GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.5 (173)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
La liste des questions qui se posent aux responsables des 700.000 associations répertoriées en France est longue et les réponses souvent complexes. Les associations sont en effet soumises à la plupart des textes qui régissent la vie des entrepri[...]![]()
texte imprimé
Toutes les adresses des organismes et des entreprises au service des associations : trouver un stage, embaucher un salarié, s'adresser aux bons interlocuteurs de l'administration, etc...![]()
texte imprimé
Marie-Magdeleine de Meeûs, Auteur ; Sébastien Deroubaix, Auteur ; Jean-François Istasse, Auteur | Bruxelles : L. Pire | Voix d'accès | 2005Une description de la vie d'une association sans but lucratif, de sa création à sa dissolution : rédaction ou modification des statuts, comptabilité et fiscalité, emploi dans le secteur non marchand, recherche de fonds, communication, etc.![]()
texte imprimé
Présentation de toutes les règles en matière de TVA susceptibles d'intéresser une ASBL dans son fonctionnement quotidien. Ce guide a pour vocation d'aider et de conseiller leurs gestionnaires.![]()
texte imprimé
JOURNEES RENE SAVATIER (2001), Auteur | Paris : PUF | Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de Poitiers | 2002Réunit des contributions sur la notion d'association. Rappelle en guise d'introduction l'esprit de loi de 1901 et compare cette loi avec celle des autres pays européens. Puis, passe en revue leur rôle, leurs fonctions et leurs activités dans la [...]![]()
texte imprimé
Emmanuelle Rosenzweig, Auteur | Paris : Dakota | Créer-réussir son projet, guides Défi jeunes | 2000Ce guide répond aux questions que se pose toute personne désireuse de créer une association. Comment rédiger les statuts ? Comment se répartir les rôles ?![]()
texte imprimé
Destiné en priorité aux responsables de services de proximité gérés sous forme associative, fait le point et apporte des éclairages sur l'ensemble de la réglementation et des difficultés techniques qui conditionnent le fonctionnement de l'aide à[...]![]()
texte imprimé
Un outil pratique de management et de droit pour tous les responsables d'ACCA (association communale de chasse agréée) puisqu'il réunit l'essentiel de la jurisprudence sur la question et propose une analyse argumentée des fondements "idéologique[...]![]()
texte imprimé
Charles Debbasch, Auteur ; Jacques Bourdon, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2006La formation des associations, leur fonctionnement, les structures, les relations juridiques, le régime financier, comptable et fiscal, etc.![]()
texte imprimé
Elie Alfandari, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe-Henri Dutheil, Éditeur scientifique | Lyon : Juris-service | Dalloz Professionnels | 2004Ouvrage de référence (avec2 mises à jour par an) détaillant les principes généraux du droit associatif : vie juridique de l'association, fonctionnement, activités, l'association employeur, comptabilité et régime fiscal. Examine en deuxième parti[...]![]()
texte imprimé
Contient le droit applicable aux associations sans but lucratif, déclarées ou reconnues d'utilité publique y compris dans les aspects de leur tutelle administrative. Contient de nombreux modèles d'imprimés administratifs.![]()
texte imprimé
Conseils et avis sur les questions relevant de la seule volonté individuelle des sociétaires; droit commun des associations.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Véritable bible des associations : toute la législation en vigueur à jour au 15 avril 1988.![]()
texte imprimé
Toutes les questions juridiques posées par les associations sont analysées : depuis la constitution, les ressources, les membres et les activités, jusqu'aux régimes, fiscal, social et comptable applicables. La diversité des associations et les r[...]![]()
texte imprimé
Présentation des spécificités des associations des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, notamment la formation, la vie de l'association (fonctionnement, relations juridiques avec les membres et avec les tiers), la responsabil[...]![]()
texte imprimé
Vingt ans de décentralisation et l'application de règles juridiques nouvelles sur la transparence du financement de la vie publique ont rendu les rapports entre associations et collectivités locales plus complexes et les ont amenées à s'engager [...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Auteur | Paris : Documentation française | 1989Le premier titre d'une nouvelle collection qui se veut observatoire du monde multiforme des associations et de leurs pratiques.![]()
texte imprimé
Francis Lemeunier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2005Indique comment fonder, gérer et faire évoluer une association. Propose des statuts types commentés, de nombreuses formules et la reproduction des textes essentiels.![]()
