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Présente les modalités de l'appel d'offres dit ouvert, les étapes de la procédure et les textes juridiques en vigueur.
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Patrice Cossalter, Auteur ; Françoise Jacquet, Auteur ; Virginie Renaud, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2001Présente les modalités de l'appel d'offres dit ouvert, les étapes de la procédure et les textes juridiques en vigueur.
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Décrit les modalités de l'appel d'offres dit restreint, les différentes étapes de la procédure, ainsi que les textes juridiques en vigueur.
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Patrice Cossalter, Auteur ; Françoise Jacquet, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2001Décrit les modalités de l'appel d'offres dit restreint, les différentes étapes de la procédure, ainsi que les textes juridiques en vigueur.
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Définit et décrit les procédures selon le chapitre II du code des marchés publics : celles de conception-réalisation ou celles de droit commun.
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Jacques Clément, Auteur ; Dominique Bouchon, Auteur ; Patrice Cossalter, Auteur | Paris : Moniteur | Collectivités locales | 1993Comment gérer les marchés publics, de nombreuses réformes sur les modalités de passation ayant eu lieu depuis 1982.
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Présente les trois types de textes régissant les concours de maîtrise d'oeuvre, les trois définitions de la notion, la procédure, les types et le jury de concours, les concours supérieurs et inférieurs à 200.000 euros, la procédure négociée aprè[...]
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Explique les procédures dont le but est de faire échouer la passation d'un marché public et donne des exemples de documents à produire devant le juge.
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Présente les textes, la définition, les usages relatifs à la procédure de dialogue compétitif, mise en oeuvre dans le cadre de la passation de marchés publics.
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Une synthèse des procédures qui permettent aux entreprises de mieux comprendre les mécanismes de la commande publique et d'être plus efficace dans leur réponse aux appels d'offre.
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Guide thémathique du code des marchés publics traitant aussi bien des règles de passation de marchés que des règles de gestion et de contractualisation des marchés.
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Présente les règles indispensables pour rédiger, conclure et gérer les marchés de maîtrise d'oeuvre. Répond à 2 objectifs essentiels : analyser les grands mécanismes de la maîtrise d'oeuvre des constructions publiques à la lumière des derniers t[...]
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Dominique Bouchon, Auteur ; Patrice Cossalter, Auteur | Paris : Moniteur | L'actualité juridique | 1999Répond à deux objectifs essentiels : analyser les grands mécanismes de la maîtrise d'oeuvre des constructions publiques à la lumière des tous derniers textes et de la jurisprudence la plus récente ; aider à la contractualisation des rapports ent[...]
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Les marchés négociés sont, du fait de leur souplesse, l'une des procédures les plus utilisées par les collectivités. Ils supposent une mise en concurrence sur la base d'un vrai dossier de consultation. Ce document détaille les étapes de la procé[...]
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Guide pratique sur la procédure découlant des articles 26, 27 et 28 du nouveau code des marchés publics. Présente ce type de contrat administratif, son cadre législatif, ses formalités, ses modes d'utilisation, etc.
