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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.5 (173)
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La liste des questions qui se posent aux responsables des 700.000 associations répertoriées en France est longue et les réponses souvent complexes. Les associations sont en effet soumises à la plupart des textes qui régissent la vie des entrepri[...]![]()
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Toutes les adresses des organismes et des entreprises au service des associations : trouver un stage, embaucher un salarié, s'adresser aux bons interlocuteurs de l'administration, etc...![]()
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Marie-Magdeleine de Meeûs, Auteur ; Sébastien Deroubaix, Auteur ; Jean-François Istasse, Auteur | Bruxelles : L. Pire | Voix d'accès | 2005Une description de la vie d'une association sans but lucratif, de sa création à sa dissolution : rédaction ou modification des statuts, comptabilité et fiscalité, emploi dans le secteur non marchand, recherche de fonds, communication, etc.![]()
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Présentation de toutes les règles en matière de TVA susceptibles d'intéresser une ASBL dans son fonctionnement quotidien. Ce guide a pour vocation d'aider et de conseiller leurs gestionnaires.![]()
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JOURNEES RENE SAVATIER (2001), Auteur | Paris : PUF | Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de Poitiers | 2002Réunit des contributions sur la notion d'association. Rappelle en guise d'introduction l'esprit de loi de 1901 et compare cette loi avec celle des autres pays européens. Puis, passe en revue leur rôle, leurs fonctions et leurs activités dans la [...]![]()
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Emmanuelle Rosenzweig, Auteur | Paris : Dakota | Créer-réussir son projet, guides Défi jeunes | 2000Ce guide répond aux questions que se pose toute personne désireuse de créer une association. Comment rédiger les statuts ? Comment se répartir les rôles ?![]()
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Destiné en priorité aux responsables de services de proximité gérés sous forme associative, fait le point et apporte des éclairages sur l'ensemble de la réglementation et des difficultés techniques qui conditionnent le fonctionnement de l'aide à[...]![]()
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Un outil pratique de management et de droit pour tous les responsables d'ACCA (association communale de chasse agréée) puisqu'il réunit l'essentiel de la jurisprudence sur la question et propose une analyse argumentée des fondements "idéologique[...]![]()
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Charles Debbasch, Auteur ; Jacques Bourdon, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2006La formation des associations, leur fonctionnement, les structures, les relations juridiques, le régime financier, comptable et fiscal, etc.![]()
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Elie Alfandari, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe-Henri Dutheil, Éditeur scientifique | Lyon : Juris-service | Dalloz Professionnels | 2004Ouvrage de référence (avec2 mises à jour par an) détaillant les principes généraux du droit associatif : vie juridique de l'association, fonctionnement, activités, l'association employeur, comptabilité et régime fiscal. Examine en deuxième parti[...]![]()
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Contient le droit applicable aux associations sans but lucratif, déclarées ou reconnues d'utilité publique y compris dans les aspects de leur tutelle administrative. Contient de nombreux modèles d'imprimés administratifs.![]()
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Conseils et avis sur les questions relevant de la seule volonté individuelle des sociétaires; droit commun des associations.![]()
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Véritable bible des associations : toute la législation en vigueur à jour au 15 avril 1988.![]()
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Toutes les questions juridiques posées par les associations sont analysées : depuis la constitution, les ressources, les membres et les activités, jusqu'aux régimes, fiscal, social et comptable applicables. La diversité des associations et les r[...]![]()
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Présentation des spécificités des associations des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, notamment la formation, la vie de l'association (fonctionnement, relations juridiques avec les membres et avec les tiers), la responsabil[...]![]()
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Vingt ans de décentralisation et l'application de règles juridiques nouvelles sur la transparence du financement de la vie publique ont rendu les rapports entre associations et collectivités locales plus complexes et les ont amenées à s'engager [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Auteur | Paris : Documentation française | 1989Le premier titre d'une nouvelle collection qui se veut observatoire du monde multiforme des associations et de leurs pratiques.![]()
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Francis Lemeunier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2005Indique comment fonder, gérer et faire évoluer une association. Propose des statuts types commentés, de nombreuses formules et la reproduction des textes essentiels.![]()
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Francis Lemeunier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2003Propose des statuts types commentés, de nombreuses formules et la reproduction des textes essentiels afin de créer, de gérer et de faire évoluer son association. A jour des lois du 19 mai 2003 sur le chèque emploi associatif et du 1er août 2003 [...]![]()
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Magali Flores-Lonjou, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1996Etude des associations déclarées chargées de l'exercice du culte. Analyse des spécificités tenant à leurs ressources diverses, leur capacité juridique accrue, leur régime fiscal avantageux, leur mode de fonctionnement et les contrôles particulie[...]![]()
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Montre comment les actionnaires minoritaires, grâce aux associations, sont devenus des acteurs à part entière de la vie sociétaire, initiateurs de propositions alternatives et garants d'un meilleur contrôle interne et d'une bonne information du [...]![]()
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Jean-Claude Helin, Auteur ; René Hostiou, Auteur | Paris : Economica | Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes | 1984![]()
