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Détail de l'auteur
Auteur FRANCE |
Documents disponibles écrits par cet auteur (84)
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FRANCE, Auteur ; Valérie Comte-Trotet, Auteur | Paris : SESSI | Chiffres clés, ISSN 0244-7118 | 2001La lutte contre la pollution de l'eau a toujours été la prééminence, mais une attention nouvelle est portée aux déchets avec une progression des investissements qui leur sont consacrés. En Allemagne, les priorités différentes de celles de la Fra[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Valérie Comte-Trotet, Auteur ; Stéphane Gonçon, Auteur | Paris : SESSI | Chiffres clés, ISSN 0244-7118 | 2002Les résultats détaillés des investissements industriels en matière d'environnement![]()
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Répertorie les salons et foires commerciales agréés en France et présente les salons par secteurs d'activité en indiquant leurs dates.![]()
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S'adresse à tous ceux qui s'intéressent à la commande publique. Recense les divers documents d'ordre réglementaire, technique, contractuel, les adresses d'organismes ou d'experts qui les ont établis ainsi que les organismes chargés de leur diffu[...]![]()
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Présente le bilan de l'activité du médiateur du Ministère de l'économie depuis sa création en avril 2002. Formule également un certain nombre de propositions concrètes destinées à améliorer les relations entre les usagers et l'administration.![]()
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Qu'est-ce que le microcrédit ou crédit solidaire ? Quel est son rôle dans une politique active de l'emploi ? A qui s'adresse-t-il ? Comment le mettre en oeuvre ? Telles sont quelques-unes des questions posées ici.![]()
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Analysant la rupture que connaît le modèle français de détention du capital des entreprises, sous la pénétration des normes anglo-saxonnes, l'auteur explore les voies nécessaires de l'actionnariat. Il propose de susciter l'émergence de nouveaux [...]![]()
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Présentation des dispositions fiscales prévues pour l'année 2003.![]()
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Présentation des dispositions fiscales prévues pour l'année 2006.![]()
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Une présentation des dispositions fiscales prévues pour l'année 2002.![]()
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Ce dossier présente une synthèse de l'activité du commerce électronique en France et des sujets de réflexion de différents groupes de travail sur des thèmes comme : l'état des négociations internationales sur la fiscalité, l'emploi et le commerc[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Hugues Tertrais, Secrétaire | Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France | Histoire économique et financière de la France, ISSN 1151-9037 | 2002Etude de la guerre d'Indochine sous l'angle économique et financier : la guerre entre la monnaie française et celle du Viet Minh ; le trafic de piastres ; l'aide américaine ; le coût de la guerre pour la France comme pour les trois pays issus de[...]![]()
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Document de référence de la politique économique de la France, ce rapport présente les comptes prévisionnels de la Nation pour 2000 et les principales hypothèses pour l'an 2001. Il analyse l'évolution des finances publiques, détaille les dépense[...]![]()
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Les comptes prévisionnels de la Nation pour 2001 et les principales hypothèses pour 2002 sont présentés, avec l'analyse des dépenses publiques et le détail des dépenses de l'Etat pour l'année à venir. De grands thèmes d'actualité sont aussi déve[...]![]()
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Le rapport analyse les politiques suivies en matière de prestations familiales, d'aide fiscale, leur mode de financement et les conséquences qu'elles ont sur le niveau de vie des ménages. Il propose des éléments de réflexion de nature à infléchi[...]