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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.3 (278)
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JOURNEE D'ETHIQUE MEDICALE MAURICE RAPIN (2003), Auteur ; Didier Dreyfuss, Metteur en scène, réalisateur ; François Lemaire, Metteur en scène, réalisateur ; Hervé-Dominique Outin, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT MAURICE RAPIN, Éditeur scientifique | Paris : Flammarion médecine-sciences | Journées d'éthique médicale Maurice Rapin, ISSN 1281-7325 | 2004Communications sur le développement du risque judiciaire dans le domaine médical, avec notamment : les conséquences de la judiciarisation sur les relations médecin-malade et sur l'éthique de la médecine foetale, la comparaison entre droit frança[...]texte imprimé
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Réalisée par un médecin, cette étude porte sur les législations en matière de prise en charge et d'indemnisations des complications médicales dans les différents pays de l'Union européenne.texte imprimé
La loi hospitalière de 1991 a apporté de nombreuses modifications au système mis en place en 1970. C'est l'ensemble de ces mutations que cet ouvrage se propose de décrire et d'analyser, en les replaçant dans l'organisation quotidienne de l'hôpital.texte imprimé
Liste unique de mesures de réglementation rigoureuse prises par 105 gouvernements relativement à quelque 900 produits pharmaceutiques et produits chimiques agricoles et industriels, ainsi que des produits de consommation.texte imprimé
Liste unique de mesures de réglementation rigoureuse prises par 113 gouvernements relativement à quelque 1.100 produits pharmaceutiques et produits chimiques agricoles et industriels, ainsi que des produits de consommation.texte imprimé
Liste unique de mesures de réglementation rigoureuse prises par 113 gouvernements relativement à des produits pharmaceutiques.texte imprimé
Liste unique de mesures de réglementation rigoureuse prises par 112 gouvernements relativement à quelque 1.100 produits pharmaceutiques et produits chimiques agricoles, industriels et de consommation.texte imprimé
Liste unique de mesures de réglementation rigoureuse prises par 113 gouvernements relativement aux produits pharmaceutiques.texte imprimé
Au sommaire : Le cadre des relations praticiens libéraux/caisses ; La typologie des irrégularités commises par les praticiens et les sanctions des comportements irréguliers par les différentes juridictions.texte imprimé
Florent Blanco, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Présente le statut, le mode de fonctionnement et les missions de ces instances régionales chargées en France de la réparation non-juridictionnelle des dommages subis à l'hôpital par la médiation et le règlement à l'amiable des litiges entre le p[...]texte imprimé
Réunit des contributions faisant le point sur la loi Kouchner relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. L'ambition de ces études à la fois théoriques et pratiques est de montrer la continuité et la nouveauté qu'a intro[...]texte imprimé
La loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation ; octobre 1999
Ce rapport intervient après neuf ans d'application de la loi n91-32 du 10 janvier 1991, dite loi Evin, relative à la lutte contre les comportements dangereux liés à la consommation de tabac et d'alcool. Riche des auditions de chercheurs en socio[...]texte imprimé
Après avoir rappelé les principes sur lesquels reposent les lois dites de bioéthique du 29 juillet 1994, le Conseil d'Etat s'est attaché à répondre aux questions suivantes : Faut-il introduire le clonage reproductif chez l'homme ? Convient-il d'[...]texte imprimé
Brigitte Feuillet-Le Mintier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : PUF | Droit et justice, ISSN 1296-0659 | 1999A la veille de la révision des deux lois du 29 juillet 1994, scientifiques, philosophes, sociologues et juristes confrontent leurs points de vue sur l'effectivité de celles-ci et sur la nécessité de leur adaptation. Si la génétique et la recherc[...]texte imprimé
Présente d'abord la loi de 1970, ses textes d'application et leurs modifications ultérieures. Aborde ensuite les plans gouvernementaux de lutte contre la toxicomanie à partir de 1983 et les circulaires s'y rattachant. Tables chronologiques des t[...]texte imprimé
La loi du 4 mars 2002 a mis en place un dispositif d'indemnisation des accidents médicaux. Ces contributions livrent une première analyse des commissions de conciliation et d'indemnisation et tentent une synthèse de leurs difficultés. En annexes[...]texte imprimé
Dominique Bertrand, Auteur ; Marinette Ummel, Auteur | Chêne-Bourg (Suisse) : Médecine et hygiène | 2003Réunissant les contributions de plusieurs auteurs connus dans le domaine du droit médical, cet ouvrage a pour objectif d'offrir des informations médico-juridiques pour la Suisse, telles que le consentement à l'acte médical, le secret professionn[...]texte imprimé
Destiné aux médecins et étudiants en médecine, réunissant les contributions de plusieurs auteurs connus dans le domaine du droit médical, cet ouvrage a pour objectif d'offrir des informations médico-juridiques aujourd'hui indispensables à tout m[...]texte imprimé
Michel Olivier, Auteur ; Alain Rolland, Auteur | Paris : Ellipses | Les professions de santé face à la justice | 2000Le procès que se font les médecins conseils des compagnies d'assurances et les médecins conseils judiciaires reste d'actualité dans le monde de l'expertise. Un médecin et un juriste proposent ici une dissection des éléments de cette polémique po[...]texte imprimé
Cet ouvrage offre aux médecins l'occasion de s'aguerrir aux procédures juridictionnelles et, d'une manière générale, à la matière juridique, de découvrir les origines et les caractéristiques de cette juridiction très spécialisée. Les textes en v[...]texte imprimé
Des réponses pratiques et techniques sur les droits et obligations des différentes parties lors d'un acte médical. Présente une série d'études sur le régime juridique et administratif du traitement médical et hospitalier de certaines pathologies.texte imprimé