texte imprimé
Francis Lemeunier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2003Propose des statuts types commentés, de nombreuses formules et la reproduction des textes essentiels afin de créer, de gérer et de faire évoluer son association. A jour des lois du 19 mai 2003 sur le chèque emploi associatif et du 1er août 2003 [...]![]()
texte imprimé
Magali Flores-Lonjou, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1996Etude des associations déclarées chargées de l'exercice du culte. Analyse des spécificités tenant à leurs ressources diverses, leur capacité juridique accrue, leur régime fiscal avantageux, leur mode de fonctionnement et les contrôles particulie[...]![]()
texte imprimé
Montre comment les actionnaires minoritaires, grâce aux associations, sont devenus des acteurs à part entière de la vie sociétaire, initiateurs de propositions alternatives et garants d'un meilleur contrôle interne et d'une bonne information du [...]![]()
texte imprimé
Jean-Claude Helin, Auteur ; René Hostiou, Auteur | Paris : Economica | Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes | 1984![]()
texte imprimé
Réflexions sur les associations dans l'espace européen, issues des colloques organisés en mars 1987 et 1988. Avec des propositions pour permettre à celles-ci de se développer dans un cadre communautaire.![]()
texte imprimé
La situation juridique des associations et des fondations dans les pays d'Europe centrale et orientale, et en particulier leurs conditions de création et de fonctionnement, leurs buts et leur statut fiscal.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Daniel Lepeltier, Auteur ; Yann Streiff, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1994Le statut juridique et fiscal des prinicipaux organismes privés à but non lucratif.![]()
texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Examine les règles communes à toutes les associations (humanitaires, sportives, etc.) puis développe les règles spécifiques à chacune d'elles. Aborde également le droit des fondations et des congrégations. Ces analyses sont complétées de dossier[...]![]()
texte imprimé
Une présentation des principales règles du droit européen et communautaire et une description des différents régimes juridiques, fiscaux et administratifs des organismes à but non lucratif dans chacun des douze pays de l'Union européenne.![]()
texte imprimé
Guide expliquant comment créer une association loi 1901. La gérer, bénéficier des aides de l'Etat et des collectivités locales requiert d'être informé des règles en vigueur, des démarches à accomplir et de la responsabilité qu'elles impliquent. [...]![]()
texte imprimé
Paul Le Gall, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2006Explique comment créer une association loi 1901. La gérer, bénéficier des aides de l'Etat et des collectivités locales requiert d'être informé des règles en vigueur, des démarches à accomplir et de la responsabilité qu'elles impliquent. Ce guide[...]![]()
texte imprimé
Paul Le Gall, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2004Explique comment créer une association loi 1901, la gérer, bénéficier des aides de l'Etat et des collectivités locales, requiert d'être informé des règles en vigueur, des démarches à accomplir et de la responsabilité qu'elles impliquent. Ce guid[...]![]()
texte imprimé
Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Présente les règles concernant la vie des associations (associations loi 1901, déclarées et non déclarées, reconnues d'utilité publique, congrégations religieuses) et des fondations (d'entreprises ou reconnues d'utilité publique). Eclaire les as[...]![]()
texte imprimé
Un large panorama sur le statut juridique et fiscal des associations qui relèvent du secteur sanitaire et social.![]()
texte imprimé
Présentation des dispositifs législatifs et règlementaires en fonction de la réalisation d'activités économiques ou commerciales de l'association suivie d'une analyse des conséquences juridiques attachées à la réalisation de ce type d'activité.![]()
texte imprimé
Chaque étape de la fondation, de la vie et, éventuellement, de la dissolution d'une association y est décrite avec précision.![]()
texte imprimé
Cette nouvelle édition commente les dernières modifications légales belges en la matière. L'auteur aborde en outre une série de sujets nouveaux : la transformation de l'ASBL en société à finalité sociale, la fusion et la scission d'ASBL, le proj[...]![]()
texte imprimé
