GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'auteur
Auteur Patrice Cossalter |
Documents disponibles écrits par cet auteur (26)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
texte imprimé
Guide mis à jour avec les dispositions du Code des marchés publics et de ses décrets d'application.![]()
texte imprimé
Présente quatre outils juridiques qui permettent de modifier un marché public : l'avenant, l'acte unilatéral, le marché complémentaire, la transaction.![]()
texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les classeurs de La lettre du cadre | 2006Version annotée du code, accompagnée des textes de droit européen transposés, de textes complémentaires, d'exemples de jurisprudence et de doctrine administrative, et des instructions d'application pour le code de 2001 et celui de 2004.![]()
texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005La première partie comprend les articles réformés du nouveau Code définissant les principes généraux applicables à la commande publique, la définition des contrats soumis à ce code, les règles de passation, de contractualisation et de gestion de[...]![]()
texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Le pouvoir réglementaire a abrogé l'ancien Code des marchés publics pour faire un texte totalement nouveau attendu depuis plusieurs années.Ce dossier d'experts est un guide pratique. La première partie restitue l'ensemble des articles du nouveau[...]![]()
texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Synthèse et analyse de l'ensemble des textes relatifs aux marchés publics. Avec une approche chronologique et thématique. Sont intégrées les décisions des juridictions administratives, financières et civiles qui ont précisé les textes.![]()
texte imprimé
Présente les textes applicables à la maîtrise d'oeuvre, la définition de la maîtrise d'oeuvre, et de la procédure, les types de concours, le jury de concours, la procédure du concours de maîtrise d'oeuvre, le marché négocié après concours, le co[...]![]()
texte imprimé
Guide les maîtres d'ouvrage lors de la conclusion de petits marchés de maîtrise d'oeuvre, inférieurs à 90.000 euros : textes applicables, cas d'utilisation, définition du besoin, obligation de mise en concurrence, formalisme interne à l'administ[...]![]()
texte imprimé
Eric Lanzarone, Auteur ; Patrice Cossalter, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Dossier d'experts | 2006Le précontentieux et le contentieux des marchés publics connaît depuis quelques années une certaine frénésie. La mise en oeuvre de Codes des marchés publics successifs et les nouvelles procédures d'urgence dessinent un nouveau paysage juridique.[...]![]()
texte imprimé
Présente les méthodes qui permetttent le règlement des litiges sans que l'intervention d'un juge soit nécessaire en cinq parties : demande préalable, comité consultatif, décision unilatérale de l'administration, transaction, arbitrage.![]()
texte imprimé
Récapitule les points essentiels qui caractérisent l'appel d'offres simplifié pour les marchés publics, rappelle les différentes étapes de la procédure et présente les textes juridiques en vigueur.