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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.5 (173)
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Dans ce rapport, une rétrospective des années 7O et début des années 80 et un bilan des mesures prises depuis 1982.![]()
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L'évolution des associations loi 1901, leur rôle toujours croissant au milieu de réalités sociales souvent complexes et mouvantes.![]()
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Ce 3e bilan annuel témoigne de la difficulté pour les associations de survivre économiquement du fait de la réduction des subventions. Ce bilan est suivi de quelques propositions faites par le Conseil économique et social.![]()
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Après un bilan associatif en 1986, une étude sur le financement des associations ayant une activité économique et une étude sur la conception du développement de ces associations.![]()
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L'évolution des associations loi 1901, leur rôle au sein des réalités sociales. Avec un chapitre portant sur l'Europe et le devenir de ses associations.![]()
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L'évolution des associations loi 1901, leur rôle au sein des réalités. Avec un chapitre notamment sur le congé de représentation et le droit d'association des mineurs.![]()
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Bilan qui contient une étude sur les transformations de la structuration associative en France face aux transformations sociopolitiques, une mise à jour statistique des créations d'associations en France en 1993 et 1994 et une réflexion sur le s[...]![]()
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Ce bilan dresse un panorama de la diversité et de l'identité des associations, de leur place dans l'économie sociale, de leur représentation dans les diverses instances nationales et européennes.![]()
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Paris : Fischbacher 2001Présente un ensemble de textes retraçant l'histoire de la loi du 1er juillet 1901 (avec le texte de la loi) sur la liberté d'association, dressant le portrait du monde associatif et analysant les enjeux qui l'attendent cent ans après. Avec des c[...]![]()
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Traite essentiellement des aspects juridiques de la cession, indépendamment du mode de rachat mis en oeuvre (acquisition directe, création d'une société holding, RES, etc.).![]()
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L'ouvrage expose les aspects juridiques de l'association des établissements privés de France. Il analyse la loi Debré du 31 décembre 1959 et ses décrets d'application, mais également la jurisprudence du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation [...]![]()
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Présente les sujets traités par le Conseil national de la vie associative au cours de ses 18 années d'activité et concernant la liberté individuelle, la liberté d'organisation pour le groupe, la liberté d'association au plan international.![]()
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Pierre Aldrovandi, Éditeur scientifique ; Xavier Delsol, Metteur en scène, réalisateur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 2002Reprend les principaux textes ou extraits de textes législatifs et réglementaires (décrets, arrêtés, doctrine administrative, réponses ministérielles, avis du Conseil d'Etat...) concernant les associations à titre spécifique, ou encore eu égard [...]![]()
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Un guide pratique sur ce qu'il faut connaître sur le fonctionnement financier d'une association (cotisations, dons, legs, subventions, recettes, placements, mécénat... ), selon la nouvelle réglementation en vigueur. Un carnet de 700 adresses uti[...]![]()
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Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Gestion & organisation | 2007Guide destiné à accompagner les représentants légaux des associations dans leurs missions et responsabilités de gestionnaire et qui aborde les aspects légaux, comptables, administratifs et financiers de l'association. De nombreux exemples et mod[...]