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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.5 (173)
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Guide expliquant comment créer une association loi 1901. La gérer, bénéficier des aides de l'Etat et des collectivités locales requiert d'être informé des règles en vigueur, des démarches à accomplir et de la responsabilité qu'elles impliquent. [...]![]()
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Paul Le Gall, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2006Explique comment créer une association loi 1901. La gérer, bénéficier des aides de l'Etat et des collectivités locales requiert d'être informé des règles en vigueur, des démarches à accomplir et de la responsabilité qu'elles impliquent. Ce guide[...]![]()
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Paul Le Gall, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2004Explique comment créer une association loi 1901, la gérer, bénéficier des aides de l'Etat et des collectivités locales, requiert d'être informé des règles en vigueur, des démarches à accomplir et de la responsabilité qu'elles impliquent. Ce guid[...]![]()
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Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Présente les règles concernant la vie des associations (associations loi 1901, déclarées et non déclarées, reconnues d'utilité publique, congrégations religieuses) et des fondations (d'entreprises ou reconnues d'utilité publique). Eclaire les as[...]![]()
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Un large panorama sur le statut juridique et fiscal des associations qui relèvent du secteur sanitaire et social.![]()
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Présentation des dispositifs législatifs et règlementaires en fonction de la réalisation d'activités économiques ou commerciales de l'association suivie d'une analyse des conséquences juridiques attachées à la réalisation de ce type d'activité.![]()
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Chaque étape de la fondation, de la vie et, éventuellement, de la dissolution d'une association y est décrite avec précision.![]()
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Cette nouvelle édition commente les dernières modifications légales belges en la matière. L'auteur aborde en outre une série de sujets nouveaux : la transformation de l'ASBL en société à finalité sociale, la fusion et la scission d'ASBL, le proj[...]![]()
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Daniel Berthelot, Auteur ; Thierry Lamorlette, Auteur ; Laurence Romanoff, Auteur | Paris : Economica | Audit, gestion, fiscalité | 1991A l'aube du XXe siècle, un responsable de club ou de fédération doit posséder les qualités d'un véritable chef d'entreprise, avec les clartés d'un juriste, d'un financier, d'un psychologue.![]()
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Alexis Becquart, Auteur ; Laurent Butstraën, Auteur ; Jacques Chounavelle, Auteur | Lyon : Juris associations éditions | Référence | 2005Expose le régime juridique et fiscal (sectorisation, bilan fiscal de départ, etc.) relatif aux associations et syndicats professionnels. A jour de l'instruction 4 H-4-04 du 29 juillet 2004.![]()
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Outre la démarche à appliquer, la méthode d'analyse et de conclusion, ainsi que les responsabilités et risques encourus lorsque l'audit démontre une faiblesse ou une erreur de gestion, ce guide reprend les différents points sur lesquels doit se [...]![]()
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Daniel Patrouillard, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 1992Le guide des droits et devoirs des associations vis-à-vis des bénévoles, la protection sociale et la situation fiscale de ces derniers.![]()
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Henri Busnel, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2004La loi 1901 énonce peu d'interdits et laisse les associations libres d'organiser leur fonctionnement. Ce sont les statuts qui font foi. Or les associations se contentent souvent d'adopter des statuts types qui conduisent à une organisation figée[...]![]()
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Henri Busnel, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2000La loi 1901 énonce peu d'interdits et laisse les associations libres d'organiser leur fonctionnement. Ce sont les statuts qui font foi. Or les associations se contentent souvent de recopier des statuts types croyant que ceux-ci ont une valeur lé[...]