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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.23 (682)
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Philippe Manin, Éditeur scientifique ; Cyrille Couadou, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droit international public | 1996Les communautés européennes, la politique étrangère et de sécurité commune, enfin la coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures sont les trois piliers de l'Union européenne.![]()
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Une étude de l'Union comme corps politique. En ouverture du parcours, une hypothèse maîtresse : pour être politique, l'Europe doit faire de son droit constitutif un droit "cosmopolitique". En fin de parcours, une interrogation sur le "dépérissem[...]![]()
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RENCONTRE INTERNATIONALE DES JEUNES CHERCHEURS (2004), Auteur ; Francis Snyder, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Travaux du CERIC | 2003Montre que le droit de l'Union ouvre sur une dimension nouvelle de la technique et de l'esprit juridiques. Met en question certains points litigieux de l'évolution des Communautés, comme les compétences, la nature de la nouvelle Union, sa positi[...]![]()
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Louis Le Hardy de Beaulieu, Auteur | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | Travaux de la Faculté de droit de Namur | 2002Approche pédagogique de l'ordre juridique communautaire, de son contexte de création et de ses institutions. Par ailleurs, l'ouvrage fait écho à la situation institutionnelle de la Belgique Fédérale dans le contexte européen. A jour du traité de[...]![]()
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Bruxelles : Bruylant 1999Aperçu d'ensemble du principe de non-discrimination analysant les acquis et les limites auxquelles il se heurte. Sont tour à tour examinés les moyens qui ont permis de le déployer ; les ensembles de droits, économiques, sociaux, civils et politi[...]![]()
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Constatant le mauvais fonctionnement des institutions européennes, ce rapport préconise une présidence personnalisée et durable du Conseil européen, la création d'un conseil "affaires générales" composé de ministres des affaires européennes, le [...]![]()
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Présente le contexte d'adoption et les textes de lois autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de l[...]![]()
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Analyse les fondements institutionnels de l'évolution politique de l'Union européenne, ses politiques communes ainsi que ses relations avec le reste du monde.![]()
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Elias Kastanas, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Organisation internationale et relations internationales | 1996La doctrine de la marge d'appréciation nationale et l'interprétation autonome des notions conventionnelles mettent en évidence les deux grandes tendances qui traversent la jurisprudence des organes de la CEDH : respecter la diversité et imposer [...]![]()
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Dresse avec concision l'inventaire de la jurispridence élaborée dans le cadre de la Convention européenne des Droits de l'homme, des procédures suivies par la cour européenne des droits de l'homme et des rôles respectifs du Comité et des rôles r[...]![]()
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Vingt fiches pour présenter l'Union européenne et le droit qui la régit, conçues pour les étudiants mais aussi pour tout citoyen européen soucieux de mieux connaître l'Union.![]()
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Aborde divers sujets pour mieux comprendre le concept de citoyenneté et de participation active des jeunes, accompagnés de témoignages et d'activités pédagogiques.![]()
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Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Auteur ; CENTRE DE RECHERCHE SUR LES ENTREPRISES EN DIFFICULTE, Éditeur scientifique | Paris : Montchrestien | Centre de droit des affaires de l'université de Toulouse | 1997Des élements de réflexion tiré d'un colloque sur la culture juridique européenne, l'émergence de ce phénomène, l'interpénétration des cultures juridiques communautaires et nationales, l'incidence du droit communautaire sur les "fondements" des o[...]![]()
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Cette étude tente d'apporter des éléments de réponse sur les moyens d'appréhender la perspective de différenciation en vue des réformes en cours et compte-tenu des élargissements à attendre dans les années à venir qui ne manqueront pas de rendre[...]