Droit et médecine sont de plus en plus tributaires l'un de l'autre. Les trois études rassemblées dans cet ouvrage donnent une idée de cette imbrication croissante : l'ICSI, questions autour d'une technique pour pallier la stérilité masculine ; p[...]texte imprimé
Paris : SCROF 1995Réponses aux interrogations des médecins sur les RMO qui semblent être contradictoires avec le droit à la santé du citoyen et la liberté de prescription du médecin qui a maintenant obligation de satisfaire une préoccupation économique : la maîtr[...]texte imprimé
Réponses aux questions le plus souvent posées sur les obligations respectives des établissements et des médecins qui y pratiquent.texte imprimé
Paris : SCROF 1993Avocat à la cour de Paris, I. Lucas-Baloup répond aux questions que se posent les professionnels de la santé depuis l'entrée en vigueur de la loi du 27 janvier 1993 et la publication en juillet 93 de sa circulaire d'application.texte imprimé
Comment le médicament, objet à la fois scientifique et économique, s'insère-t-il dans le système juridique ? Une analyse globale qui veut rendre compte des fondements, des caractéristiques et des mutations.texte imprimé
Après un rappel du droit pharmaceutique et de l'état de la jurisprudence, l'auteur analyse comment les arrêts rendus par la Cour de justice des Communautés européennes ont influencé la façon dont le juge national appréhende désormais le concept [...]texte imprimé
Alain Bensoussan, Metteur en scène, réalisateur ; Isabelle Pottier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : MMI éditions | Médidroit, ISSN 1269-9349 | 2000L'ouvrage aborde les questions pratiques auxquelles se trouvent confrontés les prescripteurs et les pharmaciens dans la mise en oeuvre de ce nouveau droit de substitution : qu'est-ce exactement qu'un générique et une spécialité de référence, les[...]texte imprimé
Tout ce qu'un praticien doit savoir d'un point de vue juridique : sa responsabilité, ses droits et ses devoirs.texte imprimé
Traite d'un point de vue juridique du fonctionnement de l'institution hospitalière : structure, organes, personnel médical et non médical, budget, responsabilité, institutions spécialisées. Intègre les ordonnances du 2 mai et du 1er septembre 2005.texte imprimé
A la fois service public placé devant une mission générale et entreprise face à un impératif de rentabilité, l'hôpital jouit d'un statut à implications multiples. Ce guide expose l'essentiel de la réglementation applicable dans les registres jur[...]texte imprimé
Gilles Devers, Auteur | Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) : Lamarre | Droit et pratique du soin | 2005Décrit les aspects juridiques qui régissent la vie interne de l'hôpital et les données économiques et sociales de la santé publique : statut du personnel, contraintes et ressorts en matière gestionnaire, etc.texte imprimé
Guillaume Rousset, Auteur | Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) : Lamarre | Droit et pratique du soin | 2004Décrit de façon détaillée le droit et la réglementation s'appliquant au mineur au sein d'un établisssement hospitalier. S'attache à décrire les conditions spéciales de séjour et d'application des soins en fonction du particularisme juridique et [...]texte imprimé
Arrêté du 27 mars modifié. Nomenclatures des actes médicaux, annexées à cet arrêté. Mise à jour au 3 mai 2000.texte imprimé
Les effets du tabagisme passif sur les non-fumeurs, les moyens juridiques de faire respecter la loi Evin dans les lieux publics.texte imprimé
Brigitte Feuillet-Le Mintier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Etudes juridiques | 2003Quelle norme s'applique dans le domaine de la biomédecine ? Du rôle joué par la profession médicale à celui reconnu aux divers comités d'éthique en passant par celui des instances comme les agences nationales, la mission de régulation conférée p[...]texte imprimé
Commente et analyse la loi relative à la bioéthique qui concerne des domaines tels que la protection juridique des inventions biotechnologiques, la prohibition du clonage, les recherches sur l'embryon humain et son transfert post mortem, les pré[...]texte imprimé
Fait le point sur les évolutions apportées par la loi du 4 mars 2002 relative aux droits du malade et à la qualité du système de santé publique, ainsi que des conséquences sur le droit de la responsabilité médicale et des nouvelles procédures d'[...]texte imprimé
ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION, Auteur ; Valérie Delahaye, Metteur en scène, réalisateur | Strasbourg : ENA | 1995Le renouveau des politiques de santé publique d'une part, l'organisation et les systèmes d'information d'autre part, constituent les deux fils directeurs des thèmes traités : le rôle du médecin généraliste en matière de santé publique, la politi[...]texte imprimé
Florence Bellivier, Auteur ; Christine Noiville, Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2006texte imprimé
Sidney Hercule, Auteur | Paris : LGDJ | Travaux et recherches de l'Université Panthéon-Assas Paris II | 1997Vingt ans après l'entrée en vigueur de la loi de 1970, il existe un nouveau contexte qui appelle une redéfinition du problème de la drogue. Le pouvoir politique oriente les plans de lutte contre la drogue de septembre 1993 et septembre 1995 dans[...]texte imprimé
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Cet ouvrage définit l'aspect juridique des soins infirmiers et étudie les conséquences du non-respect des dispositions juridiques au regard des principes de responsabilité civile, administrative, pénale et disciplinaire.texte imprimé
Marie-Paule Florin, Auteur ; Tony Moussa, Auteur ; Christian Ollier, Auteur | Paris : Heures de France | 1999Une analyse du cadre juridique réglementant l'exercice des infirmiers ayant les objectifs suivants : mieux connaître le cadre juridique de la profession, savoir analyser les textes, comprendre pourquoi certaines pratiques doivent être abandonnée[...]texte imprimé
Analyse les entraves résultant des diverses règlementations juridiques au développement des spécialités génériques.