Daniel Berthelot, Auteur ; Thierry Lamorlette, Auteur ; Laurence Romanoff, Auteur | Paris : Economica | Audit, gestion, fiscalité | 1991A l'aube du XXe siècle, un responsable de club ou de fédération doit posséder les qualités d'un véritable chef d'entreprise, avec les clartés d'un juriste, d'un financier, d'un psychologue.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Alexis Becquart, Auteur ; Laurent Butstraën, Auteur ; Jacques Chounavelle, Auteur | Lyon : Juris associations éditions | Référence | 2005Expose le régime juridique et fiscal (sectorisation, bilan fiscal de départ, etc.) relatif aux associations et syndicats professionnels. A jour de l'instruction 4 H-4-04 du 29 juillet 2004.![]()
texte imprimé
Outre la démarche à appliquer, la méthode d'analyse et de conclusion, ainsi que les responsabilités et risques encourus lorsque l'audit démontre une faiblesse ou une erreur de gestion, ce guide reprend les différents points sur lesquels doit se [...]![]()
texte imprimé
Daniel Patrouillard, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 1992Le guide des droits et devoirs des associations vis-à-vis des bénévoles, la protection sociale et la situation fiscale de ces derniers.![]()
texte imprimé
Henri Busnel, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2004La loi 1901 énonce peu d'interdits et laisse les associations libres d'organiser leur fonctionnement. Ce sont les statuts qui font foi. Or les associations se contentent souvent d'adopter des statuts types qui conduisent à une organisation figée[...]![]()
texte imprimé
Henri Busnel, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2000La loi 1901 énonce peu d'interdits et laisse les associations libres d'organiser leur fonctionnement. Ce sont les statuts qui font foi. Or les associations se contentent souvent de recopier des statuts types croyant que ceux-ci ont une valeur lé[...]![]()
texte imprimé
Dans ce rapport, une rétrospective des années 7O et début des années 80 et un bilan des mesures prises depuis 1982.![]()
texte imprimé
L'évolution des associations loi 1901, leur rôle toujours croissant au milieu de réalités sociales souvent complexes et mouvantes.![]()
texte imprimé
Ce 3e bilan annuel témoigne de la difficulté pour les associations de survivre économiquement du fait de la réduction des subventions. Ce bilan est suivi de quelques propositions faites par le Conseil économique et social.![]()
texte imprimé
Après un bilan associatif en 1986, une étude sur le financement des associations ayant une activité économique et une étude sur la conception du développement de ces associations.![]()
texte imprimé
L'évolution des associations loi 1901, leur rôle au sein des réalités sociales. Avec un chapitre portant sur l'Europe et le devenir de ses associations.![]()
texte imprimé
L'évolution des associations loi 1901, leur rôle au sein des réalités. Avec un chapitre notamment sur le congé de représentation et le droit d'association des mineurs.![]()
texte imprimé
Bilan qui contient une étude sur les transformations de la structuration associative en France face aux transformations sociopolitiques, une mise à jour statistique des créations d'associations en France en 1993 et 1994 et une réflexion sur le s[...]![]()
texte imprimé
Ce bilan dresse un panorama de la diversité et de l'identité des associations, de leur place dans l'économie sociale, de leur représentation dans les diverses instances nationales et européennes.![]()
texte imprimé
Paris : Fischbacher 2001Présente un ensemble de textes retraçant l'histoire de la loi du 1er juillet 1901 (avec le texte de la loi) sur la liberté d'association, dressant le portrait du monde associatif et analysant les enjeux qui l'attendent cent ans après. Avec des c[...]![]()
texte imprimé
Traite essentiellement des aspects juridiques de la cession, indépendamment du mode de rachat mis en oeuvre (acquisition directe, création d'une société holding, RES, etc.).![]()
texte imprimé
L'ouvrage expose les aspects juridiques de l'association des établissements privés de France. Il analyse la loi Debré du 31 décembre 1959 et ses décrets d'application, mais également la jurisprudence du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation [...]![]()
texte imprimé
Présente les sujets traités par le Conseil national de la vie associative au cours de ses 18 années d'activité et concernant la liberté individuelle, la liberté d'organisation pour le groupe, la liberté d'association au plan international.![]()
texte imprimé
Pierre Aldrovandi, Éditeur scientifique ; Xavier Delsol, Metteur en scène, réalisateur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 2002Reprend les principaux textes ou extraits de textes législatifs et réglementaires (décrets, arrêtés, doctrine administrative, réponses ministérielles, avis du Conseil d'Etat...) concernant les associations à titre spécifique, ou encore eu égard [...]![]()
texte imprimé
Un guide pratique sur ce qu'il faut connaître sur le fonctionnement financier d'une association (cotisations, dons, legs, subventions, recettes, placements, mécénat... ), selon la nouvelle réglementation en vigueur. Un carnet de 700 adresses uti[...]![]()
