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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.3 (278)
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JOURNEE D'ETHIQUE MEDICALE MAURICE RAPIN (2003), Auteur ; Didier Dreyfuss, Metteur en scène, réalisateur ; François Lemaire, Metteur en scène, réalisateur ; Hervé-Dominique Outin, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT MAURICE RAPIN, Éditeur scientifique | Paris : Flammarion médecine-sciences | Journées d'éthique médicale Maurice Rapin, ISSN 1281-7325 | 2004Communications sur le développement du risque judiciaire dans le domaine médical, avec notamment : les conséquences de la judiciarisation sur les relations médecin-malade et sur l'éthique de la médecine foetale, la comparaison entre droit frança[...]texte imprimé
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Réalisée par un médecin, cette étude porte sur les législations en matière de prise en charge et d'indemnisations des complications médicales dans les différents pays de l'Union européenne.texte imprimé
La loi hospitalière de 1991 a apporté de nombreuses modifications au système mis en place en 1970. C'est l'ensemble de ces mutations que cet ouvrage se propose de décrire et d'analyser, en les replaçant dans l'organisation quotidienne de l'hôpital.texte imprimé
Liste unique de mesures de réglementation rigoureuse prises par 105 gouvernements relativement à quelque 900 produits pharmaceutiques et produits chimiques agricoles et industriels, ainsi que des produits de consommation.texte imprimé
Liste unique de mesures de réglementation rigoureuse prises par 113 gouvernements relativement à quelque 1.100 produits pharmaceutiques et produits chimiques agricoles et industriels, ainsi que des produits de consommation.texte imprimé
Liste unique de mesures de réglementation rigoureuse prises par 113 gouvernements relativement à des produits pharmaceutiques.texte imprimé
Liste unique de mesures de réglementation rigoureuse prises par 112 gouvernements relativement à quelque 1.100 produits pharmaceutiques et produits chimiques agricoles, industriels et de consommation.texte imprimé
Liste unique de mesures de réglementation rigoureuse prises par 113 gouvernements relativement aux produits pharmaceutiques.texte imprimé
Au sommaire : Le cadre des relations praticiens libéraux/caisses ; La typologie des irrégularités commises par les praticiens et les sanctions des comportements irréguliers par les différentes juridictions.texte imprimé
Florent Blanco, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Présente le statut, le mode de fonctionnement et les missions de ces instances régionales chargées en France de la réparation non-juridictionnelle des dommages subis à l'hôpital par la médiation et le règlement à l'amiable des litiges entre le p[...]texte imprimé
Réunit des contributions faisant le point sur la loi Kouchner relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. L'ambition de ces études à la fois théoriques et pratiques est de montrer la continuité et la nouveauté qu'a intro[...]texte imprimé
La loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation ; octobre 1999
Ce rapport intervient après neuf ans d'application de la loi n91-32 du 10 janvier 1991, dite loi Evin, relative à la lutte contre les comportements dangereux liés à la consommation de tabac et d'alcool. Riche des auditions de chercheurs en socio[...]texte imprimé
Après avoir rappelé les principes sur lesquels reposent les lois dites de bioéthique du 29 juillet 1994, le Conseil d'Etat s'est attaché à répondre aux questions suivantes : Faut-il introduire le clonage reproductif chez l'homme ? Convient-il d'[...]texte imprimé
Brigitte Feuillet-Le Mintier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : PUF | Droit et justice, ISSN 1296-0659 | 1999A la veille de la révision des deux lois du 29 juillet 1994, scientifiques, philosophes, sociologues et juristes confrontent leurs points de vue sur l'effectivité de celles-ci et sur la nécessité de leur adaptation. Si la génétique et la recherc[...]texte imprimé
Présente d'abord la loi de 1970, ses textes d'application et leurs modifications ultérieures. Aborde ensuite les plans gouvernementaux de lutte contre la toxicomanie à partir de 1983 et les circulaires s'y rattachant. Tables chronologiques des t[...]texte imprimé
La loi du 4 mars 2002 a mis en place un dispositif d'indemnisation des accidents médicaux. Ces contributions livrent une première analyse des commissions de conciliation et d'indemnisation et tentent une synthèse de leurs difficultés. En annexes[...]texte imprimé
Dominique Bertrand, Auteur ; Marinette Ummel, Auteur | Chêne-Bourg (Suisse) : Médecine et hygiène | 2003Réunissant les contributions de plusieurs auteurs connus dans le domaine du droit médical, cet ouvrage a pour objectif d'offrir des informations médico-juridiques pour la Suisse, telles que le consentement à l'acte médical, le secret professionn[...]texte imprimé
Destiné aux médecins et étudiants en médecine, réunissant les contributions de plusieurs auteurs connus dans le domaine du droit médical, cet ouvrage a pour objectif d'offrir des informations médico-juridiques aujourd'hui indispensables à tout m[...]texte imprimé
Michel Olivier, Auteur ; Alain Rolland, Auteur | Paris : Ellipses | Les professions de santé face à la justice | 2000Le procès que se font les médecins conseils des compagnies d'assurances et les médecins conseils judiciaires reste d'actualité dans le monde de l'expertise. Un médecin et un juriste proposent ici une dissection des éléments de cette polémique po[...]texte imprimé
Cet ouvrage offre aux médecins l'occasion de s'aguerrir aux procédures juridictionnelles et, d'une manière générale, à la matière juridique, de découvrir les origines et les caractéristiques de cette juridiction très spécialisée. Les textes en v[...]texte imprimé
Des réponses pratiques et techniques sur les droits et obligations des différentes parties lors d'un acte médical. Présente une série d'études sur le régime juridique et administratif du traitement médical et hospitalier de certaines pathologies.texte imprimé
Droit et médecine sont de plus en plus tributaires l'un de l'autre. Les trois études rassemblées dans cet ouvrage donnent une idée de cette imbrication croissante : l'ICSI, questions autour d'une technique pour pallier la stérilité masculine ; p[...]texte imprimé
Paris : SCROF 1995Réponses aux interrogations des médecins sur les RMO qui semblent être contradictoires avec le droit à la santé du citoyen et la liberté de prescription du médecin qui a maintenant obligation de satisfaire une préoccupation économique : la maîtr[...]