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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.5 (173)
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L'évolution des associations loi 1901, leur rôle au sein des réalités. Avec un chapitre notamment sur le congé de représentation et le droit d'association des mineurs.![]()
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Bilan qui contient une étude sur les transformations de la structuration associative en France face aux transformations sociopolitiques, une mise à jour statistique des créations d'associations en France en 1993 et 1994 et une réflexion sur le s[...]![]()
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Ce bilan dresse un panorama de la diversité et de l'identité des associations, de leur place dans l'économie sociale, de leur représentation dans les diverses instances nationales et européennes.![]()
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Paris : Fischbacher 2001Présente un ensemble de textes retraçant l'histoire de la loi du 1er juillet 1901 (avec le texte de la loi) sur la liberté d'association, dressant le portrait du monde associatif et analysant les enjeux qui l'attendent cent ans après. Avec des c[...]![]()
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Traite essentiellement des aspects juridiques de la cession, indépendamment du mode de rachat mis en oeuvre (acquisition directe, création d'une société holding, RES, etc.).![]()
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L'ouvrage expose les aspects juridiques de l'association des établissements privés de France. Il analyse la loi Debré du 31 décembre 1959 et ses décrets d'application, mais également la jurisprudence du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation [...]![]()
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Présente les sujets traités par le Conseil national de la vie associative au cours de ses 18 années d'activité et concernant la liberté individuelle, la liberté d'organisation pour le groupe, la liberté d'association au plan international.![]()
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Pierre Aldrovandi, Éditeur scientifique ; Xavier Delsol, Metteur en scène, réalisateur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 2002Reprend les principaux textes ou extraits de textes législatifs et réglementaires (décrets, arrêtés, doctrine administrative, réponses ministérielles, avis du Conseil d'Etat...) concernant les associations à titre spécifique, ou encore eu égard [...]![]()
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Un guide pratique sur ce qu'il faut connaître sur le fonctionnement financier d'une association (cotisations, dons, legs, subventions, recettes, placements, mécénat... ), selon la nouvelle réglementation en vigueur. Un carnet de 700 adresses uti[...]![]()
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Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Gestion & organisation | 2007Guide destiné à accompagner les représentants légaux des associations dans leurs missions et responsabilités de gestionnaire et qui aborde les aspects légaux, comptables, administratifs et financiers de l'association. De nombreux exemples et mod[...]![]()
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Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Communication et organisation | 2004Guide destiné à accompagner les représentants légaux des associations dans leurs missions et responsabilités de gestionnaire et qui aborde les aspects légaux, comptables, administratifs et financiers de l'association. De nombreux exemples et mod[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Machelon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2007![]()
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L'auteur présente les points fondamentaux du fonctionnement des associations, leur gestion, l'analyse des risques financiers et les différents contrôles administratifs.![]()
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L'auteur présente les points fondamentaux du fonctionnement des associations, leur gestion, l'analyse des risques financiers et les différents contrôles administratifs.![]()
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Présente les textes fondateurs et les formalités relatives à la création et au fonctionnement des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 selon leur type. Propose des modèles de déclaration et de statuts ainsi que des listes de docume[...]![]()
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Présente tous les conseils et toutes les astuces pour créer son association dans les meilleures conditions.![]()
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Présente le cadre législatif des associations sans but lucratif en France. Décrit les mécanismes de création et de gestion des associations et propose des conseils sur leur fonctionnement au quotidien. Avec des adresses pratiques.![]()
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Pour éviter les écueils, ce guide répond à toutes les questions pratiques : démarches administratives et juridiques, financements, modèles de statuts, de déclaration, conseils et adresses utiles.![]()
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Guide juridique sur les associations relatives à la loi de juillet 1901, décrivant tous les types d'association, leurs actes, leur fonctionnement (y compris dans les cas de liquidation ou de dissolution).![]()
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Yvette Jochas, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2005Propose sous forme de fiches une présentation du cadre législatif des associations sans but lucratif et des acteurs de la vie asscociative en France, ainsi qu'une descriptin des mécanismes de création d'associations et de gestion de leurs financ[...]![]()
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Règles fondamentales du droit des associations et les démarches à suivre afin de les adapter à des situations particulières ; règles caractéristiques de chaque étape de la vie associative : création (fondateurs, statuts, formalités légales de c[...]![]()
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Guide pratique pour la création et la gestion d'une association sans but lucratif. Informations sur le cadre juridique, les ressources financières et humaines, l'animation quotidienne, la comptabilité, etc.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Réunit l'ensemble des textes législatifs et réglementaires portant sur le domaine religieux en France.![]()
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Analyse tous les aspects de l'activité juridictionnelle des associations, devant le juge civil, pénal et administratif, et dans les contentieux de la répression, de la réparation, de l'annulation et de l'injonction.![]()
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Marie-Thérèse Gravier, Auteur ; Noël Raimon, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Nouv. éd. fiduciaires | Dictionnaires | 1988L'inventaire des textes juridiques concernant les associations. Destiné bien sûr aux responsables d'associations mais aussi aux responsables de collectivités locales et des diverses administrations.