texte imprimé
Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Gestion & organisation | 2007Guide destiné à accompagner les représentants légaux des associations dans leurs missions et responsabilités de gestionnaire et qui aborde les aspects légaux, comptables, administratifs et financiers de l'association. De nombreux exemples et mod[...]![]()
texte imprimé
Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Communication et organisation | 2004Guide destiné à accompagner les représentants légaux des associations dans leurs missions et responsabilités de gestionnaire et qui aborde les aspects légaux, comptables, administratifs et financiers de l'association. De nombreux exemples et mod[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Machelon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2007![]()
texte imprimé
L'auteur présente les points fondamentaux du fonctionnement des associations, leur gestion, l'analyse des risques financiers et les différents contrôles administratifs.![]()
texte imprimé
L'auteur présente les points fondamentaux du fonctionnement des associations, leur gestion, l'analyse des risques financiers et les différents contrôles administratifs.![]()
texte imprimé
Présente les textes fondateurs et les formalités relatives à la création et au fonctionnement des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 selon leur type. Propose des modèles de déclaration et de statuts ainsi que des listes de docume[...]![]()
texte imprimé
Présente tous les conseils et toutes les astuces pour créer son association dans les meilleures conditions.![]()
texte imprimé
Présente le cadre législatif des associations sans but lucratif en France. Décrit les mécanismes de création et de gestion des associations et propose des conseils sur leur fonctionnement au quotidien. Avec des adresses pratiques.![]()
texte imprimé
Pour éviter les écueils, ce guide répond à toutes les questions pratiques : démarches administratives et juridiques, financements, modèles de statuts, de déclaration, conseils et adresses utiles.![]()
texte imprimé
Guide juridique sur les associations relatives à la loi de juillet 1901, décrivant tous les types d'association, leurs actes, leur fonctionnement (y compris dans les cas de liquidation ou de dissolution).![]()
texte imprimé
Yvette Jochas, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2005Propose sous forme de fiches une présentation du cadre législatif des associations sans but lucratif et des acteurs de la vie asscociative en France, ainsi qu'une descriptin des mécanismes de création d'associations et de gestion de leurs financ[...]![]()
texte imprimé
Règles fondamentales du droit des associations et les démarches à suivre afin de les adapter à des situations particulières ; règles caractéristiques de chaque étape de la vie associative : création (fondateurs, statuts, formalités légales de c[...]![]()
texte imprimé
Guide pratique pour la création et la gestion d'une association sans but lucratif. Informations sur le cadre juridique, les ressources financières et humaines, l'animation quotidienne, la comptabilité, etc.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Réunit l'ensemble des textes législatifs et réglementaires portant sur le domaine religieux en France.![]()
texte imprimé
Analyse tous les aspects de l'activité juridictionnelle des associations, devant le juge civil, pénal et administratif, et dans les contentieux de la répression, de la réparation, de l'annulation et de l'injonction.![]()
texte imprimé
Marie-Thérèse Gravier, Auteur ; Noël Raimon, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Nouv. éd. fiduciaires | Dictionnaires | 1988L'inventaire des textes juridiques concernant les associations. Destiné bien sûr aux responsables d'associations mais aussi aux responsables de collectivités locales et des diverses administrations.![]()
texte imprimé
Le droit communautaire et le droit européen ont pris une place importante dans l'approche du corpus juridique associatif. On prend en compte les dernières réformes légales et jurisprudentielles relatives au droit français, notamment la responsab[...]![]()
texte imprimé
Marie-Thérèse Gravier, Auteur ; Noël Raimon, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Nouv. éd. fiduciaires | 1993L'inventaire des textes législatifs et réglementaires qui régissent aujourd'hui les organismes à but non lucratif (OSBL).![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Alain Garay, Auteur ; Daniel Guizard, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 2002Présente les aspects juridiques, comptables et fiscaux du régime des dons manuels consentis aux associations et les risques actuels des bénéficiaires. Porte sur les principes en jeu mais également sur les modalités nécessaires aux associations p[...]![]()
texte imprimé
