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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.5 (173)
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Le 1er juillet 1901 et après nombre de combats, Pierre Waldeck-Rousseau faisait adopter la loi relative au contrat d'association grâce à laquelle vivent aujourd'hui 700.000 associations. Cet ouvrage retrace depuis les origines, l'histoire des [...]![]()
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Paris : L'Harmattan 1991Si à l'Est on assiste à l'effondrement du tout Etat, à l'Ouest émerge une étatisation d'un genre nouveau où le contrôle enveloppant de l'Etat sur la société se fait omniprésent, notamment à travers l'étatisation de la vie intellectuelle.![]()
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Séance du 23 juin 1987 du Conseil économique et social.![]()
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Etudie successivement la constitution des groupements à identité nationale, l'influence communautaire sur les règles constitutives (établissement des statuts), la constitution des groupements à identité européenne (création de formes juridiques [...]![]()
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Le 1er juillet 1901, Pierre Waldeck-Rousseau faisait adopter la loi relative au contrat d'association grâce à laquelle vivent aujourd'hui 700.000 associations. Cet ouvrage retrace depuis les origines, l'histoire des libertés d'association et du [...]![]()
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Christophe Drot, Metteur en scène, réalisateur ; Marie Dominique Monferrand, Metteur en scène, réalisateur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Présentation de tous les conseils pour gérer une association : partenariat, vie juridique et statutaire, ressources financières, gestion et comptabilité, fiscalité, ressources humaines, fonctionnement.![]()
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Donne accès à la loi n°2003-709 du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et fondations qui encourage le développement du mécénat (particuliers et entreprises) et celui des fondations par des allègements fiscaux. Présente les modifi[...]![]()
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Présente les différentes modalités qui s'offrent à un mécène pour sponsoriser ou parrainer un artiste, un sportif, un évènement culturel ou humanitaire : contrats, structures juridiques (associations, sociétés de fait, fondations d'entreprises, [...]![]()
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Serge Rancillac, Auteur ; Laurent Samuel, Auteur | Paris : Eyrolles pratique | Eyrolles pratique | 2006Le point sur le cadre juridique et opérationnel d'une association. Explique, exemples à l'appui, quelles sont les démarches à engager pour monter et développer une association.![]()
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Michel Coipel, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Davagle, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : De Boeck | 2002Au sommaire notamment : Les controverses suscitées par la définition apparemment claire de l'ASBL (M. Davagle) ; A propos de la délégation des pouvoirs du conseil d'administration avant et après la loi du 2 mai 2002 (M. Coipel) ; Des éléments de[...]![]()
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Michel Coipel, Éditeur scientifique ; Michel Davagle, Éditeur scientifique | Bruxelles : De Boeck | 2003Au sommaire notamment : Entrée en vigueur de la loi du 2 mai et délais d'adaptation pour les ASBL anciennes (M. Coipel) ; Des statuts conformes aux nouvelles exigences légales (M. Coipel, M. Davagle) ; Les formalités de publicité (M. Davagle) ; [...]![]()
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Au sommaire notamment : Patrimoine des associations : légitime ou immoral ? (F. Robert) ; La gestion des ASBL : aspects patrimoniaux (E. Beguin) ; Patrimoine associatif : opportunités et contraintes fiscales (B. De Clippel) ; La comptabilité et [...]![]()
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Au sommaire notamment : Le secteur non marchand au regard de quelques exonérations en matière de TVA (J. Bublot) ; Assujettissement et opérations imposables à la TVA dans le secteur non marchand (J. Autenne).![]()
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Au sommaire notamment : Les nouveaux pouvoirs conférés aux membres et aux organes de l'ASBL (M. Davagle) ; Les aspects comptables et financiers (P. Verdonick) ; Application dans le temps des nouvelles règles applicables aux ASBL (M. Coipel).