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Marie Cornu, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Fromageau, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2000En matière de gestion du patrimoine culturel et naturel, on distingue le trust anglo-saxon de la fondation. L'ouvrage a pour but d'étudier ces deux structures en parcourant un certain nombre de législations (droits français, anglais, américain..[...]texte imprimé
Aborde les nouvelles dispositions juridiques et les formalités pratiques relatives aux fondations, régies par la loi du 23 juillet 1987, et aux fondations d'entreprises, créées par la loi du 4 juillet 1990.texte imprimé
Présentation du fonctionnement et du régime juridique et fiscal des fondations d'intérêt public et d'entreprise. A jour de la loi du 1er août 2003.texte imprimé
Reprend les dispositions législatives et réglementaires relatives à la tutelle administrative, au contrôle de l'emploi des subventions et aux dispositions fiscales applicables aux fondations. Ne concerne que celles reconnues d'utilité publique d[...]texte imprimé
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Présente tous les conseils et toutes les astuces pour gérer son association dans les meilleures conditions, y compris sur le plan comptable.texte imprimé
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ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Litec | Travaux de l'Association Henri Capitant | 1996Les groupements dans la cité, dans la vie familiale, dans la vie des affaires et dans la vie du travail.texte imprimé
Etudie les différents groupements constitués en vue de l'exercice d'une activité commune ou concertée, économique ou non, mais toujours de nature civile : les associations, les sociétés civiles et les groupements d'intérêt économique. Après le d[...]texte imprimé
En deux parties : La Prise en compte juridique de l'évolution économique des groupements sportifs professionnels; Quel statut juridique pour les groupements sportifs professionnels? Quelle forme juridique pour une personne morale commerçante aya[...]texte imprimé
Christophe Boeraeve, Auteur ; Robert Dasnois, Auteur ; Véronique Mélotte, Auteur | Liège (Belgique) : Ed. des Chambres de commerce et d'industrie de Wallonie | Guide pratique | 2004Fait le point sur la réforme apportée à la loi sur les ASBL, les AISBL et les fondations dans le but d'assister les administrateurs d'associations à garantir la sécurité juridique, fiscale et comptable à celles-ci.texte imprimé
Pascale Desjonquères, Auteur ; Anne Grivotet-Robert, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 1990La législation sociale est abordée sous un angle pratique, en insistant sur les questions qui soulèvent le plus de difficultés dans les associations (différents types de contrats de travail, salaires et cotisations sociales, absences, congés, rè[...]texte imprimé
Comporte des conseils, modèles de lettres, adresses Internet, réponses aux questions les plus courantes ainsi qu'une liste thématique exhaustive des textes régissant les associations. A jour le 15 janvier 2006.texte imprimé
REVUE FIDUCIAIRE, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 2006Des réponses aux problèmes quotidiens de gestion des associations, pour faire face aux difficultés en matière fiscale, comptable ou juridique. Des dossiers pratiques donnent la marche à suivre pour organiser une manifestation, recevoir des dons,[...]texte imprimé
REVUE FIDUCIAIRE, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 2001Le régime juridique, l'association employeur, le régime fiscal, les particularités comptables et les dossiers pratiques de la vie associative. L'accent est mis sur les réformes fiscales pour les associations, notamment en ce qui concerne le disp[...]