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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.5 (173)
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Toutes les questions juridiques posées par les associations sont analysées : depuis la constitution, les ressources, les membres et les activités, jusqu'aux régimes, fiscal, social et comptable applicables. La diversité des associations et les r[...]![]()
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Présentation des spécificités des associations des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, notamment la formation, la vie de l'association (fonctionnement, relations juridiques avec les membres et avec les tiers), la responsabil[...]![]()
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Vingt ans de décentralisation et l'application de règles juridiques nouvelles sur la transparence du financement de la vie publique ont rendu les rapports entre associations et collectivités locales plus complexes et les ont amenées à s'engager [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Auteur | Paris : Documentation française | 1989Le premier titre d'une nouvelle collection qui se veut observatoire du monde multiforme des associations et de leurs pratiques.![]()
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Francis Lemeunier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2005Indique comment fonder, gérer et faire évoluer une association. Propose des statuts types commentés, de nombreuses formules et la reproduction des textes essentiels.![]()
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Francis Lemeunier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2003Propose des statuts types commentés, de nombreuses formules et la reproduction des textes essentiels afin de créer, de gérer et de faire évoluer son association. A jour des lois du 19 mai 2003 sur le chèque emploi associatif et du 1er août 2003 [...]![]()
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Magali Flores-Lonjou, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1996Etude des associations déclarées chargées de l'exercice du culte. Analyse des spécificités tenant à leurs ressources diverses, leur capacité juridique accrue, leur régime fiscal avantageux, leur mode de fonctionnement et les contrôles particulie[...]![]()
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Montre comment les actionnaires minoritaires, grâce aux associations, sont devenus des acteurs à part entière de la vie sociétaire, initiateurs de propositions alternatives et garants d'un meilleur contrôle interne et d'une bonne information du [...]![]()
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Jean-Claude Helin, Auteur ; René Hostiou, Auteur | Paris : Economica | Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes | 1984![]()
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Réflexions sur les associations dans l'espace européen, issues des colloques organisés en mars 1987 et 1988. Avec des propositions pour permettre à celles-ci de se développer dans un cadre communautaire.![]()
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La situation juridique des associations et des fondations dans les pays d'Europe centrale et orientale, et en particulier leurs conditions de création et de fonctionnement, leurs buts et leur statut fiscal.![]()
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Daniel Lepeltier, Auteur ; Yann Streiff, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1994Le statut juridique et fiscal des prinicipaux organismes privés à but non lucratif.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Examine les règles communes à toutes les associations (humanitaires, sportives, etc.) puis développe les règles spécifiques à chacune d'elles. Aborde également le droit des fondations et des congrégations. Ces analyses sont complétées de dossier[...]![]()
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Une présentation des principales règles du droit européen et communautaire et une description des différents régimes juridiques, fiscaux et administratifs des organismes à but non lucratif dans chacun des douze pays de l'Union européenne.