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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.5 (173)
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Christophe Boeraeve, Auteur ; Robert Dasnois, Auteur ; Véronique Mélotte, Auteur | Liège (Belgique) : Ed. des Chambres de commerce et d'industrie de Wallonie | Guide pratique | 2004Fait le point sur la réforme apportée à la loi sur les ASBL, les AISBL et les fondations dans le but d'assister les administrateurs d'associations à garantir la sécurité juridique, fiscale et comptable à celles-ci.![]()
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Pascale Desjonquères, Auteur ; Anne Grivotet-Robert, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 1990La législation sociale est abordée sous un angle pratique, en insistant sur les questions qui soulèvent le plus de difficultés dans les associations (différents types de contrats de travail, salaires et cotisations sociales, absences, congés, rè[...]![]()
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Comporte des conseils, modèles de lettres, adresses Internet, réponses aux questions les plus courantes ainsi qu'une liste thématique exhaustive des textes régissant les associations. A jour le 15 janvier 2006.![]()
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REVUE FIDUCIAIRE, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 2006Des réponses aux problèmes quotidiens de gestion des associations, pour faire face aux difficultés en matière fiscale, comptable ou juridique. Des dossiers pratiques donnent la marche à suivre pour organiser une manifestation, recevoir des dons,[...]![]()
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REVUE FIDUCIAIRE, Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | Guide de gestion RF, ISSN 1296-4689 | 2001Le régime juridique, l'association employeur, le régime fiscal, les particularités comptables et les dossiers pratiques de la vie associative. L'accent est mis sur les réformes fiscales pour les associations, notamment en ce qui concerne le disp[...]![]()
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Xavier Delsol, Metteur en scène, réalisateur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 1999Permet le plus souvent d'établir le diagnostic d'une association existante, mais peut aussi être exploité de manière efficace avant la création d'une activité nouvelle pour déterminer, au prélable, l'ensemble des obligations en la matière.![]()
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Destiné à ceux qui exercent des responsabilités associatives : présidents, trésoriers, secrétaires, administrateurs... Des conseils en gestion de comptabilité, fiscalité, droit de management, ressources humaines...![]()
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Yves-Robert de La Villeguérin, Éditeur scientifique | Paris : La Villeguérin | Revue fiduciaire, ISSN 0151-3516 | 1989Guide pratique destiné à répondre à l'ensemble des questions que peuvent se poser les responsables d'associations de toute taille.![]()
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Analyse de la réglementation fiscale applicable aux associations. Définition des champs d'application de la fiscalité de toutes les activités associatives, notamment les cotisations, les dons et legs, les subventions, ainsi que les recettes comm[...]![]()
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Pour aider les dirigeants et les membres d'associations à but non lucratif à connaître leurs obligations fiscales et sociales pour être en règle avec l'administration et pour pouvoir mener leur mission à bien.![]()
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Apporte des réponses pratiques et précises aux responsables d'associations sans but lucratif ou à vocation religieuse. On y trouvera notamment des développements consacrés au droit local, au fonctionnement des associations, à la fiscalité, à la [...]![]()
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Réponses à toutes les questions pratiques concernant la constitution et le fonctionnement d'une association : formalités de création, modalités financières, dissolution. Les caractéristiques des différents types d'associations sont expliquées.![]()
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Illustré d'exemples concrets, ce guide présente les caractéristiques des associations, des sociétés civiles ou commerciales et des groupements d'intérêt économique, puis les modes de constitution et de convocation de chaque type d'assemblée géné[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Michel Doucin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 2000Continent par continent, ce guide analyse le droit des organisations de la société civile, nouvel acteur du jeu diplomatique et démocratique dans le monde. Il analyse les relations qu'entretiennent 138 pays avec leurs ONG, dresse des comparaison[...]![]()
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Propose sous forme de questions-réponses des conseils pratiques et juridiques pour créer, gérer et animer une association. Avec des modèles de lettres et des textes de loi.![]()
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Guide très complet pour lancer une association (constitution, organes dirigeants, etc) et la gérer, qui fournit les textes réglementaires et juridiques utiles, des recommandantions pratiques et des exemples. Le CD-ROM contient des documents, des[...]![]()
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L'intégralité des éléments constitutifs de la vie d'une association sur les plans administratif, juridique, comptable et fiscal qu'il faut connaître pour s'investir dans ce domaine.![]()
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Un guide pratique pour : créer une association (démarches, statuts, obligations...) ; gérer une association (cotisations, subventions, mécénat...) ; faire fonctionner une association (conseil d'administration, sanctions, documents obligatoires, [...]![]()
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Dans ce guide, la législation sociale est abordée dans son ensemble sous un angle pratique, en insistant tout particulièrement sur les questions qui soulèvent le plus de difficultés dans les associations : contrats de travail, rénumération et ch[...]![]()
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Retrace l'histoire des formes associatives en France des origines jusqu'au boom associatif d'aujourd'hui. Aborde successivement les associations religieuses, les associations professionnelles (corporations, compagnonnages et syndicats), les asso[...]![]()
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Le 1er juillet 1901 et après nombre de combats, Pierre Waldeck-Rousseau faisait adopter la loi relative au contrat d'association grâce à laquelle vivent aujourd'hui 700.000 associations. Cet ouvrage retrace depuis les origines, l'histoire des [...]![]()
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Paris : L'Harmattan 1991Si à l'Est on assiste à l'effondrement du tout Etat, à l'Ouest émerge une étatisation d'un genre nouveau où le contrôle enveloppant de l'Etat sur la société se fait omniprésent, notamment à travers l'étatisation de la vie intellectuelle.![]()
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Séance du 23 juin 1987 du Conseil économique et social.![]()
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Etudie successivement la constitution des groupements à identité nationale, l'influence communautaire sur les règles constitutives (établissement des statuts), la constitution des groupements à identité européenne (création de formes juridiques [...]