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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.5 (173)
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La liste des questions qui se posent aux responsables des 700.000 associations répertoriées en France est longue et les réponses souvent complexes. Les associations sont en effet soumises à la plupart des textes qui régissent la vie des entrepri[...]texte imprimé
Toutes les adresses des organismes et des entreprises au service des associations : trouver un stage, embaucher un salarié, s'adresser aux bons interlocuteurs de l'administration, etc...texte imprimé
Marie-Magdeleine de Meeûs, Auteur ; Sébastien Deroubaix, Auteur ; Jean-François Istasse, Auteur | Bruxelles : L. Pire | Voix d'accès | 2005Une description de la vie d'une association sans but lucratif, de sa création à sa dissolution : rédaction ou modification des statuts, comptabilité et fiscalité, emploi dans le secteur non marchand, recherche de fonds, communication, etc.texte imprimé
Présentation de toutes les règles en matière de TVA susceptibles d'intéresser une ASBL dans son fonctionnement quotidien. Ce guide a pour vocation d'aider et de conseiller leurs gestionnaires.texte imprimé
JOURNEES RENE SAVATIER (2001), Auteur | Paris : PUF | Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de Poitiers | 2002Réunit des contributions sur la notion d'association. Rappelle en guise d'introduction l'esprit de loi de 1901 et compare cette loi avec celle des autres pays européens. Puis, passe en revue leur rôle, leurs fonctions et leurs activités dans la [...]texte imprimé
Emmanuelle Rosenzweig, Auteur | Paris : Dakota | Créer-réussir son projet, guides Défi jeunes | 2000Ce guide répond aux questions que se pose toute personne désireuse de créer une association. Comment rédiger les statuts ? Comment se répartir les rôles ?texte imprimé
Destiné en priorité aux responsables de services de proximité gérés sous forme associative, fait le point et apporte des éclairages sur l'ensemble de la réglementation et des difficultés techniques qui conditionnent le fonctionnement de l'aide à[...]texte imprimé
Un outil pratique de management et de droit pour tous les responsables d'ACCA (association communale de chasse agréée) puisqu'il réunit l'essentiel de la jurisprudence sur la question et propose une analyse argumentée des fondements "idéologique[...]texte imprimé
Charles Debbasch, Auteur ; Jacques Bourdon, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2006La formation des associations, leur fonctionnement, les structures, les relations juridiques, le régime financier, comptable et fiscal, etc.texte imprimé
Elie Alfandari, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe-Henri Dutheil, Éditeur scientifique | Lyon : Juris-service | Dalloz Professionnels | 2004Ouvrage de référence (avec2 mises à jour par an) détaillant les principes généraux du droit associatif : vie juridique de l'association, fonctionnement, activités, l'association employeur, comptabilité et régime fiscal. Examine en deuxième parti[...]texte imprimé
Contient le droit applicable aux associations sans but lucratif, déclarées ou reconnues d'utilité publique y compris dans les aspects de leur tutelle administrative. Contient de nombreux modèles d'imprimés administratifs.texte imprimé
Conseils et avis sur les questions relevant de la seule volonté individuelle des sociétaires; droit commun des associations.texte imprimé
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Véritable bible des associations : toute la législation en vigueur à jour au 15 avril 1988.texte imprimé
Toutes les questions juridiques posées par les associations sont analysées : depuis la constitution, les ressources, les membres et les activités, jusqu'aux régimes, fiscal, social et comptable applicables. La diversité des associations et les r[...]texte imprimé
Présentation des spécificités des associations des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, notamment la formation, la vie de l'association (fonctionnement, relations juridiques avec les membres et avec les tiers), la responsabil[...]texte imprimé
Vingt ans de décentralisation et l'application de règles juridiques nouvelles sur la transparence du financement de la vie publique ont rendu les rapports entre associations et collectivités locales plus complexes et les ont amenées à s'engager [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Auteur | Paris : Documentation française | 1989Le premier titre d'une nouvelle collection qui se veut observatoire du monde multiforme des associations et de leurs pratiques.texte imprimé
Francis Lemeunier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2005Indique comment fonder, gérer et faire évoluer une association. Propose des statuts types commentés, de nombreuses formules et la reproduction des textes essentiels.texte imprimé
Francis Lemeunier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2003Propose des statuts types commentés, de nombreuses formules et la reproduction des textes essentiels afin de créer, de gérer et de faire évoluer son association. A jour des lois du 19 mai 2003 sur le chèque emploi associatif et du 1er août 2003 [...]texte imprimé
Magali Flores-Lonjou, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1996Etude des associations déclarées chargées de l'exercice du culte. Analyse des spécificités tenant à leurs ressources diverses, leur capacité juridique accrue, leur régime fiscal avantageux, leur mode de fonctionnement et les contrôles particulie[...]texte imprimé
Montre comment les actionnaires minoritaires, grâce aux associations, sont devenus des acteurs à part entière de la vie sociétaire, initiateurs de propositions alternatives et garants d'un meilleur contrôle interne et d'une bonne information du [...]texte imprimé
Jean-Claude Helin, Auteur ; René Hostiou, Auteur | Paris : Economica | Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes | 1984texte imprimé
Réflexions sur les associations dans l'espace européen, issues des colloques organisés en mars 1987 et 1988. Avec des propositions pour permettre à celles-ci de se développer dans un cadre communautaire.