Alain-Serge Mescheriakoff, Auteur ; Marc Frangi, Auteur ; Moncef Kdhir, Auteur | Paris : PUF | Droit fondamental, ISSN 1629-5099 | 1996Au sommaire : le droit d'association comme liberté publique : la genèse de la liberté d'association, la mise en oeuvre de la liberté d'association ; le contrat d'association : la formation du contrat, son fonctionnement, le statut d'associé et l[...]![]()
texte imprimé
Dresse un état du corpus de règles applicables à la plupart des associations : création, fonctionnement et disparition. A jour de la jurisprudence et de la législation la plus récente.![]()
texte imprimé
Principalement destiné à servir de support à l'enseignement, ce premier commentaire du droit de l'association en Suisse, rédigé en langue française, répond aux besoins de la pratique par sa systématique et par l'information sélective qu'il propose.![]()
document multimédia
Traite de création et d'évolution des associations, des autorisations administratives, des associations dites "ouvertes" ou "fermées" d'utilité publique, sportive, etc. 100 modèles.![]()
texte imprimé
Sami Castro, Auteur ; Nicole Alix, Auteur | Paris : Economica | Droit des affaires et de l'entreprise | 1990L'association régie par la loi du 1er juillet 1901 est devenue un acteur non négligeable du champ économique et donc une entreprise dont le statut juridique mérite d'être analysé en profondeur et aménagé pour évoluer.![]()
texte imprimé
Les principaux sujets liés à la vie associative actuelle : fonctionnement des A.S.B.L., activités commerciales, organisations de fêtes et manifestations diverses. L'intégralité des textes légaux et réglementaires mis à jour sur le sujet.![]()
texte imprimé
Jean-François Merlet, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 2001Présente les nouveautés les plus récentes en matière de financement public des associations et les risques associés : risque d'illégalité de l'action administrative, risque de perte d'autonomie de l'association.![]()
texte imprimé
Christian-Yves Fischer, Auteur | Charleroi (Belgique) : Ed. Couleur livres | L'ASBL en pratique | 2006Guide qui explique ce qu'il faut savoir sur la fiscalité de l'ABSL en Belgique : l'ABSL et la taxe sur la valeur ajoutée, l'ABSL et l'impôt des personnes morales, l'ABSL et la taxe sur le patrimoine, l'ABSL et les droits de donation.![]()
texte imprimé
Présente le management associatif suite à la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale en confirmant les droits des usagers et en introduisant une logique de projets, d'évaluation et de qualité. En intégrant les caractéri[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Après avoir exposé les règles qui régissent traditionnelement les fondations en Suisse, propose une nouvelle approche de leur concept juridique qui permettrait de répondre aux nouvelles formes de celles-ci (fondations économiques notamment).![]()
texte imprimé
Marie Cornu, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Fromageau, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2000En matière de gestion du patrimoine culturel et naturel, on distingue le trust anglo-saxon de la fondation. L'ouvrage a pour but d'étudier ces deux structures en parcourant un certain nombre de législations (droits français, anglais, américain..[...]![]()
texte imprimé
Aborde les nouvelles dispositions juridiques et les formalités pratiques relatives aux fondations, régies par la loi du 23 juillet 1987, et aux fondations d'entreprises, créées par la loi du 4 juillet 1990.![]()
texte imprimé
Présentation du fonctionnement et du régime juridique et fiscal des fondations d'intérêt public et d'entreprise. A jour de la loi du 1er août 2003.![]()
texte imprimé
Reprend les dispositions législatives et réglementaires relatives à la tutelle administrative, au contrôle de l'emploi des subventions et aux dispositions fiscales applicables aux fondations. Ne concerne que celles reconnues d'utilité publique d[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Présente tous les conseils et toutes les astuces pour gérer son association dans les meilleures conditions, y compris sur le plan comptable.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Litec | Travaux de l'Association Henri Capitant | 1996Les groupements dans la cité, dans la vie familiale, dans la vie des affaires et dans la vie du travail.![]()
texte imprimé
Etudie les différents groupements constitués en vue de l'exercice d'une activité commune ou concertée, économique ou non, mais toujours de nature civile : les associations, les sociétés civiles et les groupements d'intérêt économique. Après le d[...]![]()
texte imprimé
En deux parties : La Prise en compte juridique de l'évolution économique des groupements sportifs professionnels; Quel statut juridique pour les groupements sportifs professionnels? Quelle forme juridique pour une personne morale commerçante aya[...]