GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.23 (682)
texte imprimé
UNION EUROPEENNE, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1997Recense de façon méthodique les institutions et organismes de l'Union européenne : le Parlement européen, le Conseil, la Commission, les organismes communautaires décentralisés, la Cour de justice, la Cour des comptes, le Comité économique et so[...]texte imprimé
UNION EUROPEENNE, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1999Cet annuaire propose des renseignements pratiques (adresses postales, plan d'accès aux bâtiments...) et surtout les listes des membres des différentes institutions (Parlement européen, Commission européenne, Cour de justice des Communautés europ[...]texte imprimé
UNION EUROPEENNE, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 2001Recensement méthodique et exhaustif des institutions et organes communautaires, avec leur composition, leurs compétences et leur fonctionnement. Sont présentés le Parlement européen, le Conseil de l'Union européenne, la Commission européenne, le[...]texte imprimé
Au sujet du prochain élargissement de l'Union européenne, cet ouvrage dénonce les "fausses peurs" générées par l'arrivée de 10 nouveaux membres. Présente ensuite, pays par pays, les nouveaux membres (population, économie, histoire, géopolitique,[...]texte imprimé
Jean-Sylvestre Bergé, Metteur en scène, réalisateur ; Marie-Laure Niboyet-Hoegy, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 2003Les contributions traitent de l'interaction du droit communautaire et du droit privé et mesurent l'ampleur des transformations apportées aux droits nationaux dans diverses branches du droit privé : droit social, droit de la famille, droit des co[...]texte imprimé
Fait le point sur l'état actuel des compétences communautaires, au moment où une clarification de celles-ci s'impose avec de plus en plus de force à l'ordre du jour de l'agenda politique de l'Union et de la Communauté européenne.texte imprimé
Pierre-Yves Monjal, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit international et communautaire | 2000Cette étude porte exclusivement sur l'ordre juridique des Communautés européennes et sur la manière dont les normes conventionnelles, législatives, exécutives et jurisprudentielles s'articulent les unes par rapport aux autres. Les traités consti[...]texte imprimé
CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Cahiers de la Charte sociale | 2001Depuis le protocole de la Charte sociale européenne du 1er juillet 1998, il existe un système de réclamations collectives portées devant le Comité européen des droits sociaux. Ce cahier reproduit les pièces originales de la procédure suivie, lor[...]texte imprimé
Gilles De Kerchove, Éditeur scientifique ; Anne Weyembergh, Éditeur scientifique | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Etudes européennes | 2001Réflexion sur le principe de la reconnaissance mutuelle des décisions pénales, pierre angulaire de la coopération judiciaire des pays de l'Union européenne : perspectives et conséquences sont étudiées.texte imprimé
texte imprimé
COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1988Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.texte imprimé
Reprend l'ensemble des actes relevant du droit dérivé des traités instituant les Communautés européennes, à l'exception des actes de gestion courante.texte imprimé
Ce document reprend dans une première partie les titres de tous les textes législatifs et des actes relatifs au domaine de l'énergie, dans une deuxième partie les textes les plus importants in extenso.texte imprimé
Francis Hamon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Logiques économiques, ISSN 1140-065X | 2001Envisage dans une perspective aussi pluraliste que possible les points de rencontre entre le référendum et le système communautaire, ainsi que les modalités que peut revêtir le référendum dans le cadre de l'Union européenne.texte imprimé
Andreas Auer, Éditeur scientifique ; Jean-François Flauss, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 1998Réunissant les contributions de politologues, de constitutionnalistes et de spécialistes du droit communautaire, cet ouvrage envisage, dans une perspective aussi pluraliste que possible, d'une part les points de rencontre entre le référendum et [...]texte imprimé
