premiers amendements à la Constitution, la Déclaration des droits américaine a pour vocation de protéger les libertés individuelles. La démarche des deux juristes, auteurs de l'ouvrage, consiste à observer comment le Bill of right[...]texte imprimé
Le concept de vie privée, le droit au respect et les moyens de preuve.texte imprimé
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Les études réunies ici visent des domaines divers se rapportant au débat international sur la liberté d'expression et d'information.texte imprimé
Avocat à la cour d'appel de Paris, l'auteur est depuis plus de 10 ans spécialiste des problèmes du couple. Elle présente ici les principes fondamentaux énoncés par la Convention des droits de l'enfant, ratifiée par la France le 7 août 1990.texte imprimé
Une histoire des différents textes concernant la presse.texte imprimé
Malgré une tradition peu propice à leur développement, les procédures qui concrétisent le souci du juge de rétablir l'ordre juridique troublé par l'acte illicite et à assurer la mise en oeuvre effective de la liberté existent en droit français e[...]texte imprimé
Jean-François Flauss, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Publications de l'Institut international des droits de l'homme | 2003Aborde le thème du droit à la liberté religieuse qui fait partie intégrante des droits fondamentaux et internationaux de l'homme. Montre qu'il n'est pas toujours respecté, face aux idéologies religieuses, et qu'il n'est pas toujours compatible a[...]texte imprimé
Sylvie Boiton-Malherbe, Auteur | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Droit international | 1989Un panorama factuel, une étude des fondements juridiques de la protection et les conséquences de l'article 79 en droit humanitaire.texte imprimé
Pierre Kayser, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1995Décrit la façon dont le droit peut protéger une vie privée de plus en plus menacée par le progrès des sciences et des techniques. L'explosion de l'informatique et de la télématique permet d'enregistrer un nombre illimité de données sur un nombre[...]texte imprimé
Association Henri Capitant, Auteur | Paris : Economica | Travaux de l'Association Henri Capitant | 1983texte imprimé
CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur ; Alvaro Gil-Robles, Secrétaire | Sainte-Marguerite-sur-Mer (Seine-Maritime) : Ed. des Equateurs | 2006Rédigé à la suite de la visite du commissaire aux Droits de l'homme du Conseil de l'Europe en France du 5 au 21 septembre 2005, ce rapport analyse notamment le fonctionnement de la justice française, l'état des prisons et l'action des forces de [...]texte imprimé
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Stéphanie Rabiller, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 2002Présente une synthèse de la constitutionnalité et de la conventionnalité du régime des restrictions administratives à la liberté de la presse face à l'intrusion croissante de la jurisprudence européenne sur le droit administratif.texte imprimé
FEDERATION INTERNATIONALE DES DROITS DE L'HOMME, Auteur ; Jean-Claude Bernheim, Éditeur scientifique | Montréal (Canada) : Boréal | 1983texte imprimé
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RÉSEAU VOLTAIRE POUR LA LIBERTE D'EXPRESSION, Auteur | Paris : l'Esprit frappeur | L'esprit frappeur, ISSN 1283-2103 | 2000Une synthèse critique de la croisade de Jean-Paul II et des réseaux activistes contre la libéralisation de l'avortement. Une enquête aussi menée par le Réseau Voltaire, sur plusieurs continents, qui permet de cerner la nature réelle des moyens m[...]texte imprimé
Si la liberté de conscience, quasiment impensable au XVIe siècle, a pu être inscrite dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, c'est grâce à quelques hommes - tels Sébastien Castellion, Pierre Bayle ou Voltaire - dont ce livre ras[...]texte imprimé
La liberté d'expression, forme fondamentale de la liberté, doit être entendue en un sens fort. Participant efficacement du monde des relations humaines, il est donc nécessaire de la situer par rapport au vrai et au faux. Mais ce faisant, on a tr[...]texte imprimé
L'ouverture d'esprit qui anime aujourd'hui le Québec fut précédée de combats psychosociaux, ce qui fut appelé la guerre tranquille. Cet ouvrage retrace ce mouvement collectif à travers des textes de loi, religieux, médicaux.