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346 Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.5 (173)
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La liste des questions qui se posent aux responsables des 700.000 associations répertoriées en France est longue et les réponses souvent complexes. Les associations sont en effet soumises à la plupart des textes qui régissent la vie des entrepri[...]
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Toutes les adresses des organismes et des entreprises au service des associations : trouver un stage, embaucher un salarié, s'adresser aux bons interlocuteurs de l'administration, etc...
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Marie-Magdeleine de Meeûs, Auteur ; Sébastien Deroubaix, Auteur ; Jean-François Istasse, Auteur | Bruxelles : L. Pire | Voix d'accès | 2005Une description de la vie d'une association sans but lucratif, de sa création à sa dissolution : rédaction ou modification des statuts, comptabilité et fiscalité, emploi dans le secteur non marchand, recherche de fonds, communication, etc.
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Présentation de toutes les règles en matière de TVA susceptibles d'intéresser une ASBL dans son fonctionnement quotidien. Ce guide a pour vocation d'aider et de conseiller leurs gestionnaires.
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JOURNEES RENE SAVATIER (2001), Auteur | Paris : PUF | Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de Poitiers | 2002Réunit des contributions sur la notion d'association. Rappelle en guise d'introduction l'esprit de loi de 1901 et compare cette loi avec celle des autres pays européens. Puis, passe en revue leur rôle, leurs fonctions et leurs activités dans la [...]
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Emmanuelle Rosenzweig, Auteur | Paris : Dakota | Créer-réussir son projet, guides Défi jeunes | 2000Ce guide répond aux questions que se pose toute personne désireuse de créer une association. Comment rédiger les statuts ? Comment se répartir les rôles ?
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Destiné en priorité aux responsables de services de proximité gérés sous forme associative, fait le point et apporte des éclairages sur l'ensemble de la réglementation et des difficultés techniques qui conditionnent le fonctionnement de l'aide à[...]
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Un outil pratique de management et de droit pour tous les responsables d'ACCA (association communale de chasse agréée) puisqu'il réunit l'essentiel de la jurisprudence sur la question et propose une analyse argumentée des fondements "idéologique[...]
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Charles Debbasch, Auteur ; Jacques Bourdon, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2006La formation des associations, leur fonctionnement, les structures, les relations juridiques, le régime financier, comptable et fiscal, etc.
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Elie Alfandari, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe-Henri Dutheil, Éditeur scientifique | Lyon : Juris-service | Dalloz Professionnels | 2004Ouvrage de référence (avec2 mises à jour par an) détaillant les principes généraux du droit associatif : vie juridique de l'association, fonctionnement, activités, l'association employeur, comptabilité et régime fiscal. Examine en deuxième parti[...]
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Contient le droit applicable aux associations sans but lucratif, déclarées ou reconnues d'utilité publique y compris dans les aspects de leur tutelle administrative. Contient de nombreux modèles d'imprimés administratifs.
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Conseils et avis sur les questions relevant de la seule volonté individuelle des sociétaires; droit commun des associations.
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Véritable bible des associations : toute la législation en vigueur à jour au 15 avril 1988.