Bernhard Beutler, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Complexe | Questions au XXe siècle | 1993Les textes réunis ici sont le reflet d'une coopération culturelle européenne et proposent une palette contrastée, offrant des perspectives plus ou moins optimistes de cette nouvelle Europe. Une réflexion présentée par des penseurs, écrivains, po[...]texte imprimé
Gérard Cohen-Jonathan, Éditeur scientifique ; Christophe Pettiti, Éditeur scientifique ; ORDRE DES AVOCATS A LA COUR D'APPEL DE PARIS, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit & justice | 2003A l'aube de la réforme en cours au Conseil de l'Europe, évoque la mise en péril de la crédibilité du système européen de protection des droits de l'homme par l'abondance du contentieux, la dualité des fonctions de la Cour européenne qui doit tra[...]texte imprimé
La réforme des institutions de l'Union européenne : une nécessité pour l'efficacité et la démocratie
FRANCE, Auteur ; Gérard Fuchs, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000La conférence intergouvernementale sur la réforme des institutions aura une importance particulière : du résultat de ses travaux dépendra la capacité d'une Europe élargie à s'affirmer comme une union politique dotée de moyens d'action renforcés [...]texte imprimé
Examine les influences croisées des réformes agricoles et des négociations commerciales internationales ainsi que la réforme de la politique agricole commune et le processus d'élargissement de l'Union européenne à l'Est.texte imprimé
Examine les nouvelles orientations de la politique agricole commune à travers la recherche de la maîtrise de la production agricole européenne et l'incidence de la réforme sur le système juridique européen.texte imprimé
Gérard Cohen-Jonathan, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-François Flauss, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT INTERNATIONAL DES DROITS DE L'HOMME, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit & justice | 2005Contributions sur le protocole n°14 adopté en mai 2004 par le Comité des ministres de l'Union européenne. Ce protocole et ses annexes entendent avant tout alléger le rôle de la Cour européenne des droits de l'homme en tentant de restreindre la r[...]texte imprimé
Georges Vandersanden, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Etudes européennes | 1994Une étude minutieuse du mécanisme des voies de recours et de leur répartition entre la Cour de justice et le Tribunal de première instance, puis une réflexion prospective et élargie sur le rôle du juge communautaire dans l'Europe de demain.texte imprimé
France, Auteur | Paris : Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2004Rapport sur les moyens à mettre en oeuvre afin d'améliorer les performances économiques de l'Europe. Outre "la stratégie de Lisbonne" répondant au dessein de l'Union européenne, les auteurs s'interrogent sur les opportunités de la décentralisati[...]texte imprimé
Présentation du projet (J. Dutheil de La Rochère) ; Propositions de réformes institutionnelles (E. Glaser) ; La simplification des procédures de décision (V. Bocquillon et al.) ; Quels apports pour les citoyens européens (O. Duhamel).texte imprimé
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Camille Darsières, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001Sept régions relativement éloignées par rapport aux autres pays de l'Union européenne bénéficient à ce titre de programmes spécifiques (4 départements français d'outre-mer, îles Canaries, Açores et Madère). Cependant, l'interprétation de l'artic[...]texte imprimé
texte imprimé
Ne constitue pas une obligation légale; remplace l'édition de 1986.texte imprimé
Franklin Dehousse, Auteur ; Philippe Vincent, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Pratique du droit communautaire | 1999Les règles d'origine suscitent un regain d'intérêt dans les relations commerciales. L'ouvrage vise à en offrir une approche aisément accessible et donne une description de cette matière mise à jour après l'établissement des règles d'origines pan[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Une première partie présente, chronologiquement, tous les évènements importants survenus dans ce cadre depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, suivant une rubrique divisée par institutions. Une deuxième partie analyse ces institutions, y co[...]texte imprimé
texte imprimé
COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Bruxelles : Delta | Gestion de l'information, ISSN 0771-7865 | 1990texte imprimé
