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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.3 (278)
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A l'aide de textes législatifs et réglementaires qui régissent l'organisation et le fonctionnement du système de protection sociale français, cet ouvrage s'attache à montrer la spécificité du secteur odonto-stomatologique au sein du régime génér[...]texte imprimé
Jacques Jonquères, Auteur ; Emmanuel-Alain Cabanis, Auteur | Paris : Ellipses | Les professions de santé face à la justice | 1997Est conçu pour éclairer médecins et magistrats, plus particulièrement les juges, en leur décrivant ce que pouvaient être pour un médecin les problèmes de conscience et les affres qu'il connaît quand il s'agit de prendre une décision dans une si[...]texte imprimé
A partir des travaux parlementaires de la loi du 29 juillet 1994, ce livre analyse le régime des prélèvements d'organes port mortem et in vivo ainsi que les diverses questions relatives aux transplantations d'organes.texte imprimé
120 questions-réponses pour aborder les différentes dispositions du droit du patient en France depuis les lois du 4 mars 2002 et du 22 avril 2005. Propose des conseils pour faire respecter la volonté du patient, de son consentement ou refus des [...]texte imprimé
Anaïs Gabriel, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection du Centre Pierre Kayser | 2004Ce mémoire de DEA offre un éclairage sur la notion, la désignation et le statut juridique de la personne de confiance, personne qui peut prendre des décisions lorsque le malade n'est pas en état de s'exprimer.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean Rouger, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur la proposition de résolution n°2333 de B. Accoyer, tendant à créer une commission d'enquête sur les conditions de sécurité sanitaire liées aux différentes pratiques non réglementées de modifications corporelles (piercing, tatouage, s[...]texte imprimé
Réunit la loi n°2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, des textes sur le contexte de l'adoption de la loi, les textes législatifs en vigueur à jour des modifications apportées par la loi et des outils documentaires (t[...]texte imprimé
La réglementation en ce domaine.texte imprimé
Des photographies, prises sur le vif, décrivant la vie des pompiers d'une caserne ayant en charge la sécurité de la ville de Metz : entraînement, alertes (les vraies et les fausses), réanimation des blessés et suicidés, accidents de la route, pe[...]texte imprimé
Dans le contexte actuel, où la santé est entre les mains de managers qui entendent la gérer comme une entreprise, des réflexions sur la notion de responsabilité. Quelles sont les normes d'une bonne pratique ? A qui rendre des comptes et devant q[...]texte imprimé
Antoine Leca, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de droit de la santé, ISSN 1630-0076 | 2002Ce précis de droit pharmaceutique décrit dans une 1ère partie, les origines historiques des institutions pharmaceutiques, puis les conditions générales d'exercice de la profession de pharmacien et les différentes modalités de l'exercice : expl[...]texte imprimé
Antoine Leca, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de droit de la santé, ISSN 1630-0076 | 2004Présente de manière synthétique le droit pharmaceutique, replacé dans un cadre historique, politique et économique. Décrit, après les origines historiques des institutions pharmaceutiques, les aspects généraux de l'exercice de la profession de p[...]texte imprimé
Geneviève Rebecq, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre de droit social | 1998Pour l'auteur, la prescription présente une double dimension : individuelle dans la relation entre le médecin et le patient, collective dans la relation entre le médecin et la communauté responsable de la protection sociale.texte imprimé
Patrick Grosieux, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de droit de la santé, ISSN 1630-0076 | 2003Aborde le principe de la précaution, sujet faisant plutôt partie du débat philosophique que des discussions juridiques. Montre les évolutions profondes de ce principe dans la logique d'une exigence et d'un droit à la sécurité. Analyse les évolut[...]texte imprimé
Antoine Leca, Metteur en scène, réalisateur ; Geneviève Rebecq, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de droit de la santé, ISSN 1630-0076 | 2006Le système français de prise en charge des dépenses de santé est ici abordé sous un angle juridique : articulation avec le droit de l'Union européenne, liberté de choix du médecin, liberté de prescription, détermination du juste soin, évolution [...]texte imprimé
Après un rappel des obligations incombant aux médecins, présente les étapes de la procédure juridique en cas d'incident transfusionnel : expertise en responsabilité et détermination des responsabilités ; indemnisation. (En fait, traduit en langa[...]texte imprimé
Réunit la réglementation du code de la santé publique français et les directives du Conseil et de la Commission des Communautés européennes sur la fabrication, l'importation et la mise sur le marché de ce type de produits.texte imprimé
