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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.3 (278)


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Jean-Luc Fagnart, Auteur ; Isabelle Lutte, Auteur ; Eric Thiry, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | UB3 | 2006Les thèmes ici abordés concernent : la procédure devant le Conseil de l'Ordre des médecins et celle devant les instances de l'INAMI (Institut national d'assurance maladie invalidité), l'accès du patient à l'information et les questions de respon[...]![]()
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Du point de vue de la jurisprudence, l'avocat énumère les principales affaires médicales des 5 dernières années. Des accidents chirurgicaux aux erreurs graves de diagnostics, il commente les procédures juridiques de ces cas en recrudescence.![]()
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FRANCE, Auteur ; André Aschieri, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Expose la genèse de la création d'une Agence française de sécurité sanitaire environnementale et examine les articles de la proposition de loi la concernant.![]()
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Philippe Maestre, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de droit de la santé, ISSN 1630-0076 | 2006Analyse des structures, des missions et des règles des agences sanitaires françaises, à propos desquelles l'auteur entend savoir si on peut en parler comme d'une nouvelle catégorie juridique. Une première partie est consacrée à la cohérence de l[...]![]()
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L'ensemble de la réglementation relative à l'amiante selon trois axes principaux : la protection des populations, des salariés et de l'environnement. Les textes relatifs à l'indemnisation des victimes ainsi que ceux applicables aux travailleurs [...]![]()
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Jean Natali, Auteur ; Jean-Charles Poullain, Auteur | Paris : Ellipses | Les professions de santé face à la justice | 1999Les auteurs, chirurgiens vasculaires et experts judiciaires, ont voulu attirer l'attention de leurs confrères angiologues et chirurgiens vasculaires sur les situations à risque médico-légal qu'induit l'exercice actuel "clinico-technologique" : i[...]![]()
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Jean-Marie Clément, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Berger-Levrault | Documents santé | 1995S'appuyant sur de nombreux décrets, arrêtés, circulaires et rapports parus en 1994, cet ouvrage propose un panorama détaillé de l'actualité hospitalière de l'année 1994.![]()
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Edition mise à jour au 31 janvier 1997.![]()
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Philippe Biclet, Auteur ; Carol Jonas, Auteur ; Bruno Sevestre, Auteur | Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) : W DE G | Conduites, ISSN 1269-7591 | 2004Rassemble 336 questions réponses sur les problèmes les plus fréquents rencontrés par les médecins dans le domaine du droit et de la législation sanitaire et sociale appliquée à leur exercice. Tient compte de la loi du 4 mars 2002.![]()
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FONDATION EUROPEENNE POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE VIE ET DE TRAVAIL, Auteur ; Jorn Pedersen, Éditeur scientifique | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1986Une table ronde organisée en prévision du futur rôle que pourrait jouer la fondation.![]()
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R.C. Haines, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1990Examine les lacunes des législations nationales, des directives communautaires et des pratiques existantes ainsi que l'insuffisance de nombreuses procédures internes de sécurité dans des établissements qui manient des déchets dangereux.![]()
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Les barèmes d'incapacité physique servent à mesurer l'étendue de la diminution des aptitudes de la personne à la suite de leurs lésions corporelles. A pour objet de favoriser une évaluation médico-légale uniforme du dommage corporel.![]()
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Claire Neirinck, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Droit et société, ISSN 1159-361X | 1994Quelles sont les normes juridiques en matière de bioéthique?![]()
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Stéphanie Hennette-Vauchez, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Droit et société, ISSN 1159-361X | 2006Les contributions réunies rendent compte du double mouvemement de diversification et de juridicisation de la problématique bioéthique des années 1980 à aujourd'hui. Elles reposent sur l'hypothèse que l'émergence d'un droit de la bioéthique a néc[...]