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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.23 (682)
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Jacques Léonard, Auteur ; Christian Hen, Auteur | Paris : La Découverte | Repères, ISSN 0993-7625 | 1999![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2003Permet de comprendre et d'utiliser les règles communautaires qui complètent la législation française en matière sociale, de circulation des biens, des personnes et des capitaux, de protection des consommateurs, de réglement de litiges, de marché[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Permet de comprendre et d'utiliser les règles communautaires qui complètent la législation française en matière sociale, de circulation des biens, des personnes et des capitaux, de protection des consommateurs, de réglement de litiges, de marché[...]![]()
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Jean-Victor Louis, Auteur | Bruxelles : Presses interuniversitaires européennes | La cité européenne | 1996Un ensemble de contributions de J.-V. Louis, professeur de droit communautaire institutionnel et vice-président du Groupe d'études politiques européennes, sur la situation actuelle de l'Union européenne et sur la nécessité de promouvoir des réf[...]![]()
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Josiane Auvret-Finck, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE NICE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE TOULON ET DU VAR, Éditeur scientifique | Paris : LGDJ | 2002Etudie la coopération comme mode d'unification de la construction européenne. Pour les uns, il s'agit d'une nouvelle approche dépassant les limites de la méthode Monnet ; pour les autres, l'unification ne doit suivre que la voie de l'intégration[...]![]()
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Histoire de l'Union européenne et de son fonctionnement, ainsi que des perspectives d'évolution.![]()
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Philippe Auvergnon, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE, Éditeur scientifique | Pessac (Gironde) : Maison des sciences de l'homme d'Aquitaine | 1998Les textes fondamentaux de l'Europe communautaire affirmant un objectif de cohésion économique et sociale, quel va être le rôle de l'Europe, depuis le traité d'Amsterdam, en matière sociale ? Les politiques nationales vont-elles être remises en [...]![]()
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Joël Rideau, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT DU DROIT DE LA PAIX ET DU DEVELOPPEMENT, Éditeur scientifique | Paris : LGDJ | 2001S'intéresse aux modalités du traité de Nice, signé le 26 février 2001, notamment la perspective des adhésions d'Etats candidats et la recherche d'une meilleure gouvernance. Présente les textes accompagnés d'annotations rédigées par des juristes.[...]![]()
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Christine Kaddous, Éditeur scientifique ; Fabrice Picod, Éditeur scientifique | Berne : Staempfli | 2006Outre le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne, ce recueil comprend des textes consolidés du traité de Nice et de l'élargissement à 25 à propos de la libre circulation des personnes et des marchandises, d[...]![]()
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Christine Kaddous, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE GENÈVE, Éditeur scientifique | Berne : Staempfli | 2004Outre le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne, ce recueil comprend des textes consolidés du Traité de Nice et de l'élargissement à 25 à propos de la libre circulation des personnes et des marchandises, d[...]![]()
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Philippe Manin, Éditeur scientifique ; Cyrille Couadou, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droit international public | 1996Les communautés européennes, la politique étrangère et de sécurité commune, enfin la coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures sont les trois piliers de l'Union européenne.![]()
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Une étude de l'Union comme corps politique. En ouverture du parcours, une hypothèse maîtresse : pour être politique, l'Europe doit faire de son droit constitutif un droit "cosmopolitique". En fin de parcours, une interrogation sur le "dépérissem[...]![]()
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RENCONTRE INTERNATIONALE DES JEUNES CHERCHEURS (2004), Auteur ; Francis Snyder, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Travaux du CERIC | 2003Montre que le droit de l'Union ouvre sur une dimension nouvelle de la technique et de l'esprit juridiques. Met en question certains points litigieux de l'évolution des Communautés, comme les compétences, la nature de la nouvelle Union, sa positi[...]![]()
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Louis Le Hardy de Beaulieu, Auteur | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | Travaux de la Faculté de droit de Namur | 2002Approche pédagogique de l'ordre juridique communautaire, de son contexte de création et de ses institutions. Par ailleurs, l'ouvrage fait écho à la situation institutionnelle de la Belgique Fédérale dans le contexte européen. A jour du traité de[...]![]()