La réglementation du code de santé publique et les directives européennes sur la fabrication, l'importation et la mise sur le marché de ce type de produits.texte imprimé
Contient les informations sur les nouvelles décisions adoptées par les organismes nationaux de réglementation et sur les produits volontairement retirés du marché par les fabricants pour des raisons de sécurité, conformément aux données communiq[...]texte imprimé
Analyser la régulation du progrès médical par le droit européen, c'est confronter deux évolutions qui se développent à un rythme différent. Comment peuvent s'harmoniser une évolution technologique qui ne cesse de s'accélérer et l'édification, ré[...]texte imprimé
Renaud Colson, Éditeur scientifique | Rennes : Presses universitaires de Rennes | L'univers des normes | 2005Point critique sur la question juridique de l'interdiction des stupéfiants au moyen d'une mise en perspective des connaissances théoriques des chercheurs et des expériences pratiques d'acteurs.texte imprimé
CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur | Lyon : CERTU | Communication et société | 1996Présente les risques liés à ce matériau, les manières de les réduire et l'état de la réglementation actuelle.texte imprimé
Réglementation française relative à la radioprotection, établie conformément aux recommandations des organismes internationaux ainsi qu'aux normes européennes du traité Euratom.texte imprimé
Met en lumière la prise de conscience inégale des pouvoirs publics dans les pays de droit latin et anglo-saxon. Celle-ci s'est traduite par des protections réglementaires diversifiées ou par le recours à la propriété publique. Les initiatives pr[...]texte imprimé
Philippe Bernardet, Auteur ; Thomaïs Douraki, Auteur ; Corinne Vaillant, Auteur | Ramonville-Saint-Agne (Haute-Garonne) : Erès | Etudes, recherches, actions en santé mentale en Europe, ISSN 1272-3509 | 2002Avec la construction européenne, la question du rapport au droit dans l'exercice psychiatrique, de la qualité de sujet de droit, et de la citoyenneté du malade mental, est devenue cruciale. Cette synthèse des jurisprudences européennes couvre le[...]texte imprimé
Présente tous les aspects de l'article L. 5122-14 du Code de la Santé publique par rapport à l'ensemble des acteurs concernés, en abordant sa place, les difficultés de son application et son avenir. Une dernière partie évoque les perspectives de[...]texte imprimé
Paolo Zacchia, Auteur ; Laurence Laugier, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Histoire du droit | 2006Texte et traduction du titre premier du Livre VI des $$Questionum medico-legalium$$, dont la publication s'échelonna de 1621 à 1650. Cette partie constitue l'un des textes fondateurs de la médecine légale et du droit médical. Le médecin légiste [...]texte imprimé
Etudie les normes en vigueur au niveau international et européen, notamment la Déclaration d'Helsinki de l'Association médicale mondiale, la Directive 2001/20 de l'Union européenne concernant la recherche pharmaceutique ainsi que la Convention d[...]texte imprimé
Antoine Leca, Metteur en scène, réalisateur ; Georges Léonetti, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de droit de la santé, ISSN 1630-0076 | 2005Etudes sur les différents aspects du droit français de la recherche médicale et pharmaceutique (le nouveau cadre juridique de la recherche et la brevetabilité des inventions...) et sur les nouveaux domaines d'élection du droit de la recherche mé[...]texte imprimé
La recherche biomédicale : encadrement juridique, déontologie et éthique, cas de la thérapie génique
Marie-Catherine Chemtob Concé, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Essentiel, ISSN 1631-9702 | 2002Fait le point sur la recherche biomédicale en France et son éthique dont la réglementation et la législation demeurent très strictes.texte imprimé
Christophe Sauvat, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection du Centre Pierre Kayser | 2004Etudie les fondements juridiques du droit à la santé : existence du concept, nature, finalités, contenu. Examine ensuite sa mise en oeuvre dans les relations familliales et pour l'enfant à naître.texte imprimé
Anne Rilliet Howald, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de droit de la santé, ISSN 1630-0076 | 2004Tente de dégager des principes fondamentaux liés aux soins de santé qui engageraient ou guideraient les Etats lors de l'élaboration et du maintien de leur régime. Interroge à cet effet les textes internationaux et communautaires. Examine trois t[...]texte imprimé
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Ce document permet d'accéder à l'essentiel de la législation relative à l'accès aux soins, l'information et le respect des droits des malades, l'organisation des soins, le secret professionnel, etc.texte imprimé
SEMINAIRE D'ACTUALITE DE DROIT MEDICAL (2004), Auteur ; Anne-Marie Duguet, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2004Ce séminaire aborde de nombreuses questions autour de l'avenir du réseau de soins, modèle d'un nouveau système de prise en charge des patients : le financement, le changement apporté pour les professionnels de la santé, les résultats actuels des[...]texte imprimé
