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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.5 (173)
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Classeur regroupant toutes les questions relatives au droit social des associations.![]()
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Dominique Brisse-Tetard, Auteur ; Jacques Richard, Auteur | Paris : Litec | Formules synoptiques | 1980![]()
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Francis Lemeunier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1995Traite de la constitution d'une société civile et de sa gestion tout au long de la vie sociale. Fait le point sur l'évolution de la règlementation et de la jurisprudence.![]()
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Paris : EFE 1998Contient l'essentiel sur la constitution, le fonctionnement et la dissolution d'une société civile. Une présentation sous la forme de 150 questions et leurs réponses ajustées à la réalité de la vie de telles sociétés.![]()
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Le régime juridique de droit commun, le régime fiscal de droit commun, le régime social, les sociétés civiles immobilières, les sociétés civiles agricoles et les sociétés civiles de portefeuille.![]()
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Pour gérer son patrimoine, le recours aux sociétés civiles immobilières familiales est une pratique courante. Voici expliqués les moyens de créer une telle société.![]()
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Un ouvrage comportant en outre un formulaire très complet.![]()
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Donne toutes les données nécessaires à la création d'une SEM. Tient compte de la loi du 7 juillet 1983 sur la décentralisation.![]()
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Avantages sociaux et fiscaux, conseils de gestion juridique aux praticiens.![]()
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Passe en revue la plupart des types juridiques de collectivités en France : sociétés commerciales, organismes à but non lucratif, groupes agricoles, immobiliers ou professionnels, etc.![]()
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Pour tout savoir sur les sociétés unipersonnelles et les lois qui s'y rattachent.![]()
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Brigitte Clavagnier, Auteur | Lyon : Juris associations éditions | Managers d'association, ISSN 1767-1531 | 2007Présentation, à la lumière de la jurispruence, des principes généraux pour la rédaction des statuts, la répartition des pouvoirs au sein de l'association, avec leurs conséquences en matière de responsabilité et des délégations qui peuvent être a[...]![]()
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Jean-Michel Renaud, Auteur ; Christophe Le Cornec, Auteur | Paris : Moniteur | Action locale, ISSN 1296-1507 | 2005Guide pratique à l'intention des décideurs locaux sur ce que la loi permet ou réprouve en matière de subventions aux associations, les risques encourus par les personnes et par les collectivités, les exigences d'une gestion moderne, etc.![]()
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Jean-Michel Renaud, Auteur ; Christophe Le Cornec, Auteur | Bruxelles : Dexia Banque | Action locale, ISSN 1296-1507 | 2001Guide pratique à l'intention des décideurs locaux sur ce que la loi permet ou réprouve en matière de subventions aux associations, les risques encourus par les personnes et par les collectivités, les exigences d'une gestion moderne, etc.