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Détail de l'auteur
Auteur FRANCE |
Documents disponibles écrits par cet auteur (84)
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Qu'est-ce que le microcrédit ou crédit solidaire ? Quel est son rôle dans une politique active de l'emploi ? A qui s'adresse-t-il ? Comment le mettre en oeuvre ? Telles sont quelques-unes des questions posées ici.![]()
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Analysant la rupture que connaît le modèle français de détention du capital des entreprises, sous la pénétration des normes anglo-saxonnes, l'auteur explore les voies nécessaires de l'actionnariat. Il propose de susciter l'émergence de nouveaux [...]![]()
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Présentation des dispositions fiscales prévues pour l'année 2003.![]()
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Présentation des dispositions fiscales prévues pour l'année 2006.![]()
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Une présentation des dispositions fiscales prévues pour l'année 2002.![]()
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Ce dossier présente une synthèse de l'activité du commerce électronique en France et des sujets de réflexion de différents groupes de travail sur des thèmes comme : l'état des négociations internationales sur la fiscalité, l'emploi et le commerc[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Hugues Tertrais, Secrétaire | Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France | Histoire économique et financière de la France, ISSN 1151-9037 | 2002Etude de la guerre d'Indochine sous l'angle économique et financier : la guerre entre la monnaie française et celle du Viet Minh ; le trafic de piastres ; l'aide américaine ; le coût de la guerre pour la France comme pour les trois pays issus de[...]![]()
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Document de référence de la politique économique de la France, ce rapport présente les comptes prévisionnels de la Nation pour 2000 et les principales hypothèses pour l'an 2001. Il analyse l'évolution des finances publiques, détaille les dépense[...]![]()
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Les comptes prévisionnels de la Nation pour 2001 et les principales hypothèses pour 2002 sont présentés, avec l'analyse des dépenses publiques et le détail des dépenses de l'Etat pour l'année à venir. De grands thèmes d'actualité sont aussi déve[...]![]()
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Le rapport analyse les politiques suivies en matière de prestations familiales, d'aide fiscale, leur mode de financement et les conséquences qu'elles ont sur le niveau de vie des ménages. Il propose des éléments de réflexion de nature à infléchi[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Francis Kramarz, Auteur ; Pierre Cahuc, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Ce rapport encourage la mise en place d'une sécurité sociale professionnelle visant trois objectifs : améliorer la prise en charge des demandeurs d'emploi en affirmant le rôle de l'Etat, permettre un accès plus équitable aux secteurs, aux profes[...]![]()
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Présentation de la réforme budgétaire ainsi que des dispositions fiscales et des dépenses de l'Etat prévues pour l'année 2004.![]()
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Le premier tome présente les perspectives économiques pour l'année 2003-2004 ainsi que l'évolution des finances publiques, l'impact de la reforme des retraites et la politique en matière d'emploi. Le second tome offre des statistiques sur les di[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Dominique Bocquet, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Ce rapport met en perspective les positions défendues par la France dans les négociations entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique. L'adaptation de l'aide publique au développement aux défis que représentent l[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Noëlle Lenoir, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2002Comment se préparer au défi des biotechnologies ? Comment faire mieux prendre conscience aux responsables politiques de l'intérêt stratégique du développement des biotechnologies ? Pour y répondre, ce rapport propose la mise en oeuvre d'un plan [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Guy Canivet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2005Les interventions gouvernementales dans les relations entre industrie et commerce ont abouti à la raréfaction des surfaces de vente et à la fixation indirecte de prix de vente à la consommation (et à l'inflation). Ce document commandité par le M[...]![]()
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Guy Delorme, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France | Histoire économique et financière de la France, ISSN 1151-9037 | 2000Ce récit du parcours professionnel d'un inspecteur des finances permet de découvrir les arcanes de la fiscalité. De la modernisation de la régie des Contributions indirectes, à la mise en place des nombreuses réformes fiscales des années soixant[...]![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France | Histoire économique et financière de la France, ISSN 1151-9037 | 2002Communications regroupées autour de quatre thèmes : politiques économiques et financières nationales et concertation internationale dans les années 1960 et 1970 ; administration et culture européenne ; naissance d'une politique monétaire europée[...]![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France | Histoire économique et financière de la France, ISSN 1151-9037 | 2002Témoignages d'acteurs de la construction européenne autour de l'harmonisation des taxes sur la valeur ajoutée, de l'union monétaire et des plans Barre et Werner dans les années 1960 et 1970.![]()
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FRANCE, Auteur ; Michel Pébereau, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2006Analyse les causes de la dette publique et des risques qu'elle fait peser sur l'ensemble de l'économie française. Dresse un tableau des failles de l'appareil administratif français et des pratiques politiques et collectives qui ont abouti à accu[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Ces schémas, en fixant les orientations de moyen et long terme de politiques publiques essentielles pour l'aménagement et le développement du territoire constituent le socle du nouveau dispositif ordonnateur de l'action de l'Etat.![]()
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FRANCE, Auteur ; Catherine Souquet, Secrétaire | Paris : SESSI | Chiffres clés, ISSN 0244-7118 | 2001L'industrie fait appel à de nombreux services. Avec l'ouverture des marchés et les innovations technologiques, cette demande de services s'est accrue. Après avoir présenté la méthodologie employée, cette étude évalue la consommation des industri[...]![]()
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Une analyse détaillée du tissu industriel français par secteur.![]()
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Les achats de sous-traitance industrielle continuent de croître. La sous-traitance de capacité a beaucoup augmenté pour permettre aux entreprises d'honorer le surplus de commandes, dans un contexte de délais serrés et d'absence de stocks. Et la [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Catherine Souquet, Secrétaire | Paris : SESSI | Chiffres clés, ISSN 0244-7118 | 2001Les achats de sous-traitance industrielle continuent de croître. La sous-traitance de capacité a beaucoup augmenté pour permettre aux entreprises d'honorer le surplus de commandes, dans un contexte de délais serrés et d'absence de stocks. Et la [...]![]()
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Spécifications techniques relatives aux cuirs finis et aux articles confectionnés à base de cuir fin
Contient l'ensemble des spécifications techniques relatives aux cuirs finis et aux articles en cuir, qui sont à associer au cahier des clauses techniques générales relatives aux achats publics d'articles.![]()
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FRANCE, Auteur ; Michel Camdessus, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Dresse un bilan sans concession, mais sans catastrophisme de la situation économique de la France et définit les grandes orientations dont le pays a besoin pour concilier efficacité économique, justice sociale et préservation de l'environnement [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Michel Camdessus, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Dresse un bilan sans concession, mais sans catastrophisme de la situation économique de la France et définit les grandes orientations dont le pays a besoin pour concilier efficacité économique, justice sociale et préservation de l'environnement [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1998Pour que le système national d'innovation dans les technologies nouvelles progresse, quatre thèmes de réflexion sont proposés : le couplage entre la recherche publique et le monde économique, les mesures fiscales et financières, le dispositif du[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | Textes clés | 2001L'objectif est d'aider les entreprises françaises à définir les principales technologies innovantes qu'il leur faut développer et maîtriser. 118 fiches signalétiques font le point sur ces nouvelles techniques.![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierrette Briant, Secrétaire ; Guillaume Leforestier, Secrétaire ; Raymond Heitzmann, Secrétaire | Paris : SESSI | Chiffres clés, ISSN 0244-7118 | 2004La pratique du commerce électronique par les entreprises industrielles se développe de façon différenciée. Les achats des entreprises industrielles sur l'internet sont en plein essor : 42% des entreprises de 20 salariés et plus déclarent avoir f[...]