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Bruxelles : Bruylant 1999Aperçu d'ensemble du principe de non-discrimination analysant les acquis et les limites auxquelles il se heurte. Sont tour à tour examinés les moyens qui ont permis de le déployer ; les ensembles de droits, économiques, sociaux, civils et politi[...]![]()
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Constatant le mauvais fonctionnement des institutions européennes, ce rapport préconise une présidence personnalisée et durable du Conseil européen, la création d'un conseil "affaires générales" composé de ministres des affaires européennes, le [...]![]()
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Présente le contexte d'adoption et les textes de lois autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de l[...]![]()
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Analyse les fondements institutionnels de l'évolution politique de l'Union européenne, ses politiques communes ainsi que ses relations avec le reste du monde.![]()
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Elias Kastanas, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Organisation internationale et relations internationales | 1996La doctrine de la marge d'appréciation nationale et l'interprétation autonome des notions conventionnelles mettent en évidence les deux grandes tendances qui traversent la jurisprudence des organes de la CEDH : respecter la diversité et imposer [...]![]()
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Dresse avec concision l'inventaire de la jurispridence élaborée dans le cadre de la Convention européenne des Droits de l'homme, des procédures suivies par la cour européenne des droits de l'homme et des rôles respectifs du Comité et des rôles r[...]![]()
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Vingt fiches pour présenter l'Union européenne et le droit qui la régit, conçues pour les étudiants mais aussi pour tout citoyen européen soucieux de mieux connaître l'Union.![]()
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Aborde divers sujets pour mieux comprendre le concept de citoyenneté et de participation active des jeunes, accompagnés de témoignages et d'activités pédagogiques.![]()
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Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Auteur ; CENTRE DE RECHERCHE SUR LES ENTREPRISES EN DIFFICULTE, Éditeur scientifique | Paris : Montchrestien | Centre de droit des affaires de l'université de Toulouse | 1997Des élements de réflexion tiré d'un colloque sur la culture juridique européenne, l'émergence de ce phénomène, l'interpénétration des cultures juridiques communautaires et nationales, l'incidence du droit communautaire sur les "fondements" des o[...]![]()
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Cette étude tente d'apporter des éléments de réponse sur les moyens d'appréhender la perspective de différenciation en vue des réformes en cours et compte-tenu des élargissements à attendre dans les années à venir qui ne manqueront pas de rendre[...]![]()
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Série de réflexions émanant de représentants d'institutions européennes ou de spécialistes de la matière examinant les différents aspects du traité constitutionnel élaboré par la Convention : nature et caractéristiques du traité, incidences inst[...]![]()
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Loïc Grard, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Vandamme, Metteur en scène, réalisateur ; François Van der Mensbrugghe, Metteur en scène, réalisateur | Paris : ASPE Europe | TEPSA, ISSN 1264-367X | 1996Décrit et analyse le développement des fonctions et activités de service public dans le droit et l'application des traités européens. Les secteurs évoqués sont le transport aérien et ferroviaire, l'énergie, les télécommunications et les services[...]![]()
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Mélina Douchy-Oudot, Metteur en scène, réalisateur ; DROIT ET PROCÉDURES (périodique), Éditeur scientifique | Paris : Ed. juridiques et techniques | Droit et procédures, ISSN 1766-8522 | 2004Au moment où la création, au sein de l'Union européenne, d'un espace de sécurité, de liberté et de justice justifie un nombre croissant d'interventions communautaires en matière de procédure, le visage de l'espace européen demeure pour de nombre[...]![]()
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Offre un panorama détaillé et actualisé de l'Union européenne et de ses membres. Liste de mots et de personnages-clès et chronologie des principaux événements depuis 5 ans.![]()
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Jean de La Guérivière a entrepris de jouer le huron à Bruxelles et de nous faire découvrir avec humour les arcanes de la Communauté tout en décrivant son fonctionnement.![]()
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Questions et problèmes juridiques liés au droit rural.![]()
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Comment les Communautés européennes ont émergé sur la scène internationale, amorcé l'ébauche d'une politique extérieure et affirmé son existence.