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Détail de l'auteur
Auteur Patrice Cossalter |
Documents disponibles écrits par cet auteur (26)
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Présente les modalités de l'appel d'offres dit ouvert, les étapes de la procédure et les textes juridiques en vigueur.texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur ; Françoise Jacquet, Auteur ; Virginie Renaud, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2001Présente les modalités de l'appel d'offres dit ouvert, les étapes de la procédure et les textes juridiques en vigueur.texte imprimé
Décrit les modalités de l'appel d'offres dit restreint, les différentes étapes de la procédure, ainsi que les textes juridiques en vigueur.texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur ; Françoise Jacquet, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2001Décrit les modalités de l'appel d'offres dit restreint, les différentes étapes de la procédure, ainsi que les textes juridiques en vigueur.texte imprimé
Définit et décrit les procédures selon le chapitre II du code des marchés publics : celles de conception-réalisation ou celles de droit commun.texte imprimé
Jacques Clément, Auteur ; Dominique Bouchon, Auteur ; Patrice Cossalter, Auteur | Paris : Moniteur | Collectivités locales | 1993Comment gérer les marchés publics, de nombreuses réformes sur les modalités de passation ayant eu lieu depuis 1982.texte imprimé
Présente les trois types de textes régissant les concours de maîtrise d'oeuvre, les trois définitions de la notion, la procédure, les types et le jury de concours, les concours supérieurs et inférieurs à 200.000 euros, la procédure négociée aprè[...]texte imprimé
Explique les procédures dont le but est de faire échouer la passation d'un marché public et donne des exemples de documents à produire devant le juge.texte imprimé
Présente les textes, la définition, les usages relatifs à la procédure de dialogue compétitif, mise en oeuvre dans le cadre de la passation de marchés publics.texte imprimé
Une synthèse des procédures qui permettent aux entreprises de mieux comprendre les mécanismes de la commande publique et d'être plus efficace dans leur réponse aux appels d'offre.texte imprimé
Guide thémathique du code des marchés publics traitant aussi bien des règles de passation de marchés que des règles de gestion et de contractualisation des marchés.texte imprimé
Présente les règles indispensables pour rédiger, conclure et gérer les marchés de maîtrise d'oeuvre. Répond à 2 objectifs essentiels : analyser les grands mécanismes de la maîtrise d'oeuvre des constructions publiques à la lumière des derniers t[...]texte imprimé
Dominique Bouchon, Auteur ; Patrice Cossalter, Auteur | Paris : Moniteur | L'actualité juridique | 1999Répond à deux objectifs essentiels : analyser les grands mécanismes de la maîtrise d'oeuvre des constructions publiques à la lumière des tous derniers textes et de la jurisprudence la plus récente ; aider à la contractualisation des rapports ent[...]texte imprimé
Les marchés négociés sont, du fait de leur souplesse, l'une des procédures les plus utilisées par les collectivités. Ils supposent une mise en concurrence sur la base d'un vrai dossier de consultation. Ce document détaille les étapes de la procé[...]texte imprimé
Guide pratique sur la procédure découlant des articles 26, 27 et 28 du nouveau code des marchés publics. Présente ce type de contrat administratif, son cadre législatif, ses formalités, ses modes d'utilisation, etc.texte imprimé
Guide mis à jour avec les dispositions du Code des marchés publics et de ses décrets d'application.texte imprimé
Présente quatre outils juridiques qui permettent de modifier un marché public : l'avenant, l'acte unilatéral, le marché complémentaire, la transaction.texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les classeurs de La lettre du cadre | 2006Version annotée du code, accompagnée des textes de droit européen transposés, de textes complémentaires, d'exemples de jurisprudence et de doctrine administrative, et des instructions d'application pour le code de 2001 et celui de 2004.texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005La première partie comprend les articles réformés du nouveau Code définissant les principes généraux applicables à la commande publique, la définition des contrats soumis à ce code, les règles de passation, de contractualisation et de gestion de[...]texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Le pouvoir réglementaire a abrogé l'ancien Code des marchés publics pour faire un texte totalement nouveau attendu depuis plusieurs années.Ce dossier d'experts est un guide pratique. La première partie restitue l'ensemble des articles du nouveau[...]texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Synthèse et analyse de l'ensemble des textes relatifs aux marchés publics. Avec une approche chronologique et thématique. Sont intégrées les décisions des juridictions administratives, financières et civiles qui ont précisé les textes.texte imprimé
Présente les textes applicables à la maîtrise d'oeuvre, la définition de la maîtrise d'oeuvre, et de la procédure, les types de concours, le jury de concours, la procédure du concours de maîtrise d'oeuvre, le marché négocié après concours, le co[...]texte imprimé
Guide les maîtres d'ouvrage lors de la conclusion de petits marchés de maîtrise d'oeuvre, inférieurs à 90.000 euros : textes applicables, cas d'utilisation, définition du besoin, obligation de mise en concurrence, formalisme interne à l'administ[...]texte imprimé
Eric Lanzarone, Auteur ; Patrice Cossalter, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Dossier d'experts | 2006Le précontentieux et le contentieux des marchés publics connaît depuis quelques années une certaine frénésie. La mise en oeuvre de Codes des marchés publics successifs et les nouvelles procédures d'urgence dessinent un nouveau paysage juridique.[...]texte imprimé
Présente les méthodes qui permetttent le règlement des litiges sans que l'intervention d'un juge soit nécessaire en cinq parties : demande préalable, comité consultatif, décision unilatérale de l'administration, transaction, arbitrage.