Delphine Garcin, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Monde européen et international | 2004Etudie les facteurs d'une répression cohérente et efficace des fraudes au préjudice du budget communautaire. Une politique de lutte contre les fraudes doit dépasser le cadre classique de la construction européenne et permettre d'élaborer un modè[...]texte imprimé
Michel Dumoulin, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique ; FUNDACION ACADEMIA EUROPEA DE YUSTE, Éditeur scientifique | Bruxelles : PIE-Peter Lang | Euroclio, ISSN 0944-2294 | 2004Cherche à expliquer comment les réseaux et les milieux économiques hors instances publiques (réseaux scientifiques, industriels et militaires, syndicats patronaux et de salariés) peuvent avoir une influence sur la construction européenne.texte imprimé
Après avoir rappelé les étapes de l'unification de marché européen, traite de la responsabilité du fait des produits (RC produits) et de la responsabilité des prestataires de services (RC services) pour l'entreprise dans l'Europe actuelle, puis [...]texte imprimé
Guy Isaac, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Travaux de la Commission pour l'étude des communautés européennes | 1986Communications fournies à un colloque international organisé à Toulouse en oct. 1984. Bilan du "système des ressources propres" et perspectives de financement futur du budget communautaire.document multimédia
Contient le texte, en format élecronique, de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, en anglais et français. Les fichiers sont fournis au formats .pdf, Excel et Word.texte imprimé
texte imprimé
Jean Nurdin, Auteur | Villeneuve-d'Ascq (Nord) : Presses universitaires du Septentrion | Histoire et civilisations, ISSN 1684-5655 | 2003L'idée européenne ne date pas de la construction économique et commerciale, car elle est d'abord une idée qui est l'apanage d'une élite de la pensée. Cette étude montre combien les penseurs allemands ont contribué à enrichir le débat sur l'Europ[...]texte imprimé
Bruxelles : De Boeck 2002La construction d'une Europe sociale s'élabore à petits pas entre résistances syndicales, hésitations communautaires et difficiles mobilisations transnationales. Rassemble des contributions dans le cadre du projet du CEVIPOF sur "La démocratie e[...]texte imprimé
Jérôme Créel, Éditeur scientifique ; Sandrine Levasseur, Éditeur scientifique | Paris : Presses de Sciences Po | 2004Ce numéro est consacré à l'Union européenne élargie à 25 pays depuis le 1er mai 2004. Cet élargissement, le plus important depuis la construction de l'Europe a valeur de challenge pour les nouveaux mais aussi pour les anciens membres. Les articl[...]texte imprimé
Une série d'articles sur ce sujet.texte imprimé
Un dossier complété par trois articles : Quand les abstentionnistes s'expriment; La Politique ou l'Art du collectif; Edition, une crise sans fin, par Thierry Pfister.texte imprimé
Etudie la place de la sanction en droit européen selon diverses approches (économique avec l'institutionnalisation des amendes en droit de la concurrence, fonctionnelle avec la réalisation du marché intérieur, utilitaire avec la protection des i[...]texte imprimé
Isabelle Pingel, Éditeur scientifique ; Dominique Rosenberg, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-SORBONNE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE PARIS VAL-DE-MARNE, Éditeur scientifique | Paris : Pedone | Contentieux européen | 2006L'Union européenne se préoccupe des sanctions à mettre en place pour les états qui ne se conformeraient pas aux décisions politiques qu'elle adopte. L'objectif de ce colloque est d'identifier les sanctions, pour les états membres et pour les éta[...]texte imprimé
Gilles De Kerchove, Éditeur scientifique ; Anne Weyembergh, Éditeur scientifique | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Etudes européennes | 2003Les questions liées à la justice pénale sont centrales dans le processus de l'élargissement européen. Plus largement, la dimension transnationale des menaces comme le terrorisme, la criminalité organisée ou la traite des êtres humains a fait app[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Fauchon, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Les conditions dans lesquelles le Sénat débattra de la ratification du Traité d'Amsterdam posent des problèmes. Au sommaire : Quelle révision constitutionnelle ? ; Quelle loi de ratification ?