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Jean-Henri Soutoul, Auteur ; Jacques Bertrand, Auteur | Paris : Ellipses | Les professions de santé face à la justice | 1995Un ouvrage intéressant les personnels de santé quant à la jurisprudence de leurs activités journalières. Il a pour but de les prévenir contre l'accident, l'abus de plainte et la méconnaissance du système judiciaire.texte imprimé
Antoine Leca, Metteur en scène, réalisateur ; François Vialla, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de droit de la santé, ISSN 1630-0076 | 2004Examine dans un souci de pluridisciplinarité les questions de notion, d'identification et de reconnaissance du handicap ainsi que les droits et la protection des personnes handicapées.texte imprimé
Présente le discours prononcé par S. Veil le 26 novembre 1974 lorsqu'elle a défendu son projet de loi sur l'interruption volontaire de grossesse devant l'Assemblée nationale, qui modifie profondément la loi répressive de 1920. Elle revient dans [...]texte imprimé
Analyse des réformes opérées depuis 2003 par le gouvernement français notamment en matière de droit des autorisations des établissements de santé, de droit budgétaire (création de la T2A), des baux emphytéotiques et du droit des relations public[...]texte imprimé
Marie-Laure Moquet-Anger, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1998Institution séculaire, l'hôpital a subi de profonds changements jusqu'aux réformes de la loi Evin et le plan Juppé de 1996. Le débat a cependant occulté la transformation de l'hôpital en établissement public de santé. Au-delà de l'analyse des di[...]texte imprimé
Comprend la circulaire du 6 mars 1968 relative aux mesures de prophylaxie à prendre en matière d'hygiène alimentaire et qui a pour objectif de prévenir des accidents, soit immédiats (toxi-infections et intoxications), soit à plus ou moins long t[...]texte imprimé
Hygiène alimentaire : importation de produits et denrées alimentaires ; à jour au 1er septembre 1997
Inclut les nouvelles règles sanitaires d'échanges de denrées animales ou d'origine animale sur le territoire de l'Union européenne et en provenance des pays tiers à l'Union. Précise les points d'entrée autorisés et les exigences sanitaires spéci[...]texte imprimé
Guide juridique sur les grands principes qui régissent l'hygiène et la sécurité et sur l'évolution des normes : réglementation sur les immeubles de grandes hauteurs, ceux recevant du public, la signalisation des locaux, l'amiante...texte imprimé
6,7% des patients hospitalisés sont porteurs de cette infection. Quelle est la responsabilité civile, administrative et pénale de ceux qui ont été défaillants dans la prévention et/ou le traitement des infections ? L'auteur, avocat, fait le poin[...]texte imprimé
Analyse les apports essentiels du nouveau cadre juridique d'exercice professionnel de l'infirmier, dans les actes de soins délivrés aux patients, contenus dans le décret n2002-194 du 11 février 2002.texte imprimé
Liliane Dusserre, Auteur ; Henry Ducrot, Auteur ; François-André Allaërt, Auteur | Cachan (Val-de-Marne) : Ed. médicales internationales | 1999Dresse un panorama complet de la protection des informations médicales (secret médical, secret informatique, droits des patients...), des principales applications médicales des nouveaux systèmes d'information et la réglementation applicable à l'[...]texte imprimé
Pose la question de la modification de la relation médicale suite au développement de la génétique à but médical (dépistages génétiques préimplantatoires, prénataux, posnataux, postmortem, examen prénuptial, etc.) et souligne l'ambiguïté de la s[...]texte imprimé
Jean-Pierre Duprat, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Publications de la Sorbonne | Droit économique | 2002Les progrès rapides de la biomédecine suscitent la recherche de nouvelles normes permettant de protéger les droits de la personne. Cet enjeu est ici étudié sous différents angles : mise en évidence des faiblesses des règles juridiques, internati[...]texte imprimé
Paris : Eska 2006Au sommaire, notamment : La bioéthique, le juge et le débat public (J.-F. Burgelin) ; La science est-elle un instrument de pouvoir concurrent dans l'exercice de l'activité juridictionnelle ? (G. Deharo) ; Les tribunaux : acteurs de la prise de d[...]texte imprimé
JOURNEE D'ETHIQUE MEDICALE MAURICE RAPIN (2003), Auteur ; François Lemaire, Auteur ; Suzanne Rameix, Auteur ; Jean-Pierre Ghanassia, Auteur ; INSTITUT MAURICE RAPIN, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Flammarion médecine-sciences | 1995La réglementation concernant le consentement aux soins marque le passage d'un modèle paternaliste, devenu insatisfaisant, vers un modèle de l'autonomie du malade, plus adapté à l'évolution actuelle de la société, à l'accroissement des connaissan[...]