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Réflexions sur les associations dans l'espace européen, issues des colloques organisés en mars 1987 et 1988. Avec des propositions pour permettre à celles-ci de se développer dans un cadre communautaire.![]()
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La situation juridique des associations et des fondations dans les pays d'Europe centrale et orientale, et en particulier leurs conditions de création et de fonctionnement, leurs buts et leur statut fiscal.![]()
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Daniel Lepeltier, Auteur ; Yann Streiff, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1994Le statut juridique et fiscal des prinicipaux organismes privés à but non lucratif.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Examine les règles communes à toutes les associations (humanitaires, sportives, etc.) puis développe les règles spécifiques à chacune d'elles. Aborde également le droit des fondations et des congrégations. Ces analyses sont complétées de dossier[...]![]()
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Une présentation des principales règles du droit européen et communautaire et une description des différents régimes juridiques, fiscaux et administratifs des organismes à but non lucratif dans chacun des douze pays de l'Union européenne.![]()
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Guide expliquant comment créer une association loi 1901. La gérer, bénéficier des aides de l'Etat et des collectivités locales requiert d'être informé des règles en vigueur, des démarches à accomplir et de la responsabilité qu'elles impliquent. [...]![]()
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Paul Le Gall, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2006Explique comment créer une association loi 1901. La gérer, bénéficier des aides de l'Etat et des collectivités locales requiert d'être informé des règles en vigueur, des démarches à accomplir et de la responsabilité qu'elles impliquent. Ce guide[...]![]()
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Paul Le Gall, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2004Explique comment créer une association loi 1901, la gérer, bénéficier des aides de l'Etat et des collectivités locales, requiert d'être informé des règles en vigueur, des démarches à accomplir et de la responsabilité qu'elles impliquent. Ce guid[...]![]()
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Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Présente les règles concernant la vie des associations (associations loi 1901, déclarées et non déclarées, reconnues d'utilité publique, congrégations religieuses) et des fondations (d'entreprises ou reconnues d'utilité publique). Eclaire les as[...]![]()
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Un large panorama sur le statut juridique et fiscal des associations qui relèvent du secteur sanitaire et social.![]()
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Présentation des dispositifs législatifs et règlementaires en fonction de la réalisation d'activités économiques ou commerciales de l'association suivie d'une analyse des conséquences juridiques attachées à la réalisation de ce type d'activité.![]()
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Chaque étape de la fondation, de la vie et, éventuellement, de la dissolution d'une association y est décrite avec précision.![]()
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Cette nouvelle édition commente les dernières modifications légales belges en la matière. L'auteur aborde en outre une série de sujets nouveaux : la transformation de l'ASBL en société à finalité sociale, la fusion et la scission d'ASBL, le proj[...]![]()
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Daniel Berthelot, Auteur ; Thierry Lamorlette, Auteur ; Laurence Romanoff, Auteur | Paris : Economica | Audit, gestion, fiscalité | 1991A l'aube du XXe siècle, un responsable de club ou de fédération doit posséder les qualités d'un véritable chef d'entreprise, avec les clartés d'un juriste, d'un financier, d'un psychologue.![]()
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Alexis Becquart, Auteur ; Laurent Butstraën, Auteur ; Jacques Chounavelle, Auteur | Lyon : Juris associations éditions | Référence | 2005Expose le régime juridique et fiscal (sectorisation, bilan fiscal de départ, etc.) relatif aux associations et syndicats professionnels. A jour de l'instruction 4 H-4-04 du 29 juillet 2004.![]()
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Outre la démarche à appliquer, la méthode d'analyse et de conclusion, ainsi que les responsabilités et risques encourus lorsque l'audit démontre une faiblesse ou une erreur de gestion, ce guide reprend les différents points sur lesquels doit se [...]![]()
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Daniel Patrouillard, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 1992Le guide des droits et devoirs des associations vis-à-vis des bénévoles, la protection sociale et la situation fiscale de ces derniers.![]()
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Henri Busnel, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2004La loi 1901 énonce peu d'interdits et laisse les associations libres d'organiser leur fonctionnement. Ce sont les statuts qui font foi. Or les associations se contentent souvent d'adopter des statuts types qui conduisent à une organisation figée[...]![]()
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Henri Busnel, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2000La loi 1901 énonce peu d'interdits et laisse les associations libres d'organiser leur fonctionnement. Ce sont les statuts qui font foi. Or les associations se contentent souvent de recopier des statuts types croyant que ceux-ci ont une valeur lé[...]![]()
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Dans ce rapport, une rétrospective des années 7O et début des années 80 et un bilan des mesures prises depuis 1982.![]()
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L'évolution des associations loi 1901, leur rôle toujours croissant au milieu de réalités sociales souvent complexes et mouvantes.![]()
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Ce 3e bilan annuel témoigne de la difficulté pour les associations de survivre économiquement du fait de la réduction des subventions. Ce bilan est suivi de quelques propositions faites par le Conseil économique et social.![]()
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Après un bilan associatif en 1986, une étude sur le financement des associations ayant une activité économique et une étude sur la conception du développement de ces associations.![]()
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L'évolution des associations loi 1901, leur rôle au sein des réalités sociales. Avec un chapitre portant sur l'Europe et le devenir de ses associations.