SEMINAIRE D'ACTUALITE DE DROIT MEDICAL (2004), Auteur ; Anne-Marie Duguet, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2005Communications sur la signification, les usages et les enjeux du corps au regard du droit, de l'éthique et de la culture. La restauration du corps et de l'image corporelle, la constitution d'échantillons biologiques humains, l'incidence du conse[...]texte imprimé
Les problèmes de droit que posent l'action du chirurgien, ses responsabilités et ses obligations en tant que praticien et médecin soignant, particulièrement face aux victimes et à leur indemnisation.texte imprimé
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Une étude comparée des décisions des juges administratifs et civils en matière de responsabilité hospitalière face aux préjudices occasionnés par des actes médicaux ou non médicaux.texte imprimé
Explique les principes de base de la responsabilité individuelle ou collective, civile, pénale et disciplinaire des médecins.texte imprimé
Traite des données de la responsabilité médicale, puis de la responsabilité disciplinaire, de la responsabilité pénale et de la responsabilité civile.texte imprimé
Met en regard la responsabilité médicale (professions médicales, établissements de santé) et le droit des malades en présentant les responsabilités des uns et les droits des autres. Aborde les problèmes d'indemnisation et de contentieux.texte imprimé
Met en regard la responsabilité médicale et le droit des malades. Le contentieux des 2 parties est en mutation, le patient est au centre des évolutions. Présente le droit des patients, les devoirs des professionnels de santé.texte imprimé
ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE, Auteur | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | Essais de recherche judiciaires AER | 1996Contributions sur la responsabilité pénale, la responsabilité civile, la responsabilité administrative, le droit à savoir des victimes et le risque thérapeutique.texte imprimé
Présente les règles de la responsabilité civile, pénale et disciplinaire qui encadrent l'exercice de la chirurgie dentaire et de la stomatologie en France, ainsi que les dernières modifications législatives. Aborde notamment les conséquences de [...]texte imprimé
Limoges : PULIM 2000Ce numéro propose des textes de jurisprudence et des textes de droit.texte imprimé
CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS, Éditeur scientifique ; CENTRE EUROPÉEN D'ÉTUDES ET DE RECHERCHES DROIT ET SANTÉ, Éditeur scientifique | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2006Contributions retraçant 10 ans de lois bioéthiques en France. Les premiers textes législatifs sur la bioéthique sont apparus dès 1994. Ces lois ont été modifiées par la loi du 6 août 2004, qui doit permettre de favoriser les nouvelles techniques[...]texte imprimé
Réflexion d'ensemble sur la protection de la santé publique sous ses aspects juridiques, sociologiques, pratiques et historiques.texte imprimé
RENCONTRES INTERNATIONALES ANDRÉ MICHEL (2001), Auteur ; FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PARIS 8, Éditeur scientifique | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2003Les quatre thèmes abordés au cours de ces journées : Droit du corps humain : défis actuels ; Du droit et des gènes ; Convergences et divergences d'intérêts dans le champ de la santé ; Droit-santé et relations Nord-Sud.texte imprimé
Maxence Cormier, Metteur en scène, réalisateur ; Éric Ghérardi, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2005Communications sur les rapports entre le droit de la concurrence et les activités médicales et hospitalières.texte imprimé
Catherine Guenot, Auteur ; Marie Goupil, Auteur | Rennes : Ed. ENSP | Monographie de santé publique | 1990Destiné aux professionnels, aux étudiants, ce guide élargira leur connaissance sur les sources et les médiateurs de l'information et les outils disponibles. Il leur proposera des supports appropriés pour valoriser l'information produite ou colle[...]texte imprimé
Enquête réalisée sur d'anciens employés de l'amiante afin d'évaluer le risque réel sur la population.texte imprimé
Reproduit les textes d'un colloque sur la prévention des risques maladie et accident et la protection du salarié malade ou inapte (suspension du contrat de travail ; l'inaptitude).texte imprimé
Le secret médical a connu des modifications profondes dans le droit français : les unes sont liées à l'évolution de l'exercice médical, manifeste si l'on observe la relation soigné-soignant et l'information issue de cette relation, dont le conte[...]texte imprimé
La sécurité des produits en France et à l'étranger.texte imprimé
Etude des interférences entre le droit, la science et la culture à partir d'une réflexion sur la sécurité des aliments dans le cadre international et communautaire. Analyse l'interaction des conceptions fondamentalement différentes des deux espa[...]texte imprimé
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Le point sur ce rapport qui, que l'on se situe en responsabilité administrative, pénale ou civile, est le fondement des procès, permettant de déterminer l'existence de la faute, de quantifier les préjudices et de donner la parole aux parties.texte imprimé
Une compilation des textes législatifs et réglementaires actualisés, appuyés de notes de renvoi. Avec notamment les décrets relatifs aux statuts, aux compétences ou aux fonctions.texte imprimé
