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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.5 (173)
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Classeur regroupant toutes les questions relatives au droit social des associations.texte imprimé
Dominique Brisse-Tetard, Auteur ; Jacques Richard, Auteur | Paris : Litec | Formules synoptiques | 1980texte imprimé
Francis Lemeunier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1995Traite de la constitution d'une société civile et de sa gestion tout au long de la vie sociale. Fait le point sur l'évolution de la règlementation et de la jurisprudence.texte imprimé
Paris : EFE 1998Contient l'essentiel sur la constitution, le fonctionnement et la dissolution d'une société civile. Une présentation sous la forme de 150 questions et leurs réponses ajustées à la réalité de la vie de telles sociétés.texte imprimé
Le régime juridique de droit commun, le régime fiscal de droit commun, le régime social, les sociétés civiles immobilières, les sociétés civiles agricoles et les sociétés civiles de portefeuille.texte imprimé
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Pour gérer son patrimoine, le recours aux sociétés civiles immobilières familiales est une pratique courante. Voici expliqués les moyens de créer une telle société.texte imprimé
Un ouvrage comportant en outre un formulaire très complet.texte imprimé
Donne toutes les données nécessaires à la création d'une SEM. Tient compte de la loi du 7 juillet 1983 sur la décentralisation.texte imprimé
Avantages sociaux et fiscaux, conseils de gestion juridique aux praticiens.texte imprimé
Passe en revue la plupart des types juridiques de collectivités en France : sociétés commerciales, organismes à but non lucratif, groupes agricoles, immobiliers ou professionnels, etc.texte imprimé
Pour tout savoir sur les sociétés unipersonnelles et les lois qui s'y rattachent.texte imprimé
Brigitte Clavagnier, Auteur | Lyon : Juris associations éditions | Managers d'association, ISSN 1767-1531 | 2007Présentation, à la lumière de la jurispruence, des principes généraux pour la rédaction des statuts, la répartition des pouvoirs au sein de l'association, avec leurs conséquences en matière de responsabilité et des délégations qui peuvent être a[...]texte imprimé
Jean-Michel Renaud, Auteur ; Christophe Le Cornec, Auteur | Paris : Moniteur | Action locale, ISSN 1296-1507 | 2005Guide pratique à l'intention des décideurs locaux sur ce que la loi permet ou réprouve en matière de subventions aux associations, les risques encourus par les personnes et par les collectivités, les exigences d'une gestion moderne, etc.texte imprimé
Jean-Michel Renaud, Auteur ; Christophe Le Cornec, Auteur | Bruxelles : Dexia Banque | Action locale, ISSN 1296-1507 | 2001Guide pratique à l'intention des décideurs locaux sur ce que la loi permet ou réprouve en matière de subventions aux associations, les risques encourus par les personnes et par les collectivités, les exigences d'une gestion moderne, etc.texte imprimé
Serge Huteau, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2006Forme juridique jeune, l'association doit faire face à un droit fiscal et des principes qui n'ont pas été pensés pour elle. Ce guide présente et traduit, en termes accessibles à tous, les mécanismes qui régissent l'enregistrement, l'imposition, [...]texte imprimé
Donne une information précise sur ce qu'est effectivement le culte des Témoins de Jéhovah. Procède ensuite à une analyse des discriminations dont ils sont l'objet, tout en soulignant que la situation s'est améliorée grâce aux décisions des tribu[...]texte imprimé
Permet à chacun de rendre compte, conformément aux dispositions juridiques et fiscales, de l'activité économique de son association et de son caractère non lucratif qui vaut une fiscalité atténuée.texte imprimé
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Guide expliquant les divers aspects du monde associatif et le mode de fonctionnement des structures. Sont décrits les statuts des associations, les dispositions comptables, sociales et fiscales.texte imprimé
FONDS DE COOPERATION DE LA JEUNESSE ET DE L'EDUCATION POPULAIRE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1990Rapport d'enquête sur les secteurs d'activité pris en charge par des associations couverts par le fonds : jeunesse, éducation populaire, action sociale, développement rural, environnement, économie sociale, coopération internationale, formation [...]texte imprimé
Malik Tine, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2004Ce guide permet aux associations de mieux faire valoir leurs droits en rappelant l'ensemble des règles fiscales sur les impôts non commerciaux et les impôts commerciaux. Il livre également des solutions pour payer moins d'impôts (sectorisation e[...]