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Gilles Raveaud, Metteur en scène, réalisateur ; Aurélien Saïdi, Metteur en scène, réalisateur ; Damien Sauze, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | 2005Douze économistes ont analysé le processus de construction européenne ainsi que le traité établissant une Constitution pour l'Europe. Ils soulignent les échecs de la construction européenne dans les domaines économique, social et politique ainsi[...]texte imprimé
L'administration de chaque pays a développé un grand particularisme, spécialement au cours de la seconde moitié du XIXe siècle et du début du XXe siècle, beaucoup ayant suivi le modèle français napoléonien. Depuis 1950 environ, les pays de l'oue[...]texte imprimé
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Nicolas Levrat, Auteur | Paris : PUF | Publications de l'Institut universitaire des hautes études internationales de Genève | 1995La coopération transfrontière est un phénomène apparu dans le courant des années soixante, en Europe principalement. Un accord international a été adopté en 1980 au sein du Conseil de l'Europe. Mais, si cette convention marque la reconnaissance [...]texte imprimé
UNION EUROPEENNE, Éditeur scientifique ; ASSEMBLEE DES REGIONS D'EUROPE, Éditeur scientifique | Paris : LGDJ | Décentralisation et développement local | 1995L'ouverture internationale des régions et le développement de leurs relations conduisent à s'interroger sur les règles juridiques régissant une telle matière. Le présent ouvrage contribue à une perception nouvelle des instruments juridiques de l[...]texte imprimé
Des réponses simples, sûres et documentées aux principales questions que l'application pratique du droit communautaire est susceptible de poser.texte imprimé
Une description technique de l'organisation, des compétences et des procédures de cette cour, les méthodes d'interprétation suivies par la cour et le rôle joué par celle-ci dans le développement du droit communautaire. Une étude sur l'ordre juri[...]texte imprimé
De la genèse du système financier de l'Union européenne à l'exécution et au contrôle budgétaires, en passant par l'encadrement financier du budget général, le système de financement et la procédure budgétaire, cet ouvrage tend à faire un bilan d[...]texte imprimé
Commentaire juridique et institutionnel sur le processus de réalisation de l'Union économique et monétaire depuis l'entrée en vigueur du traité sur l'Union européenne, accompagné d'une analyse économique.texte imprimé
Commentaire juridique et institutionnel sur le processus de réalisation de l'Union économique et monétaire depuis l'entrée en vigueur du traité sur l'Union européenne, accompagné d'une analyse économique.texte imprimé
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Pierre Constantinho, Auteur ; Marianne Dony, Auteur | Paris : Armand Colin | Cursus, ISSN 0991-4498 | 1995Une initiation au droit communautaire, c'est-à-dire au droit de l'Union européenne. Cet ouvrage décrit son fonctionnement, ses institutions, ses moyens d'action et ses politiques. Il englobe l'ensemble des notions nécessaires pour comprendre la [...]texte imprimé
Un extrait, sous forme de tiré à part, du XXIIe rapport général sur l'activité des Communautés européennes en 1988.texte imprimé
Présente successivement la définition complexe de la notion d'aide nationale au sens communautaire du terme, les différents textes d'encadrement des principales catégories d'aides, les procédures de contrôle et les règles contentieuses.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Mazeaud, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1996En deux parties : Les atteintes à la suprématie des constitutions des Etats membres; Redonner à la constitution son rang de norme suprême.