GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.5 (173)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Serge Huteau, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2006Forme juridique jeune, l'association doit faire face à un droit fiscal et des principes qui n'ont pas été pensés pour elle. Ce guide présente et traduit, en termes accessibles à tous, les mécanismes qui régissent l'enregistrement, l'imposition, [...]![]()
texte imprimé
Donne une information précise sur ce qu'est effectivement le culte des Témoins de Jéhovah. Procède ensuite à une analyse des discriminations dont ils sont l'objet, tout en soulignant que la situation s'est améliorée grâce aux décisions des tribu[...]![]()
texte imprimé
Permet à chacun de rendre compte, conformément aux dispositions juridiques et fiscales, de l'activité économique de son association et de son caractère non lucratif qui vaut une fiscalité atténuée.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Guide expliquant les divers aspects du monde associatif et le mode de fonctionnement des structures. Sont décrits les statuts des associations, les dispositions comptables, sociales et fiscales.![]()
texte imprimé
FONDS DE COOPERATION DE LA JEUNESSE ET DE L'EDUCATION POPULAIRE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1990Rapport d'enquête sur les secteurs d'activité pris en charge par des associations couverts par le fonds : jeunesse, éducation populaire, action sociale, développement rural, environnement, économie sociale, coopération internationale, formation [...]![]()
texte imprimé
Malik Tine, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2004Ce guide permet aux associations de mieux faire valoir leurs droits en rappelant l'ensemble des règles fiscales sur les impôts non commerciaux et les impôts commerciaux. Il livre également des solutions pour payer moins d'impôts (sectorisation e[...]