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F. Mosconi, Auteur | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Institut d'études européennes | 1979texte imprimé
Jean-Victor Louis, Auteur ; Peter Brückner, Auteur | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Institut d'études européennes | 1981texte imprimé
Tente de familiariser le lecteur au droit de la communauté et de l'Union européenne avec un historique des trois grands traités.texte imprimé
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Les Communautés européennes ont été constituées par le droit. Elles reposent sur des traités internationaux conclus par les États membres. Ces traités ont établi des institutions, leur ont conféré des compétences et des pouvoirs et ont défini le[...]texte imprimé
Mis à jour en août 1990.texte imprimé
COMMUNAUTES EUROPEENNES, AuteurUn recueil des dispositions qui régissent la concurrence entre entreprises au sein de la Communauté européenne.texte imprimé
L'auteur facilite la compréhension des mécanismes communautaires en présentant les recours ouverts par le droit communautaire, les juridictions devant lesquelles ces recours peuvent être présentés et les procédures en vigueur.texte imprimé
Sont réunis le système contentieux de l'Union européenne (juridictions et voies de recours) et les contentieux du marché intérieur (jugements effectivement rendus sur les litiges en matière des libertés intracommunautaires et du respect de la co[...]texte imprimé
Les règles de fond du droit européen connaissent une expansion telle qu'on a pu la qualifier de "foisonnement". En conséquence, une meilleure conscience et une efficace défense des droits des justiciables supposent la connaissance du régime du [...]texte imprimé
Benoît Jadot, Auteur ; Jean-Pierre Hannequart, Auteur ; Etienne Orban de Xivry, Auteur | Bruxelles : De Boeck-Wesmael | Droit actuel | 1989Le point juridique sur la politique de l'environnement en Belgique.texte imprimé
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Evoque l'environnement institutionnel et juridique des Communautés européennes, avec les organisations garantes de la sécurité, le système de protection des droits de l'homme, la coopération économique, scientifique et technologique en Europe et[...]