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Ce premier tome est consacré à un panorama général du droit hospitalier indispensable à tous ceux qui préparent un concours ou cherchent une information synthétique et précise sur ce vaste domaine : ce sont entre autres les chapitres consacrés a[...]texte imprimé
Ce premier tome est consacré à un panorama général du droit hospitalier indispensable à tous ceux qui préparent un concours ou cherchent une information synthétique et précise sur ce vaste domaine : ce sont entre autres les chapitres consacrés a[...]texte imprimé
Ce second volume offre un panorama général des droits médical et hospitalier, pour ceux qui préparent un concours ou cherchent une information précise et synthétique. Il étudie les structures médicales, l'aménagement de l'offre de soins, la resp[...]texte imprimé
Offre un panorama général des droits médical et hospitalier. Etudie les sujets suivants : structures médicales, aménagement de l'offre de soin, responsabilité, information médicale, prélèvements et dons d'organes, droit des déchets hospitaliers,[...]texte imprimé
Une étude des structures et principes fondamentaux du droit de la santé et des conditions d'exercice de la médecine en France qui aborde ensuite les problèmes de responsabilité du médecin libéral et de l'hopital public. A jour de la politique de[...]texte imprimé
Cet ouvrage se consacre à l'étude des structures et principes fondamentaux du droit de la santé et des conditions d'exercice de la médecine en France. Aborde les problèmes de responsabilité du médeçin libéral et de l'hopital public. A jour de la[...]texte imprimé
Ces structures d'accueil sont soumises à des règles de fonctionnement ici rassemblées.texte imprimé
CONFÉRENCE INTERNATIONALE DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT (2004), Auteur ; Max Falque, Éditeur scientifique ; Henri Lamotte, Éditeur scientifique ; Jean-François Saglio, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2005Contributions à propos de l'impact des droits de la propriété et des outils économiques sur la gestion des déchets et de leur adaptation à l'évolution des réglementations nationales, communautaires et internationales.texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en février 1989.texte imprimé
Gilles Devers, Auteur | Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) : Lamarre | Droit et pratique du soin | 2005La rencontre entre le soin et le droit s'exprime à travers la déontologie infirmière. Aborde la loi, la liberté, la solidarité, la compétence : du devoir à la responsabilité, le droit et l'être humain, la protection de la vie, les valeurs de la [...]texte imprimé
L'affirmation récente des droits du patient et la volonté d'instaurer une démocratie sanitaire ont bouleversé le droit médical en France. Cette thèse apporte des informations utiles sur des règles et institutions de grande importance. Le lecteur[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Bruno Le Roux, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la création d'une Commission nationale de déontologie de la sécurité.texte imprimé
UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de droit de la santé, ISSN 1630-0076 | 2002Contributions autour de la problématique de la détérioration mentale : aspects cliniques d'origine neurologique, histoire et acquis actuels de la psychopharmacologie thérapeutique, altération des facultés mentales en droit romain, etc.texte imprimé
Jean-Marie Clément, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Tout savoir sur, ISSN 1290-7057 | 2005Les ordonnances du 4 septembre 2003 et du 2 mai 2005 ont bouleversé le droit hospitalier. L'auteur, spécialiste des questions hospitalières, nous offre une grille de lecture sur les tenants et aboutissants de cette réforme, en insistant sur la m[...]texte imprimé
Vise à fournir les définitions et notions essentielles afin de comprendre et interpréter les textes communautaires.