Dominique Mathis, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Recueils de textes législatifs et réglementaires | 2002Compilation de textes législatifs et réglementaires actualisés, appuyés de notes de renvoi. Avec notamment les décrets relatifs aux statuts, aux compétences ou aux fonctions des personnels infirmiers.texte imprimé
UNIVERSITE DE RENNES 1, Auteur ; Brigitte Feuillet-Le Mintier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | 1995Le caractère mortel du Sida, le risque de contamination, l'absence de vaccin et de traitement de cette maladie font du sida un véritable fléau social. L'équipe pluridisciplinaire du Centre de recherche juridique et judiciaire de l'ouest a pour o[...]texte imprimé
Regroupe la législation organisant la solidarité en faveur de l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées.texte imprimé
Panorama complet des grandes problèmatiques du droit de la fonction publique hospitalière.texte imprimé
S'interroge sur le statut juridique du patient, notion qui a émergé au détriment de celle de malade. Conclut à l'absence de droits subjectifs assez forts pour donner un statut juridique autonome au patient et le définit par des caractères de dro[...]texte imprimé
Un recueil exhaustif pour disposer des fondements législatifs et réglementaires structurant les activités hospitalières.texte imprimé
Dominique Mathis, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Recueils de textes législatifs et réglementaires | 2002Code relatif à la coopération interhospitalière mis à jour le 30 novembre 2001 présentant les textes législatifs et réglementaires. Vise à faire le tour des différentes formules de coopération sanitaire : hospitalières ou extra-hospitalières, ob[...]texte imprimé
Dominique Mathis, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Recueils de textes législatifs et réglementaires | 2002Rassemble les textes législatifs et réglementaires qui traitent des différentes alternatives permettant une hospitalisation hors d'un établissement hospitalier traditionnel, devenant trop coûteux, au profit des soins à domicile, de l'hospitalisa[...]texte imprimé
Comprend les textes généraux, spécifiques, réglementaires en la matière. Deux répertoires alphabétiques : l'un, par dénomination commune, internationale ou française des substances; l'autre, par dénomination chimique des produits.texte imprimé
Institut international de recherche en éthique biomédicale, Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2006Série de contributions analysant les conséquences éthiques des nouveaux modes de circulation de l'information des données médicales. Les textes analysent notamment la protection de la vie privée et la confidentialité des banques de données génom[...]texte imprimé
Christian Saint-Germain, Auteur | Sainte-Foy (Québec, Canada) : Presses de l'Université du Québec | 2001S'adresse principalement aux juristes, aux philosophes et aux bioéthiciens qui s'intéressent à la poussée expérimentale qui obsède les techniques médicales modernes. Il constitue une application de l'oeuvre du juriste Pierre Legendre sur la ques[...]texte imprimé
Comment fonctionnent les hôpitaux ? Qui paie et qui contrôle ? Qui dirige et qui conseille ? Outre le droit aux soins, les malades ont-ils d'autres droits ? Quels sont les personnels des hôpitaux ?... Synthèse de textes juridiques internationaux[...]texte imprimé
Regroupe tous les textes officiels (lois, décrets, arrêtés) depuis 10 ans, relatifs à la profession infirmière incluant la fonction aide-soignante, celle d'infirmier spécialisé de salle d'opération, infirmier(e) anesthésistes et infirmier de sec[...]texte imprimé
Marguerite Gérard-Clément, Metteur en scène, réalisateur | Vincennes (Val-de-Marne) : Ed. Hospitalières | 1997Regroupe tous les textes officiels (lois, décrets, arrêtés) depuis 10 ans, relatifs à la profession infirmière incluant la fonction aide-soignante, celle d'infirmier spécialisé de salle d'opération, infirmier(e) anesthésiste et infirmier de sect[...]texte imprimé
Regroupe tous les textes officiels (lois, décrets, arrêtés) depuis 10 ans, relatifs à la profession infirmière incluant la fonction aide-soignante, celle d'infirmier spécialisé de salle d'opération, infirmier(e) anesthésiste et infirmier de sect[...]texte imprimé
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Julie Moreau, Auteur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de droit de la santé, ISSN 1630-0076 | 2005Traite du droit en médecine d'urgence et de la finalité des échanges entre la justice et la santé qui est de mieux prendre en charge les malades dans le respect des trois piliers de la république : la liberté, l'égalité et la fraternité. Le 1er [...]texte imprimé
Comprend quatre parties : les bases légales et les documents utilisés par les médecins dans les divers domaines sociaux et médico-légaux ; les façons d'évaluer l'incapacité, le handicap et le dommage corporel ; les modes d'indemnisation ; les ba[...]texte imprimé
Synthèse des réglementations en vigueur en France régissant les relations médecin-infirmier-malade aux urgences et exposé des conduites médico-légales à tenir selon les situations : consentement et refus de soins, secret médical, responsabilité,[...]